Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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AutoNDA by SimpleDocs

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Applelogiciel Apple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de à compléter le Logiciel logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La Sauf indication contraire dans ce document, la présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Apple peut vous offrir gratuitement xx xxxxxx mises à niveau et mises à jour susceptibles d’être publiées jusqu’à, mais n’incluant pas, la version importante suivante du Logiciel Apple. Une fois la nouvelle version du Logiciel Apple sur le marché, Apple peut, à sa seule discrétion, continuer à offrir des mises à niveau et des mises à jour mineures du Logiciel Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles plus récents d’ordinateurs de marque AppleApple et peuvent, à la discrétion d’Apple, être fournies à titre gratuit ou xxxxxx. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel qui viennent en remplacement et/ou en supplément du Logiciel Apple original, fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origineApple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les présentes conditions prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. conférés B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Appleappareil iOS ou iPadOS de marque Apple compatible (dans leur ensemble, « Appareil Apple »). Les mises à niveau jour et les mises à journiveau du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque d’Appareils Apple. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel du Logiciel Apple original fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origineApple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et , auquel cas les droits conditions de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.celle-ci prévalent

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Applelogiciel Apple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de à compléter le Logiciel logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La Sauf indication contraire dans ce document, la présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Apple peut vous offrir gratuitement xx xxxxxx mises à niveau et mises à jour susceptibles d’être publiées jusqu’à, mais n’incluant pas, la version importante suivante du Logiciel Apple. Une fois la nouvelle version du Logiciel Apple sur le marché, Apple peut, à sa seule discrétion, continuer à offrir des mises à niveau et des mises à jour mineures du Logiciel Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles plus récents d’ordinateurs de marque AppleApple et peuvent, à la discrétion d’Apple, être fournies à titre gratuit ou xxxxxx. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel qui viennent en remplacement et/ou en supplément du Logiciel Apple original, fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origineApple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les présentes conditions prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur de marque Apple. Apple peut vous offrir gratuitement xx xxxxxx mises à niveau et mises à jour susceptibles d’être publiées jusqu’à, mais n’incluant pas, la version importante suivante du Logiciel Apple. Une fois la nouvelle version du Logiciel Apple sur le marché, Apple peut, à sa seule discrétion, continuer à offrir des mises à niveau et des mises à jour mineures du Logiciel Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles plus récents d’ordinateurs de marque AppleApple et peuvent, à la discrétion d’Apple, être fournies à titre gratuit ou xxxxxx. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel qui viennent en remplacement et/ou en supplément du Logiciel Apple original, fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origineApple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les présentes conditions prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Appleappareil iOS ou iPadOS de marque Apple compatible (dans leur ensemble, « Appareil Apple »). Les mises à niveau jour et les mises à journiveau du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque d’Appareils Apple. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel du Logiciel Apple original fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origineApple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre Apple, à sa seule discrétion, peut mettre à disposition des mises à jour futures des Éléments numériques (tel que défini dans la Section 2D ci-après) fournies à l’origine dans le cadre du Logiciel Apple. Toutefois, Apple n’est pas tenu de prévoir, et ne garantit pas, la disponibilité de quelconques Données numériques particulières, et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans mises à jour respectives peuvent par conséquent contenir des Données numériques différentes des versions précédentes. En utilisant le Logiciel Apple Apple, vous comprenez et acceptez qu’Apple puisse modifier, retirer ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilitésupprimer automatiquement n’importe quelle Donnée numérique.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence surlicence, à l’exclusion de toute vente, du Logiciel Apple Remote Desktop (« Logiciel d’Administration »), du Logiciel Apple Remote Desktop Managed Systems Software (« Logiciel Managed Systems »), de la documentation et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les toutes polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disquedisquette, en sur mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support et ou sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir . Les droits accordés ici se limitent aux droits de futures mises à niveau ou mises à jour pour propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le Logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de votre ordinateur Applepropriété intellectuelle. Les mises à niveau et Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour soient ne comprennent une licence distincte. C. B. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés inclus dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles dans tout contenu affiché par le Logiciel Apple ou accessible via ce dernier le Logiciel Apple sont la propriété respective de leur détenteurauteur. Ces contenus peuvent Ce contenu peut être protégés protégé par des copyrights droits d’auteur ou par d’autres xxxx et ou traités sur régissant la propriété intellectuelle et peuvent peut être soumis à des conditions aux termes d’utilisation énoncées par xx xxxxxx de la partie fournissant lesdits contenustierce qui le fournit. La Sauf indication contraire dans cette licence, la présente Licence licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilitéde ce contenu.

