Common use of Certificats numériques Clause in Contracts

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins légales et en accord avec la Politique applicable aux certificats, la Déclaration des pratiques de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être seul responsable de l’interdiction d’usage non autorisé de vos certificats numériques ; (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est plus garantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins légales et en accord avec la Politique applicable aux certificats, la Déclaration des pratiques de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être seul responsable de l’interdiction d’usage non autorisé de vos certificats numériques ; (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est plus garantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityxxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun ni utiliser de manière abusive tout certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et en accord avec la Politique applicable aux conformément à toute politique de certificats, la Déclaration des pratiques déclaration de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité pratique de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’être d’assumer seul responsable de l’interdiction d’usage la responsabilité d’empêcher tout utilisateur non autorisé de d’utiliser vos certificats numériques ; (d) de faire en sorte qu’aucun d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur non autorisé ne puisse utiliser d’utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est vous appartenant qui ne présente plus garantieselon vous toutes les garanties de sécurité requises. La politique applicable aux de certificats et la déclaration des pratiques les déclarations de certificats pratique de certification d’Apple sont disponibles sur la page web à l’adresse : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityxxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, VIGUEUR. APPLE NE DONNE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATIONGARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins légales et en accord avec la Politique applicable aux certificats, la Déclaration des pratiques de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être seul responsable de l’interdiction d’usage non autorisé de vos certificats numériques ; et (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est plus garantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. A. Général Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Applevous, soit par Apple ou par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT SEUL RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE VOTRE DÉCISION DE FAIRE CONFIANCE OU PAS À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE AIT ÉTÉ ÉMIS PAR VOUS, PAR APPLE OU D’UN PAR UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE EST À VOS RISQUES ET PÉRILSVOTRE PROPRE RISQUE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI LÉGISLATION EN APPLICATIONVIGUEUR, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez que (a) de vous ne pas falsifier ou d’utiliser aucun falsifierez ni abuserez d’aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser vous utiliserez les certificats numériques uniquement seulement à des fins légales légales, tel que stipulé dans le présent document et en accord avec la Politique applicable aux certificatsde certificat applicable, la Déclaration des pratiques de certificats pratique de certification ou autres expressions divulgations de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être vous êtes seul responsable de l’interdiction d’usage d’empêcher qu’un utilisateur non autorisé de utilise vos certificats numériques ou puisse accéder à des certificats ou des clés privées sauvegardées sur votre ordinateur ; et (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer vous refuserez tout certificat dont la fiabilité n’est plus pas garantie. La politique applicable aux certificats Politique de certification et la déclaration des pratiques Déclaration de certificats pratique de certification d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityhttp://www.apple.com/ certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun ni utiliser de manière abusive tout certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et en accord avec la Politique applicable aux conformément à toute politique de certificats, la Déclaration des pratiques déclaration de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité pratique de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’être d’assumer seul responsable de l’interdiction d’usage la responsabilité d’empêcher toute personne non autorisé de autorisée d’utiliser vos certificats numériques ; (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur d’assumer seul la responsabilité d’empêcher toute personne non autorisé ne puisse utiliser autorisée d’utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est vous appartenant qui ne présente plus garantieselon vous toutes les garanties de sécurité requises. La politique applicable aux certificats de certification et la déclaration des les déclarations sur les pratiques de certificats certification d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityxxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins légales et en accord avec la Politique applicable aux certificats, la Déclaration des pratiques de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être seul responsable de l’interdiction d’usage non autorisé de vos certificats numériques ; (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est plus garantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats d’Apple sont est disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. A. Général Le logiciel Logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Applevous, soit par Apple ou par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT SEUL RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE VOTRE DÉCISION DE FAIRE CONFIANCE OU PAS À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE AIT ÉTÉ ÉMIS PAR VOUS, PAR APPLE OU D’UN PAR UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE EST À VOS RISQUES ET PÉRILSVOTRE PROPRE RISQUE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI LÉGISLATION EN APPLICATIONVIGUEUR, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez que (a) de vous ne pas falsifier ou d’utiliser aucun falsifierez ni abuserez d’aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser vous utiliserez les certificats numériques uniquement seulement à des fins légales légales, tel que stipulé expressément dans la présente Licence et en accord avec la Politique applicable aux certificatsde certificat applicable, la Déclaration des pratiques de certificats pratique de certification ou autres expressions divulgations de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être vous êtes seul responsable de l’interdiction d’usage d’empêcher qu’un utilisateur non autorisé de utilise vos certificats numériques ou puisse accéder à des certificats ou des clés privées sauvegardées sur votre ordinateur ; et (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer vous refuserez tout certificat dont la fiabilité n’est plus pas garantie. La politique applicable aux certificats Politique de certification et la déclaration des pratiques Déclaration de certificats pratique de certification d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityà l’adresse http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.

