Common use of Avis d’opéré Clause in Contracts

Avis d’opéré. A chaque opération d'achat et vente ou de souscription, la Banque adressera au Client l'avis d'opéré correspondant dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l'exécution de l'ordre. Sur demande expresse du Client, la Banque pourra l’informer de l’état de l’exécution de son ordre conformément à la réglementation. L'avis d'opéré comprendra, dans les cas pertinents, les mentions requises par la réglementation ci-après précisées : - l’identification de la Banque, - le nom/désignation du Client, - la journée de négociation, - l'heure de négociation, - le type d'ordre, - l'identification du lieu d'exécution, - l'identification de l'instrument, - l'indicateur d'achat/vente, - la nature de l'ordre s'il ne s'agit pas d'un ordre d'achat ou de vente, - le volume, - le prix unitaire (lorsque l'ordre est exécuté par tranches, la Banque pourra informer le Client soit du prix de chaque tranche, soit du prix moyen. Dans ce dernier cas, elle fournira au Client non professionnel au sens de la réglementation de l’AMF, à sa demande, une information sur le prix de chaque tranche), - le prix total, - le montant total des commissions et frais facturés et, à la demande du Client non professionnel (au sens de la réglementation de l’AMF), leur ventilation par postes, - les responsabilités qui incombent au Client en ce qui concerne le règlement de la transaction, notamment le délai dans lequel doit avoir lieu le paiement ou la livraison, ainsi que les informations utiles sur le compte, lorsque ces informations et responsabilités n’ont pas été communiquées précédemment au Client, - la mention, le cas échéant, que la contrepartie du Client était la Banque, ou une personne quelconque membre du même Groupe, ou un autre Client de la Banque à moins que l'ordre n'ait été exécuté par l'intermédiaire d'un système de négociation facilitant la négociation anonyme. Pour les ordres de souscription et de rachat de parts ou actions d’OPCVM, l’avis confirmant l'exécution de l'ordre sera communiqué par la Banque dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l'exécution de l'ordre ou, si la Banque reçoit elle-même d'un tiers la confirmation de son exécution, au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant la réception de la confirmation de ce tiers. Cet avis contient les informations énumérées ci-après dans les cas pertinents : l’identification de la société de gestion de portefeuille ; le nom /désignation du porteur de parts ou actionnaire ; la date et l’heure de la réception de l’ordre et la méthode de paiement ; la date d’exécution ; l’identification de l’OPCVM ; la nature de l’ordre (souscription ou rachat) ; le nombre de parts ou d’actions concernées ; la valeur unitaire à laquelle les parts ou actions ont été souscrites ou remboursées ; la date de la valeur de référence ; la valeur brute de l’ordre, frais de souscription inclus, ou le montant net après déduction des frais de rachat ; le montant total des commissions et des frais facturés et, à la demande de l’investisseur, leur ventilation par poste. Il est toutefois précisé que la Banque n'assumera aucune responsabilité du fait de tous retards, erreurs ou omissions ou tout autre motif concernant les indications fournies au Client d'après les informations publiées par les collectivités émettrices.

Avis d’opéré. A Nous vous transmettrons un avis d’opéré pour chaque opération d'achat Transaction réalisée dans les conditions fixées aux présentes. L’avis d’opéré sera édité par nos soins, et vente ou de souscriptioncommuniqué via l’Application pour chaque Transaction, la Banque adressera où il sera disponible au Client l'avis d'opéré correspondant téléchargement. L’avis d’opéré sera mis à disposition dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l'exécution de l'ordre. Sur demande expresse du Client, la Banque pourra l’informer de l’état de l’exécution de son ordre conformément à la réglementation. L'avis d'opéré comprendra, dans les cas pertinents, les mentions requises par la réglementation ci-après précisées : - l’identification de la Banque, - le nom/désignation du Client, - la journée de négociation, - l'heure de négociation, - le type d'ordre, - l'identification du lieu d'exécution, - l'identification de l'instrument, - l'indicateur d'achat/vente, - la nature de l'ordre s'il ne s'agit pas d'un ordre d'achat ou de vente, - le volume, - le prix unitaire (lorsque l'ordre est exécuté par tranches, la Banque pourra informer le Client soit du prix de chaque tranche, soit du prix moyen. Dans ce dernier cas, elle fournira au Client non professionnel au sens de la réglementation de l’AMF, à sa demande, une information sur le prix de chaque tranche), - le prix total, - le montant total des commissions et frais facturés et, à la demande du Client non professionnel (au sens en tout état de la réglementation de l’AMF), leur ventilation par postes, - les responsabilités qui incombent au Client en ce qui concerne le règlement de la transaction, notamment le délai dans lequel doit avoir lieu le paiement ou la livraison, ainsi que les informations utiles sur le compte, lorsque ces informations et responsabilités n’ont pas été communiquées précédemment au Client, - la mention, le cas échéant, que la contrepartie du Client était la Banque, ou une personne quelconque membre du même Groupe, ou un autre Client de la Banque à moins que l'ordre n'ait été exécuté par l'intermédiaire d'un système de négociation facilitant la négociation anonyme. Pour les ordres de souscription et de rachat de parts ou actions d’OPCVM, l’avis confirmant l'exécution de l'ordre sera communiqué par la Banque dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l'exécution de l'ordre ou, si la Banque reçoit elle-même d'un tiers la confirmation de son exécutioncause, au plus tard au cours du le premier jour ouvrable Jour Ouvré suivant la réception réalisation de la confirmation Transaction. Vous pouvez nous demander une mise à jour sur l’état de ce tiersvotre Ordre à tout moment, en nous contactant via la Fonctionnalité de Chat de l’Application. Cet Il vous appartiendra de nous prévenir, via la fonction Chat de l’Application, de l’absence de réception d’un avis contient d’opéré à l’issue des délais normaux d’acheminement. L’avis pourra mentionner notamment : • Le ou les informations énumérées ci-après dans les cas pertinents : l’identification Actifs numériques concernés et leur quantité ; • La nature de l’Ordre (achat, vente, échange ou autre) ; • Les références de date (journée, heure) et de prix d’exécution (unitaire et total) ; • Le montant de l’opération en distinguant du montant avant frais, commissions, impôts et autres taxes ; • Le taux de change obtenu lorsque l’Ordre implique une conversion monétaire ; • La méthode d’exécution de l’Ordre (face au compte propre de SDA ou bien sur une plateforme tierce nommée); • Les détails du règlement par le Client. Vous disposerez d’un délai de sept (7) Jours Ouvrés, à compter de la société date d’envoi de gestion de portefeuille ; le nom /désignation du porteur de parts l’avis d’opéré, pour formuler vos éventuelles observations ou actionnaire ; la date et l’heure de la réception de l’ordre et la méthode de paiement ; la date d’exécution ; l’identification de l’OPCVM ; la nature de l’ordre (souscription ou rachat) ; le nombre de parts ou d’actions concernées ; la valeur unitaire à laquelle réclamations. Passé ce délai, vous serez réputé avoir accepté les parts ou actions ont été souscrites ou remboursées ; la date de la valeur de référence ; la valeur brute de l’ordre, frais de souscription inclus, ou le montant net après déduction des frais de rachat ; le montant total des commissions et des frais facturés et, à la demande de l’investisseur, leur ventilation par poste. Il est toutefois précisé que la Banque n'assumera aucune responsabilité du fait de tous retards, erreurs ou omissions ou tout autre motif concernant les indications fournies au Client d'après les informations publiées par les collectivités émettricesconditions d’exécution.

