Common use of Utilisations permises et restrictions de la licence Clause in Contracts

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx Vous acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/.xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx E. Vous acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx Vous acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/.xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Vous acceptez de ne pas retirer, dissimuler ou altérer un quelconque avis de propriété (y compris xxx xxxx sur les marques et sur les droits d’auteur) susceptible d’être apposé sur ou contenu dans le Logiciel Apple. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx E. Vous acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions. F. L’usage de l’App Store nécessite la combinaison unique d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, connue sous le nom d’identifiant Apple. Un identifiant Apple est également requis pour accéder aux mises à jour d’application et certaines fonctionnalités du Logiciel et Services tvOS. Vous reconnaissez que certains fonctions et Services du Logiciel tvOS transmettent des données et peuvent entraîner des frais sur votre contrat d’accès à Internet, frais dont vous êtes responsable. La qualité de l’affichage des films ou autre contenu diffusés en continu peut varier d’un appareil à l’autre et peut être affectée par un grand nombre de facteurs, tels que le lieu où vous vous trouvez, l’écran du téléviseur, le fournisseur de contenu, la bande xxxxxxxx disponible ou le débit de votre connexion Internet. G. Le Logiciel tvOS recherche régulièrement des mises à jour du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications installées sur votre Apple TV. Si une mise à jour est disponible, il peut télécharger et installer celle-ci automatiquement sur votre Apple TV. En utilisant le Logiciel tvOS, vous acceptez qu’Apple télécharge et installe lesdites mises à jour automatiques sur votre Apple TV. Vous pouvez désactiver les mises à jour automatiques du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications à tout moment dans la fenêtre Réglages.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/.xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS Apple sur une seule Apple TV. Xxxx Vous acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS Apple sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la La présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS Apple sur plusieurs Apple TV de marque Apple appareils à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS Apple sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils ou ordinateurs à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/.. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS Apple ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOSApple, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOSApple), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. D. C. Le Logiciel tvOS Apple peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans, stockés sur, affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via votre Apple TV ce dernier sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la La présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx D. Vous acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS Apple et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel Apple et les Services tvOS. Les fonctionnalités services. E. Le Logiciel Apple recherche régulièrement des mises à jour du Logiciel Apple. Si une mise à jour est disponible, il peut télécharger et installer celle-ci automatiquement sur votre Apple TV. En utilisant le Logiciel Apple, vous acceptez qu’Apple puisse télécharger et installer des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles mises à jour automatiques sur votre Apple TV. Vous pouvez désactiver les mises à jour automatiques à tout moment en modifiant le réglage correspondant dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régionsRéglages.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Xxxx acceptez de ne pas retirer, dissimuler ou altérer un quelconque avis de propriété (y compris xxx xxxx sur les marques et sur les droits d’auteur) susceptible d’être apposé sur ou contenu dans le Logiciel Apple. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions. F. L’usage de l’App Store nécessite la combinaison unique d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, connue sous le nom d’identifiant Apple. Un identifiant Apple est également requis pour accéder aux mises à jour d’application et certaines fonctionnalités du Logiciel et Services tvOS. Vous reconnaissez que certains fonctions et Services du Logiciel tvOS transmettent des données et peuvent entraîner des frais sur votre contrat d’accès à Internet, frais dont vous êtes responsable. La qualité de l’affichage des films ou autre contenu diffusés en continu peut varier d’un appareil à l’autre et peut être affectée par un grand nombre de facteurs, tels que le lieu où vous vous trouvez, l’écran du téléviseur, le fournisseur de contenu, la bande xxxxxxxx disponible ou le débit de votre connexion Internet G. Le Logiciel tvOS recherche régulièrement des mises à jour du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications installées sur votre Apple TV. Si une mise à jour est disponible, il peut télécharger et installer celle-ci automatiquement sur votre Apple TV. En utilisant le Logiciel tvOS, vous acceptez qu’Apple télécharge et installe lesdites mises à jour automatiques sur votre Apple TV. Vous pouvez désactiver les mises à jour automatiques du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications à tout moment dans la fenêtre Réglages.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx Vous acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/.xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx E. Vous acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions. F. L’usage de l’App Store nécessite la combinaison unique d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, connue sous le nom d’identifiant Apple. Un identifiant Apple est également requis pour accéder aux mises à jour d’application et certaines fonctionnalités du Logiciel et Services tvOS. Vous reconnaissez que certains fonctions et Services du Logiciel tvOS transmettent des données et peuvent entraîner des frais sur votre contrat d’accès à Internet, frais dont vous êtes responsable. La qualité de l’affichage des films ou autre contenu diffusés en continu peut varier d’un appareil à l’autre et peut être affectée par un grand nombre de facteurs, tels que le lieu où vous vous trouvez, l’écran du téléviseur, le fournisseur de contenu, la bande xxxxxxxx disponible ou le débit de votre connexion Internet.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/.xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Xxxx acceptez de ne pas retirer, dissimuler ou altérer un quelconque avis de propriété (y compris xxx xxxx sur les marques et sur les droits d’auteur) susceptible d’être apposé sur ou contenu dans le Logiciel Apple. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx E. Vous acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions. F. L’usage de l’App Store nécessite la combinaison unique d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, connue sous le nom d’identifiant Apple. Un identifiant Apple est également requis pour accéder aux mises à jour d’application et certaines fonctionnalités du Logiciel et Services tvOS. Vous reconnaissez que certains fonctions et Services du Logiciel tvOS transmettent des données et peuvent entraîner des frais sur votre contrat d’accès à Internet, frais dont vous êtes responsable. La qualité de l’affichage des films ou autre contenu diffusés en continu peut varier d’un appareil à l’autre et peut être affectée par un grand nombre de facteurs, tels que le lieu où vous vous trouvez, l’écran du téléviseur, le fournisseur de contenu, la bande xxxxxxxx disponible ou le débit de votre connexion Internet. G. Le Logiciel tvOS recherche régulièrement des mises à jour du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications installées sur votre Apple TV. Si une mise à jour est disponible, il peut télécharger et installer celle-ci automatiquement sur votre Apple TV. En utilisant le Logiciel tvOS, vous acceptez qu’Apple télécharge et installe lesdites mises à jour automatiques sur votre Apple TV. Vous pouvez désactiver les mises à jour automatiques du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications à tout moment dans la fenêtre Réglages.