Certificats numériques. Le logiciel Général. Les logiciels Apple inclut des fonctions permettant permettent d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, Apple soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT SEUL RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE VOTRE DÉCISION DE FAIRE CONFIANCE OU PAS À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE EST À VOS RISQUES ET PÉRILSVOTRE PROPRE RISQUE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez que (a) de vous ne pas falsifier ou d’utiliser aucun falsifierez ni abuserez d’aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser vous utiliserez les certificats numériques uniquement seulement à des fins légales et en accord avec la Politique applicable aux certificatsde certificat applicable, la Déclaration des pratiques de certificats pratique de certification ou autres expressions divulgations de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être vous êtes seul responsable de l’interdiction d’usage d’empêcher qu’un utilisateur non autorisé de utilise vos certificats numériques ; et (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer vous refuserez tout certificat dont la fiabilité n’est plus pas garantie. Vous acceptez d’indemniser et d’exclure Apple de toute responsabilité, perte, action, dommage ou plainte (et y compris toute dépense raisonnable, frais et honoraires d’avocat) pouvant être causés par votre utilisation de, ou votre décision de faire confiance à, tout certificat numérique. Utilisation des certificats numériques avec iChat. Les logiciels Apple vous permettent de crypter vos communications iChat. Cette fonctionnalité utilise les certificats numériques pour vérifier que votre conversation iChat provient du nom de contact iChat qui apparaît dans le fenêtre iChat, ainsi que pour crypter et décrypter la conversation. Elle ne permet pas de vérifier l’identité de la personne qui utilise ce nom de contact. Apple n’offre aucune garantie quant au piratage et aux intrusions dans la conversation. L’UTILISATION QUE VOUS FAITES DE CETTE FONCTIONNALITÉ EST À VOTRE PROPRE RISQUE. APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES ET/OU LE CRYPTAGE DANS ICHAT. En utilisant les logiciels Apple, vous acceptez que (a) vous n’entreprendrez aucune action pouvant interférer avec le fonctionnement normal des certificats numériques ou le cryptage utilisé dans une session iChat et que vous ne falsifierez pas le certificat numérique utilisé pour valider un nom de contact ; (b) vous utiliserez la fonction de cryptage d’iChat uniquement à des fins légales ; (c) vous êtes seul responsable d’empêcher qu’un utilisateur non autorisé ait accès à tout certificat ou clé privée mémorisés sur votre ordinateur ; et (d) vous refuserez tout certificat dont la fiabilité n’est pas garantie. La politique applicable aux certificats Politique de certification et la déclaration des pratiques Déclaration de certificats pratique de certification d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun ni utiliser de manière abusive tout certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et en accord avec la Politique applicable aux conformément à toute politique de certificats, la Déclaration des pratiques déclaration de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité pratique de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’être d’assumer seul responsable de l’interdiction d’usage la responsabilité d’empêcher toute personne non autorisé de autorisée d’utiliser vos certificats numériques ; (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur d’assumer seul la responsabilité d’empêcher toute personne non autorisé ne puisse utiliser autorisée d’utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est vous appartenant qui ne présente plus garantieselon vous toutes les garanties de sécurité requises. La politique applicable aux de certificats et la déclaration des pratiques les déclarations de certificats pratique de certification d’Apple sont disponibles sur la page web à l’adresse : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityxxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, VIGUEUR. APPLE NE DONNE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATIONGARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins légales et en accord avec la Politique applicable aux certificats, la Déclaration des pratiques de certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être seul responsable de l’interdiction d’usage non autorisé de vos certificats numériques ; et (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer tout certificat dont la fiabilité n’est plus garantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. A. Général Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Applevous, soit par Apple ou par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT SEUL RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE VOTRE DÉCISION DE FAIRE CONFIANCE OU PAS À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE AIT ÉTÉ ÉMIS PAR VOUS, PAR APPLE OU D’UN PAR UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE EST À VOS RISQUES ET PÉRILSVOTRE PROPRE RISQUE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI LÉGISLATION EN APPLICATIONVIGUEUR, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez que (a) de vous ne pas falsifier ou d’utiliser aucun falsifierez ni abuserez d’aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser vous utiliserez les certificats numériques uniquement seulement à des fins légales légales, tel que stipulé dans le présent document et en accord avec la Politique applicable aux certificatsde certificat applicable, la Déclaration des pratiques de certificats pratique de certification ou autres expressions divulgations de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) d’être vous êtes seul responsable de l’interdiction d’usage d’empêcher qu’un utilisateur non autorisé de utilise vos certificats numériques ou puisse accéder à des certificats ou des clés privées sauvegardées sur votre ordinateur ; et (d) de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique et (e) de révoquer vous refuserez tout certificat dont la fiabilité n’est plus pas garantie. La politique applicable aux certificats Politique de certification et la déclaration des pratiques Déclaration de certificats pratique de certification d’Apple sont disponibles sur la page web : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityxxxx://xxx.xxxxx.xxx/ certificateauthority.