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Généralités. A. Apple Inc. Inc.(« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Xx xxxxxx mises à niveau ou mises à jour du Logiciel Apple sont mises à disposition via le Mac App Store uniquement et requièrent un identifiant Apple (tel que décrit dans la section 2E ci-dessous) et un compte Mac App Store. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie, la toute documentation, les interfaces, le contenucontenus, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disquedisquette, en sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence conservent la propriété du logiciel Apple proprement dit et se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur de marque Apple. Les mises à niveau et les mises à jourjour du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Appled’ordinateurs. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas cette licence distincte s’applique à ces mises à jour. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être êtres soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Applelogiciel Apple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur du matériel Apple, sur stockage interne, sur support amovible, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de à compléter le Logiciel logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La Sauf indication contraire dans ce document, la présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel AppleApple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de à compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être êtres soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères caractères, les extensions et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. B. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights copyright ou d’autres autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être êtres soumis à des aux conditions d’utilisation énoncées imposées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits qui fournit ces contenus. La présente Licence Cette licence ne vous confère accorde aucun droit d’utilisation pour de ces contenus ni n’en ne vous garantit la disponibilitéque lesdits contenus continueront à être disponibles. C. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à jour du Logiciel Apple pour votre système d'exploitation. Les mises à jour du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas nécessairement inclure toutes les fonctionnalités logicielles existantes ou toutes les nouvelles fonctionnalités logicielles mises sur le marché par Apple pour des systèmes d'exploitation plus récents, d'autres versions ou d'autres systèmes d'exploitation.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Les termes « vous » ou « votre » utilisés dans ce document désignent la personne et/ou l’entreprise ou l’établissement d’enseignement qui utilise le Logiciel Apple ou qui exerce ses droits en vertu de la présente Licence. Si vous acceptez cette Licence en tant que représentant agréé d’une entreprise ou d’un établissement d’enseignement, les termes « vous » ou « votre » font également référence à votre entreprise ou établissement d’enseignement. B. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, partie et la documentationdocumentation éventuelle, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes conditions de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. C. Apple peut, à sa son entière discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Appleappareil iOS de marque Apple compatible. Les mises à niveau jour et les mises à journiveau du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne comprennent pas inclure nécessairement l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Appled’appareils iOS. Les droits accordés par les termes conditions de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel du Logiciel Apple original fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origineApple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent soient régies par une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Samples: Classroom Software License Agreement

Généralités. A. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence surlicence, et en aucun cas ne vous vendcède des droits, sur les Logiciel Apple Cards, contenu, documentation et toutes les polices incluses dans le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivementdans leur ensemble, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes conditions de cet accordla Licence. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple et/est enregistré mais Apple ou ses les concédants de licence d’Apple conservent la propriété du Logiciel Apple et se réservent la totalité des tous les droits qui ne vous sont étant pas expressément conférésaccordés. B. (b) Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le du Logiciel Apple pour votre équipement iOS de votre ordinateur marque Apple. Les mises à niveau et les mises à jourjour du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas nécessairement inclure l’intégralité des toutes les fonctionnalités logicielles existantes ou des toutes les nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise logicielles mises sur le marché par Apple pour les nouveaux des modèles plus récents ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Appleautres d’appareils iOS. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. (c) Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être êtres soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La À l’exception de dispositions fournies sous une autre forme dans la présente Licence Licence, cette dernière ne vous confère accorde aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilitéd’usage dudit contenu.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, documentation et les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disquedisquette, en sur mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/et/ ou ses les concédants de licence d’Apple conservent la propriété du Logiciel Apple en tant que tel et se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur de marque Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La présente Licence licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus contenus, ni n’en ne garantit la disponibilitéque ledit contenu continuera de vous être disponible.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Applelogiciel Apple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de à compléter le Logiciel logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La Sauf indication contraire dans ce document, la présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles plus récents ou d’autres modèles autres d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer Apple, qui remplacent et/ou de compléter complémentent le produit Logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels logiciel d’administrateur Apple Remote Desktop et tout logiciel xx xxxxxx partie, la toute documentation, les interfaces, le contenucontenus, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disquedisquette, en sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel Apple (y compris tout service qu’il contient) proprement dit et se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir . Les termes de futures mises la présente Licence régissent toute mise à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies fourni par Apple afin de pour remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’originetéléchargé aux termes des présentes, à moins que ces mises sauf si une telle mise à niveau ou mises à jour ne comprennent est accompagnée par une licence distincteséparée auquel cas les termes de celle-ci prévalent. C. B. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La Sauf indication contraire dans la présente Licence Licence, celle-ci ne vous confère concède aucun droit d’utilisation de tels contenus et ne vous garantit pas que de tels contenus seront à votre disposition à l’avenir. C. Dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour ces contenus ni n’en garantit reproduire des données, la disponibilitélicence vous est accordée uniquement pour la reproduction de données non protégés par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d’auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire. Si vous avez un doute quant à votre droit de copier toute donnée, adressez-vous à votre conseiller juridique.

