Applicabilité. 23.1 Ces conditions (les Conditions de ZeroVision) sont spécifiques et s’appliquent uniquement au service ZeroVision (dans la mesure où ce service est mis à disposition d’un Client) en plus des Conditions générales. Dans le cas où les Conditions de ZeroVision seraient en conflit avec les Conditions générales, les Conditions de ZeroVision prévaudront pour ce qui est relatif au service ZeroVision.
Applicabilité. Ces conditions (les « Conditions Arlo ») sont spécifiques et s’appliquent uniquement aux Services Arlo (dans la mesure où ce service est mis à disposition du Client) en plus des Conditions générales. Dans le cas où les Conditions Arlo seraient en conflit avec les Conditions générales, les Conditions Arlo prévaudront pour ce qui est relatif aux Services Arlo.
Applicabilité. 2.1 Les présentes conditions s’appliquent à toutes les offres et/ou à tous les contrats établis par ROCKWOOL ou souscrits par elle avec un Donneur d’ordre, ainsi qu’à leur mise en œuvre.
Applicabilité. 17.1 Le droit belge s'applique à tous les Contrats et offres de Loueur.
Applicabilité. 2.1. Les présentes Conditions générales, ainsi que les Annexes I à III jointes aux présentes, s’appliquent à tout Abonnement entre Swapfiets et le Membre.
Applicabilité. 1.1. Cette annexe (ci-après l’« Annexe ») fait partie intégrante des Conditions Générales de droit français de Crédit Agricole CIB pour les Clients Professionnels et Contreparties Eligibles (ci-après les « Conditions Générales CACIB »).
Applicabilité. 2.1 Les présentes conditions générales d'achat s'appliquent à tous les produits et/ou services fournis à toutes les filiales et sociétés affiliées de Gomibo B.V. (ci-après : Gomibo B.V.) et s'appliquent à toutes les relations juridiques (y compris les demandes, les offres, les négociations, les commandes et les accords) dans lesquelles Gomibo B.V. agit en tant qu'acheteur/acheteur/demandeur/commanditaire potentiel ou réel.
Applicabilité. 2.1. Outre les CONDITIONS GENERALES, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUX ENCHERES s'appliquent également aux relations entre vidaXL et l’enchérisseur pour chaque vente aux enchères de vidaXL, l'utilisation du site de vente aux enchères, l'inscription d'un enchérisseur chez vidaXL afin de pouvoir participer à la vente aux enchères et à chaque enchère qui se déroule. Toutes les conditions (générales) d'un enchérisseur sont rejetées par vidaXL.
Applicabilité. Lorsque KYOCERA transfère des données à caractère personnel à des Sous-traitants situés en dehors de l'UE et que ces transferts ne sont pas fondés sur une décision d'adéquation conformément à l'article 45 du RGPD, KYOCERA a veillé à la conclusion de Clauses contractuelles types et, le cas échéant, de mesures supplémentaires pour assurer un niveau adéquat de protection des données. Les Clauses Contractuelles Types avec le Sous-Traitant sont conclues pour et au nom du Client, ou selon le cas, du client final du Client et le Client, selon le cas, déclare et garantit qu'il a été dûment et effectivement autorisé par le client final à le représenter. Lorsque le Sous-Traitant qui fait l'objet de Clauses Contractuelles Types a engagé d'autres Sous-Traitants, le Sous-Traitant tel qu'indiqué dans les Clauses Contractuelles Types a conclu des Clauses Contractuelles Types avec ces Sous- Traitants lorsque cela est nécessaire. Une copie des clauses contractuelles types applicables peut être obtenue en utilisant les coordonnées indiquées à l'annexe 2.
Applicabilité. Les présentes conditions s’appliquent à vous et