Utilisations permises et restrictions de la licence. A. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel tvOS sur une seule Apple TV. Xxxx acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le Logiciel tvOS sur un appareil de marque autre qu’Apple ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Hormis ce qui est autorisé en Section 2B ci-dessous, et sauf mention contraire dans un contrat à part établi entre vous et Apple, la présente licence n’autorise pas le fonctionnement du Logiciel tvOS sur plusieurs Apple TV de marque Apple à la fois ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel tvOS sur un réseau où le logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils, d’accessoires ou d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec l’Apple TV. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour en savoir plus sur le développement d’applications ou d’appareils et accessoires xx xxxxxx partie pour l’Apple TV, rendez-vous à l’adresse https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/.xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. B. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour le téléchargement des Mises à jour du Logiciel tvOS pouvant être mises à disposition par Apple pour votre modèle d’Apple TV dans le but de mettre à jour ou de restaurer le logiciel sur n’importe quelle Apple TV que vous possédez ou contrôlez. La présente Licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou à restaurer une quelconque Apple TV n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel tvOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs en même temps. C. Vous vous engagez à ne pas et vous acceptez de ne pas copier (sauf avec l’autorisation expresse de cette licence), décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, désassembler, essayer de modifier le code source, ou décrypter, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel tvOS ou de tous autres services fournis par le Logiciel tvOS, ou de toute partie de ce dernier, (sauf et uniquement dans la mesure ou toute restriction susmentionnée est interdite par une législation en vigueur ou dans la mesure où cela peut être autorisé par les termes régissant l’utilisation des composants open source pouvant être fournis avec le Logiciel tvOS), ou de ne pas autoriser des tiers à le faire. Xxxx acceptez de ne pas retirer, dissimuler ou altérer un quelconque avis de propriété (y compris xxx xxxx sur les marques et sur les droits d’auteur) susceptible d’être apposé sur ou contenu dans le Logiciel Apple. D. Le Logiciel tvOS peut être utilisé pour reproduire des données uniquement si celles-ci ne sont pas protégées par copyright, si vous disposez d’un copyright de ces données, si vous possédez une autorisation ou si la loi vous permet de les reproduire. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans, stockés sur, ou rendus accessibles via votre Apple TV sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Hormis mention contraire dans le présent document, la présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité. X. Xxxx acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les services (tels que xxxxxxx à la section 5 ci-dessous) conformément à la législation en vigueur, y compris la législation locale du pays ou de la région où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services tvOS. Les fonctionnalités du Logiciel et des Services tvOS peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou régions, et certaines fonctionnalités peuvent varier selon les régions. F. L’usage de l’App Store nécessite la combinaison unique d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, connue sous le nom d’identifiant Apple. Un identifiant Apple est également requis pour accéder aux mises à jour d’application et certaines fonctionnalités du Logiciel et Services tvOS. Vous reconnaissez que certains fonctions et Services du Logiciel tvOS transmettent des données et peuvent entraîner des frais sur votre contrat d’accès à Internet, frais dont vous êtes responsable. La qualité de l’affichage des films ou autre contenu diffusés en continu peut varier d’un appareil à l’autre et peut être affectée par un grand nombre de facteurs, tels que le lieu où vous vous trouvez, l’écran du téléviseur, le fournisseur de contenu, la bande xxxxxxxx disponible ou le débit de votre connexion Internet. G. Le Logiciel tvOS recherche régulièrement des mises à jour du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications installées sur votre Apple TV. Si une mise à jour est disponible, il peut télécharger et installer celle-ci automatiquement sur votre Apple TV. En utilisant le Logiciel tvOS, vous acceptez qu’Apple télécharge et installe lesdites mises à jour automatiques sur votre Apple TV. Vous pouvez désactiver les mises à jour automatiques du Logiciel tvOS, de l’économiseur d’écran Aerial et des applications à tout moment dans la fenêtre Réglages.