Autres restrictions Clauses Exemplaires

Autres restrictions. 2.1 Ni Vous ni Votre Application, site web ou application web ne pouvez supprimer, dissimuler ou modifier les avis de droits d’auteur, marques, logos ou autres droits de propriété ou avis juridiques, documents ou hyperliens d’Apple ou de ses concédants qui peuvent apparaître dans ou être fournis via le Service Apple Plans. 2.2 Vous n’utiliserez pas le Service Apple Plans de manière à permettre ou à autoriser les téléchargements de masse ou les flux des Données cartographiques, ou de toute partie de celles-ci, ou à tenter d’extraire, de collecter ou de réutiliser des parties des Données cartographiques. Par exemple, ni Vous ni Votre Application ne pouvez utiliser ou mettre à disposition les Données cartographiques, ou toute partie de celles-ci, dans le cadre d’une base de données secondaire ou dérivée. 2.3 Sauf dans la mesure expressément autorisée par les présentes, Xxxx acceptez de ne pas copier, modifier, traduire, créer une œuvre dérivée, publier ou afficher publiquement les Données cartographiques de quelque manière que ce soit. De plus, Vous Vous interdisez d’utiliser et de comparer les données fournies par le Service Apple Plans afin d’améliorer ou de créer un autre service de cartographie. Xxxx acceptez de ne pas créer ou tenter de créer un service de substitution ou similaire via l’utilisation des Services Apple Plans ou l’accès à ces derniers.
Autres restrictions. Les lignes qui doivent être transférées à Hydro One doivent être construites conformément aux normes de distribution de la société et le choix du tracé de la ligne doit être soumis à l’acceptation de Hydro One qui, pour cela, prend en compte des facteurs comme l’exploitation et l’entretien de la ligne, la fiabilité et les délais de rétablissement après des pannes.
Autres restrictions. 2.1 Vous acceptez de ne pas nuire ou interférer avec les réseaux ou serveurs d’Apple, ou tout serveur ou réseau tiers connecté au service Game Center, ou de perturber de quelque manière que ce soit l’utilisation du Game Center par d’autres développeurs ou utilisateurs finaux. Vous acceptez que, sauf à des fins de test et de développement, Vous ne pourrez pas créer de faux comptes par le biais du service Game Center ni l’utiliser pour faire état de fausses informations sur Vous ou 2.2 Vous n’organiserez pas, ne participerez pas aux ou n’autoriserez pas les perturbations du Game Center, par exemple au moyen d’une attaque par déni de service, via l’utilisation d’un processus ou service automatisé (robot, script ou bot) ou en exploitant une erreur du service Game Center ou des Logiciels Apple. Xxxx acceptez de ne pas explorer, tester ou rechercher des vulnérabilités dans le service Game Center. Xxxx acceptez en outre de ne pas désactiver, usurper, pirater, saper ou interférer de quelque manière que ce soit avec les mécanismes de protection des données, de sécurité, de vérification ou d’authentification qui sont intégrés ou 2.3 Vous ne transmettrez pas, ne stockerez pas et ne mettrez pas à disposition de quelque manière que ce soit du matériel contenant des virus ou tout autre code informatique, fichier ou programme susceptible d’endommager, de perturber ou de limiter le fonctionnement normal du Game Center ou d’un produit de marque Apple. 2.4 Vous acceptez de ne pas utiliser une quelconque partie du service Game Center pour envoyer des messages non sollicités, inconvenants ou inappropriés à des utilisateurs finaux, ou dans le but de débaucher, d’attirer ou de spammer des utilisateurs du Game Center. Vous ne redirigerez pas (ou ne tenterez pas de rediriger) les utilisateurs du Game Center vers un autre service en utilisant les informations que Vous obtenez par le biais du Game Center. 2.5 Vous ne facturerez pas de frais aux utilisateurs finaux pour l’accès au service Game 2.6 Dans la mesure où Apple Vous permet de gérer certaines caractéristiques et
Autres restrictions. Sans limiter les restrictions de licence exposées dans le Contrat, vous ne pouvez (a) distribuer les Matériaux Lumberyard sous forme de code source, sauf tel qu'expressément autorisé par la Section 57.2(b) et (c), (b) utiliser ou exploiter les Matériaux Lumberyard ou toute portion de ceux-ci pour développer, maintenir, participer au développement de, ou soutenir tout moteur, outil de développement ou cadre de logiciel concurrent, (c) utiliser les Matériaux Lumberyard ou toute portion de ceux-ci dans le cadre d'un logo ou d'une marque commerciale, (d) retirer, noircir ou altérer toutes mentions de droits exclusifs (y compris les avis de droits d'auteur et de marque commerciale) contenus dans les Matériaux Lumberyard, (e) prendre toute action qui exigerait de nous ou de vous d'octroyer des sous licence, de distribuer, ou mettre autrement à disposition de quiconque les Matériaux Lumberyard en vertu de conditions différentes (par exemple, en combinant les Matériaux Lumberyard à un logiciel soumis à des licences open source « copyleft »), ou (f) utiliser ou exploiter les Matériaux Lumberyard ou toute portion de ceux-ci d'une manière ou pour toute fin autre que celle expressément autorisée par les présentes conditions.
