Common use of Résiliation Clause in Contracts

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

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Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSwatchOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSwatchOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSl’HomePod. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la peuvent survivre à une telle résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 10, 12, 13 et 13 de cette Licence 14 restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 10, 12, 13 et 13 de cette Licence 14 restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Cette Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la peuvent survivre à une telle résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence licence demeure valide jusqu’à jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs d'être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licenceses dispositions. Après résiliation de cette Licencelicence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSlogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la licence peuvent survivre à une telle résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSl’Apple Watch. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est d’application jusqu’à résiliationson terme. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des conditions dispositions de la présente Licencelicence. Après Dès résiliation de cette Licencelicence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après au terme de la résiliationlicence.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence licence demeure valide jusqu’à jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être d'être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licenceses dispositions. Après résiliation de cette Licencelicence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSlogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 3 à 8, 9, 12 10 et 13 11 de cette Licence restent applicables après la licence peuvent survivre à une telle résiliation.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence Cette licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette la Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, du Logiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette la présente Licence restent applicables après la résiliationéchappent à ladite résiliation de quelque nature qu’elle soit.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est d’application jusqu’à résiliationson terme. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des conditions dispositions de la présente Licencelicence. Après Dès résiliation de cette Licencelicence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après au terme de la résiliationlicence.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Résiliation. La présente Cette Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSwatchOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licencelicence. Après résiliation de cette Licencelicence, vous devez devrez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSApple. Les sections 2B, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence la présente licence restent applicables après la résiliationapplicables.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, Sections 5, 6, 7, 8, 9, 12 10, 12, 13 et 13 de cette Licence 14 restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement

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Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous Vous ne vous Vous conformez pas à l’une des conditions une quelconque de la présente Licenceses conditions. Après résiliation À l’expiration de cette Licence, vous devez Vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit Logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions dispositions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette la présente Licence, vous devez devrez cesser toute utilisation du Logiciel Apple et détruire toutes les copies, complètes ou partielles, de l’iOScelui-ci. Les sections 4, Sections 5, 6, 7, 8, 9, 12 10, 12, 13 et 13 de cette Licence 14 restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSl’HomePod. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence licence demeure valide jusqu’à jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs d'être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licenceses dispositions. Après résiliation de cette Licencelicence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSlogiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7, 3 à 8, 9, 12 10 et 13 11 de cette Licence restent applicables après la licence peuvent survivre à une telle résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSl’Apple Watch. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Cette Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 10 et 13 11 de cette Licence restent applicables après la peuvent survivre à une telle résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous Vous ne vous Vous conformez pas à l’une des conditions une quelconque de la présente Licenceses conditions. Après résiliation À l’expiration de cette Licence, vous devez Vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit Logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOSApple. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence Cette licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette la Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOS. Les sections 4détruire tous les exemplaires, 5complets ou partiels, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliationdu Logiciel Apple.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions dispositions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette la présente Licence, vous devez devrez cesser toute utilisation du Logiciel Apple et détruire toutes les copies, complètes ou partielles, de l’iOScelui-ci. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.

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Samples: Final Cut Camera Software License Agreement

Résiliation. La présente Cette Licence demeure valide est effective jusqu’à résiliationson terme. Vos Xxx droits découlant de la cette Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions stipulations de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit Logiciel Apple. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 10 et 13 11 de cette Licence restent applicables après la peuvent survivre à une telle résiliation.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation Dès l’expiration de cette Licence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après au terme de la résiliationLicence.

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Samples: Software License Agreement

Résiliation. La présente Licence demeure valide Cette licence est d’application jusqu’à résiliationson terme. Vos droits découlant de la Licence cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des conditions dispositions de la présente Licencelicence. Après Dès résiliation de cette Licencelicence, vous devez serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de l’iOSdétruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 10 et 13 de cette Licence 11 restent applicables après au terme de la résiliationlicence.

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Samples: Software License Agreement

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