Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. Apple Computer, Inc. (“Apple”) vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu), la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme (collectivement, le “logiciel Apple”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

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Généralités. Apple Computer, Inc. (“Apple”« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu), la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en qu'en soit la forme (collectivement, le « logiciel Apple”Apple »), uniquement en vue d’une d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent s'appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Généralités. Apple Computer, Inc. (“Apple”« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenucontenu Apple), la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme (collectivement, le « logiciel Apple”Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Généralités. Apple ComputerInc., Inc. ou sa filiale locale le cas échéant (“Apple”) ), vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple d’administration et tout le logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)client Xsan, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel de marque Apple, sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivement, le “logiciel Apple”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du conservent leurs droits sur le logiciel Apple. Le logiciel Apple et toute copie de ce dernier autorisée par cette licence sont soumis aux termes de cet accord. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple originald’origine, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les termes de celle-ci prévaudront.

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Généralités. Apple Computer, Inc. (“Apple”) vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type le code de contenuROM de démarrage), la toute documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou ), sur tout autre support, quelle qu’en soit la support et sous toute autre forme (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d’une d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des Les droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées accordés ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple d'Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent s'appliquent à toutes les mises à jour niveau de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple originald'origine, à moins que ces mises à jour niveau ne comprennent une licence distincte.

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Généralités. Apple Computer, Computer Inc. ("Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)logiciel, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d’une d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple d'Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Généralités. Apple Computer, Computer Inc. (“Apple”) vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)Apple, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivement, le “logiciel Apple”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Généralités. A. Apple Computer, Inc. (“Apple”Inc.("Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)partie, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel AppleLogiciel Apple et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. B. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent êtres soumis à des conditions d'utilisation énoncées par xx xxxxxx partie les fournissant. La présente licence ne vous confère aucun droit d'utilisation pour ces contenus.

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Généralités. A. Apple Computer, Inc. (“Apple”Inc.("Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)partie, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel AppleLogiciel Apple et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte. B. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent êtres soumis à des conditions d'utilisation énoncées par xx xxxxxx partie les fournissant. La présente licence ne vous confère aucun droit d'utilisation pour ces contenus.

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Généralités. Apple Computer, Inc. Inc., ou sa filiale locale le cas échéant (“Apple”) ), vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple d’administration et tout le logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)client Xsan, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel de marque Apple, sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivement, le “logiciel Apple”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du conservent leurs droits sur le logiciel Apple. Le logiciel Apple et toute copie de ce dernier autorisée par cette licence sont soumis aux termes de cet accord. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel logiciels fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple originald’origine, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les termes de celle-ci prévaudront.

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Généralités. Apple Computer, Inc. ("Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)logiciel, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d’une d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple d'Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistréApple, mais Apple et/ou les concédants d’Apple d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas celle-ci prévaut.

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Généralités. Apple Computer, Inc. (“Apple”« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type le code de contenuROM de démarrage), la toute documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils qu'ils soient préinstallés sur un matériel Apple, sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou ), sur tout autre support, quelle qu’en soit la support et sous toute autre forme (collectivement, le « logiciel Apple”Apple »), uniquement en vue d’une d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des Les droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées accordés ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple d'Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple faisant l'objet de la présente licence et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent s'appliquent à toutes les mises à jour niveau de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple originald'origine, à moins que ces mises à jour niveau ne comprennent une licence distincte.

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Généralités. Apple Computer, Computer Inc. ("Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu)logiciel, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme support (collectivementcollectivement , le "logiciel Apple"), uniquement en vue d’une d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple d'Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent s'appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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