Autres restrictions. 2.1 Vous ne pouvez pas utiliser l’API d’achat intégré pour permettre à un utilisateur final de créer un compte prépayé à utiliser pour des achats ultérieurs de contenus, de fonctionnalités ou de services, ou pour créer des soldes ou des crédits que les utilisateurs finaux peuvent échanger ou utiliser pour effectuer des achats à un moment ultérieur. 2.2 Vous ne pouvez pas permettre aux utilisateurs finaux d’acheter des Devises de quelque nature que ce soit par le biais de l’API d’achat intégré, y compris, mais sans s’y limiter, toute devise destinée à être échangée, donnée, rachetée, transférée, négociée ou utilisée pour acheter ou obtenir quoi que ce soit au sein ou en dehors Votre Application. « Devise » désigne toutes formes de devises, de points, de crédits, de ressources, de contenus ou d’autres éléments ou unités reconnus par un groupe d’individus ou d’entités comme ayant une valeur spécifique et pouvant être transférés ou mis en circulation sous forme de moyen d’échange.
Autres restrictions. Votre utilisation des Documents Sumerian doit être conforme au Contrat et à la Politique d'Utilisation Acceptable d'AWS. Sans limiter les restrictions de licence stipulées dans le Contrat, vous ne pouvez pas (i) utiliser des Documents Sumerian ou une partie de ceux-ci dans un logo ou une marque, (ii) supprimer, masquer ou modifier des avis de droits de propriété (y compris les avis de droits d'auteur et de marque commerciale) contenus dans les Documents Sumerian ou (iii) vendre, louer ou
Autres restrictions. 2.1 Vous ne pouvez pas utiliser l’API d’achat intégré pour permettre à un utilisateur final de créer un compte prépayé à utiliser pour des achats ultérieurs de contenus, de fonctionnalités ou de services, ou pour créer des soldes ou des crédits que les utilisateurs finaux peuvent échanger ou utiliser pour effectuer des achats à un moment ultérieur. 2.2 Vous ne pouvez pas permettre aux utilisateurs finaux d’acheter des Devises de quelque nature que ce soit par le biais de l’API d’achat intégré, y compris, mais sans s’y limiter, toute devise destinée à être échangée, donnée, rachetée, transférée, négociée ou utilisée pour acheter ou obtenir quoi que ce soit au sein ou en dehors Votre Application. « Devise » désigne toutes
Autres restrictions. Avant que vous ne commenciez à utiliser le LOGICIEL, vous êtes responsable de la réalisation de copies de sauvegarde des fichiers précieux sur un dispositif de stockage, comme un stockage mobile ou une mémoire non volatile amovible, connecté à votre appareil mobile. Le LOGICIEL exige une connexion à Internet et une communication à un système de cloud que la Société fournit gratuitement de temps à autre pour vous permettre d’utiliser certaines fonctions, comme l’authentification d’utilisateur ou les notifications poussées (“push”). Vous n’êtes pas autorisé à donner le LOGICIEL en location ni en location-vente. Vous n’êtes pas autorisé à modifier le LOGICIEL, le traiter par ingénierie à rebours, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la mesure où les réglementations en vigueur interdisent expressément les restrictions susmentionnées.
Autres restrictions. Il vous est interdit de louer, prêter, utiliser en public ou diffuser le Logiciel. Vous n’êtes pas autorise, et vous ne pouvez autoriser quiconque, à modifier en tout ou partie le Logiciel, à analyser par désossage, à décompiler ou à désassembler le Logiciel, ou de générer des produits dérivés dudit Logiciel.
Autres restrictions. LE LICENCIÉ N'EST PAS AUTORISÉ A PRATIQUER L'INGÉNIERIE À REBOURS SUR LES LOGICIELS, À DÉCOMPILER OU DÉSASSEMBLER LES LOGICIELS, À MOINS QUE DE TELLES PRATIQUES NE SOIENT EXPRESSÉMENT AUTORISÉES PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE. LE LICENCIÉ N'EST PAS AUTORISÉ A MODIFIER, ADAPTER, TRADUIRE, VENDRE, LOUER, PRETER OU CRÉER TOUTE CEUVRE DÉRIVÉE DE TOUT OU PARTIE DES LOGICIELS.