Common use of Animaux Clause in Contracts

Animaux. Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser les animaux.

Animaux. Le présent contrat précise si que le locataire ne peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestiquedomestique sauf accord préalable express du propriétaire. En cas de non non-respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser refusera les animaux.

Animaux. Le présent contrat précise si que le locataire client ne peut ou non pas séjourner en compagnie d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataireclient, le propriétaire gérant peut refuser les animaux.

Animaux. Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d’un d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser les animaux.

Animaux. Le présent contrat précise si que le locataire peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestiquedomestique (accord préalable express du propriétaire). En cas de non non-respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser refusera les animaux.

Animaux. Le présent contrat précise si le locataire client peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestique. En cas de non non- respect de cette clause par le locataireclient, le propriétaire peut refuser les l’accès des lieux aux animaux.. Dans ce cas, toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client. Article 14 :

Animaux. Le présent contrat précise si le locataire client peut ou non séjourner en compagnie d’un d'un animal domestique. En cas de non non- respect de cette clause par le locataireclient, le propriétaire prestataire peut refuser les animaux.le séjour. Dans ce cas aucun remboursement ne sera effectué. L’acceptation des animaux peut cependant être limitée en fonction du nombre ou de la catégorie. Article 16 -

Animaux. Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestiquedomestique (hors chiens de catégorie 1 et 2). En cas de non respect de cette clause par le locataire, le ce dernier sera considéré comme annulant de son fait la location. Le propriétaire peut refuser les animaux.fera alors application des conditions d’annulation fixées à l’article 3 ci-dessus

Animaux. Le le présent contrat précise si que le locataire ne peut ou non séjourner en compagnie d’un d'un animal domestiquedomestique sauf accord préalable express du propriétaire. En cas de non non-respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser les animaux. Dans tous les cas, les animaux serons restreint aux espaces extérieurs et à la véranda.

Animaux. Le présent contrat précise si le locataire client peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataireclient, le propriétaire peut refuser les animaux.

Animaux. Le présent contrat précise si que le locataire peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestiquedomestique sur accord préalable express du propriétaire. En cas de non non-respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser refusera les animaux.