Common use of Résiliation Clause in Contracts

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licence.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel watchOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licence.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel watchOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Cette Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos ▇▇▇ droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’HomePod. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence Cette licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Dès l’expiration de cette la Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicieldu Logiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 restent applicables au terme de la Licenceprésente Licence échappent à ladite résiliation de quelque nature qu’elle soit.

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos ▇▇▇ droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 12, 13 et 13 14 restent applicables au terme de la Licence.

Résiliation. La présente Licence licence demeure valide jusqu’à jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs d'être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licenceses dispositions. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licencelicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 restent applicables au terme de la Licencecette licence peuvent survivre à une telle résiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licencecette Licence peuvent survivre à une telle résiliation.

Résiliation. La présente Licence licence demeure valide jusqu’à jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être d'être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licenceses dispositions. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licencelicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 3 à 8, 9, 10, 12 10 et 13 restent applicables au terme 11 de la Licencecette licence peuvent survivre à une telle résiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’Apple Watch. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’HomePod. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence licence demeure valide jusqu’à jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs d'être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licenceses dispositions. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licencelicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 3 à 8, 9, 10, 12 10 et 13 restent applicables au terme 11 de la Licencecette licence peuvent survivre à une telle résiliation.

Résiliation. La présente Licence Cette licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Dès l’expiration de cette la Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licencedu Logiciel Apple.

Résiliation. La présente Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos ▇▇▇ droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions dispositions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel watchOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licence.vous

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licence.,

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est d’application jusqu’à résiliationson terme. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des conditions dispositions de la présente Licencelicence. Dès l’expiration résiliation de cette Licencelicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 10 et 13 11 restent applicables au terme de la Licencelicence.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’Apple Watch. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et Logiciel de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciell’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licencecette Licence peuvent survivre à une telle résiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.

Résiliation. La présente Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos ▇▇▇ droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions dispositions de la présente Licence. Dès l’expiration Après résiliation de cette Licence, vous serez tenu de devez cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicielLogiciel du HomePod. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables au terme de après la Licencerésiliation.