Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage, le logiciel intégré et tout logiciel xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre Apple Watch (« Logiciel watchOS original »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel watchOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel watchOS original et les Mises à jour du Logiciel watchOS sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel watchOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel watchOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à toute app de marque Apple préinstallée sur votre Apple Watch, sauf si une app est accompagnée d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation de l’app en question.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

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Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage, le logiciel intégré et tout logiciel xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre Apple Watch (« Logiciel watchOS original de l’Apple Watch »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel watchOS de l’Apple Watch »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel watchOS original de l’Apple Watch et les Mises à jour du Logiciel watchOS de l’Apple Watch sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel watchOS de l’Apple Watch »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel watchOS de l’Apple Watch et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à toute app de marque Apple préinstallée sur votre Apple Watch, sauf si une app est accompagnée d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation de l’app en question.

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Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage, le logiciel intégré et tout logiciel xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre Apple Watch (« Logiciel watchOS original »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel watchOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel watchOS original et les Mises à jour du Logiciel watchOS sont référencés désignés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel watchOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel watchOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à toute app de marque Apple préinstallée sur votre Apple Watch, sauf si une app est accompagnée d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation de l’app en question.

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