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AutoNDA by SimpleDocs

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, documentation et les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disquedisquette, en sur mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses les concédants de licence d’Apple conservent la propriété du Logiciel Apple en tant que tel et se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur compatible Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Appled’ordinateurs. Les droits accordés par les termes de cette Licence licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ ou de compléter le Logiciel logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La présente Licence licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus contenus, ni n’en garantit la disponibiliténe garantie que ledit contenu continuera de vous être disponible.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Les termes « Vous » ou « Votre » utilisés dans ce document désignent la personne et/ou l’entreprise ou l’établissement d’enseignement qui utilise le Logiciel Apple ou qui exerce ses droits en vertu de la présente Licence. Si Xxxx acceptez cette Licence en tant que représentant agréé d’une entreprise ou d’un établissement d’enseignement, les termes « Vous » ou « Votre » font également référence à Votre entreprise ou établissement d’enseignement. B. Apple Inc. (« Apple ») vous Vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous Vous vend, le Logiciel logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, partie et la documentationdocumentation éventuelle, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les de quelconques données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes conditions de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous Vous sont pas expressément conférés. B. C. Apple peut, à sa son entière discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre Votre ordinateur de marque Apple. Les mises à niveau jour et les mises à journiveau du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne comprennent pas inclure nécessairement l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer qui remplacent et/ou de viennent compléter le Logiciel Apple d’origineoriginal fournies par Apple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent soient régies par une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. D. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur relatifs à la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence licence ne vous Vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus contenus, ni n’en ne garantit la disponibilitéque ledit contenu continuera de Vous être disponible.

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Généralités. A. Apple Inc. Inc.(« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Xx xxxxxx mises à niveau ou mises à jour du Logiciel Apple sont mises à disposition via le Mac App Store uniquement et requièrent un identifiant Apple (tel que décrit dans la section 2E ci-dessous) et un compte Mac App Store. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les Apple et des logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support et ou sous toute autre forme support (collectivementdans leur ensemble, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes conditions de cet accordla présente Licence. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa seule discrétion, fournir mettre à votre disposition de futures mises à niveau ou mises à jour pour le du Logiciel Apple pour votre dispositif iOS compatible de votre ordinateur marque Apple. Les Ces éventuelles mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne jour n’incluent pas inclure l’intégralité nécessairement l’ensemble des fonctionnalités existantes ou du logiciel ni des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise du logiciel publié par Apple pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs plus récents de marque Appledispositifs iOS. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises toute mise à niveau ou mises mise à jour de logiciel fournies fournie par Apple afin de pour remplacer et/ou de compléter le produit Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises sauf si la mise à niveau ou mises la mise à jour ne comprennent une est accompagnée d’une licence distincteséparée, auquel cas les termes de celle-ci s’appliquent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La Sauf indications contraires dans cette licence, la présente Licence ne vous confère accorde aucun droit d’utilisation pour ces contenus d’usage dudit contenu ni n’en ne garantit la disponibilitéque ledit contenu continuera d’être mis à votre disposition.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfacesl’interface, le contenu, les polices de caractères et les données ainsi que tout logiciel ou xxxxxx xx xxxxxx partie ou contenu accompagnant la présente Licencele présent Contrat, qu’ils soient sur disque, dans une documentation imprimée ou numérique, en mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivementdans leur ensemble, le « Logiciel Apple »), ) uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accorddu présent Contrat. En outre, le Logiciel Apple ne peut être utilisé qu’aux fins expressément décrites dans ce document. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jourjour du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Appled’ordinateurs. Les droits accordés par les termes de cette Licence ce contrat s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas cette licence distincte s’applique à ces mises à jour. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence Le présent Contrat ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Applelogiciel Apple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur du matériel Apple, sur stockage interne, sur support amovible, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de à compléter le Logiciel logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La Sauf indication contraire dans ce document, la présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci. Il vous est interdit de republier, retransmettre ou reproduire sous forme de fichier autonome toute image à laquelle vous avez accédé à xxxxxxx xxx applications News ou Plans.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données toute donnée accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »logiciel Apple”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses les concédants de licence d’Apple restent propriétaires du Logiciel Apple et se réservent la totalité des tous les droits qui ne vous sont pas expressément conférésaccordés. En plus des points précités, ce Logiciel Apple vous est fourni sous réserve, et en toute capacité de votre part, d’être un utilisateur enregistré à jour d’App Store Connect ou d’iTunes Connect. Si vous n’êtes pas un utilisateur enregistré à jour d’App Store Connect ou d’iTunes Connect, vous ne pouvez pas utiliser ce Logiciel Apple. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Applelogiciel Apple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur du matériel Apple, sur stockage interne, sur support amovible, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de à compléter le Logiciel logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La Sauf indication contraire dans ce document, la présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie, la toute documentation, les interfaces, le contenucontenus, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disquedisquette, en sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence conservent la propriété du logiciel Apple proprement dit et se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur de marque Apple. Les mises à niveau et les mises à jourjour du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Appled’ordinateurs. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas cette licence distincte s’applique à ces mises à jour. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être êtres soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La présente Licence ne vous confère concède aucun droit d’utilisation pour ces de tels contenus ni n’en et ne garantit pas la disponibilitédisponibilité permanente de ceux-ci.

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Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères caractères, les extensions et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. B. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights copyright ou d’autres autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être êtres soumis à des aux conditions d’utilisation énoncées imposées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits qui fournit ces contenus. La présente Licence Cette licence ne vous confère accorde aucun droit d’utilisation pour de ces contenus ni n’en ne vous garantit la disponibilitéque lesdits contenus continueront à être disponibles. C. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à jour du Logiciel Apple pour votre système d’exploitation. Les mises à jour du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas nécessairement inclure toutes les fonctionnalités logicielles existantes ou toutes les nouvelles fonctionnalités logicielles mises sur le marché par Apple pour des systèmes d’exploitation plus récents, d’autres versions ou d’autres systèmes d’exploitation.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères caractères, les extensions et les données accompagnant la présente Licencelicence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le du Logiciel Apple de pour votre ordinateur Applesystème d’exploitation. Les mises à niveau et les ou mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas nécessairement inclure l’intégralité des toutes les fonctionnalités logicielles existantes ou des toutes les nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise logicielles mises sur le marché par Apple pour les nouveaux modèles des systèmes d’exploitation plus récents, d’autres versions ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Applesystèmes d’exploitation. Les droits accordés par les termes de cette Licence licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou et mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de servant à remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights copyright ou d’autres autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être êtres soumis à des aux conditions d’utilisation énoncées imposées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits qui fournit ces contenus. La présente Licence Cette licence ne vous confère accorde aucun droit d’utilisation pour de ces contenus ni n’en ne vous garantit la disponibilitéque lesdits contenus continueront à être disponibles.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. Inc.(« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. De telles mises à niveau ou mises à jour du Logiciel Apple sont mises à disposition via le Mac App Store uniquement et requièrent un identifiant Apple (tel que décrit dans la section 2E ci-dessous) et un compte Mac App Store. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité l'intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple qu'Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres d'autres modèles d’ordinateurs d'ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Applelogiciel Beats Updater (l’« Application »), les logiciels mises à jour de logiciel pour les produits matériels de marque Beats (« Mises à jour de produit ») pris en charge et tout autre logiciel xx xxxxxx partie, la documentation, les interfacesinterface, le contenu, les polices police de caractères caractères, extension et les données donnée accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Applecompatible et des produits matériels de marque Beats compatibles (« Matériel Beats »). Les mises à niveau jour et les mises à journiveau du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Appleet/ou du Matériel Beats. Les droits accordés par les termes de cette la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel du Logiciel Apple original fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origineApple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent. C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être sont susceptibles d’être protégés par des copyrights droits d’auteur ou d’autres xxxx et autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenusles fournissant. La présente Licence Cette licence ne vous confère accorde aucun droit d’utilisation pour de ces contenus ni n’en ne vous garantit la disponibilitéque lesdits contenus continueront à être disponibles.

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