Avis d’opéré. A chaque opération d'achat et vente ou de souscription, L’exécution des ordres fera l’objet d’un avis d’opéré que la Banque adressera au Client l'avis d'opéré correspondant Client, sauf incident technique ou cas de force majeure, par courrier dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable et, en tout état de cause, dans le délai de 24 heures ouvrables suivant l'exécution de l'ordre. Sur demande expresse du Client, le moment où la Banque pourra l’informer a été informée des conditions d’exécution de l’état de l’exécution de son ordre conformément à la réglementationl’ordre. L'avis d'opéré comprendra, dans les cas pertinents, les mentions requises par la réglementation ci-après précisées Cet avis mentionnera notamment : - • l’identification de la Banque, - • la dénomination du Client ou toute autre désignation le nom/désignation du Clientconcernant (numéro de compte, - par exemple), • la journée de négociation, - l'heure • l’heure de négociation, - • le type d'ordred’ordre, - l'identification • l’identification du lieu d'exécutiond’exécution, - l'identification • l’identification de l'instrumentl’instrument financier, - l'indicateur d'achat• l’indicateur achat/vente, - • la nature de l'ordre s'il l’ordre s’il ne s'agit s’agit pas d'un d’un ordre d'achat d’achat ou de vente, - • le volume, - • le prix unitaire (lorsque l'ordre unitaire, Si l’ordre est exécuté par tranchestranche, la Banque pourra informer le Client soit du prix de chaque tranche, soit tranche ou du prix moyen. Dans ce dernier casSi la Banque informe le Client du prix moyen, elle fournira au Client non professionnel au sens de la réglementation de l’AMF, à le prix par tranche peut lui être communiqué sur sa demande, une information sur le prix de chaque tranche), - • le prix total, - • la devise, • le taux de change obtenu lorsque la transaction implique une conversion monétaire, • le montant total des commissions et frais facturés etet si le Client le demande, à la demande du Client non professionnel (au sens de la réglementation de l’AMF), leur Banque pourra lui fournir une ventilation par postesposte, - les responsabilités qui incombent au Client en ce qui concerne le règlement de la transaction, notamment le délai dans lequel doit avoir lieu le paiement ou la livraison, ainsi que les informations utiles sur le compte, lorsque ces informations et responsabilités n’ont • si l’ordre n’a pas été communiquées précédemment au Client, - la mention, le cas échéant, que la contrepartie du Client était la Banque, ou une personne quelconque membre du même Groupe, ou un autre Client de la Banque à moins que l'ordre n'ait été exécuté par l'intermédiaire d'un l’intermédiaire d’un système de négociation facilitant la négociation anonyme. Pour les ordres de souscription et de rachat de parts ou actions d’OPCVM, l’avis confirmant l'exécution de l'ordre sera communiqué par la mention que la contrepartie était le cas échéant : - soit la Banque dès que possible et en qualité de prestataire de service d’investissement, - soit une autre personne quelconque, membre du groupe, - soit un autre des clients de la Banque. Compte tenu des délais d’acheminement de l’avis d’opéré, s’il était adressé par courrier, celui-ci devrait en principe parvenir au plus tard au cours du premier jour ouvrable Client dans un délai de deux jours ouvrables en France suivant l'exécution de l'ordre ou, si le moment où la Banque reçoit elle-même d'un tiers la confirmation de son exécution, au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant la réception de la confirmation de ce tiers. Cet avis contient les informations énumérées ci-après dans les cas pertinents : l’identification de la société de gestion de portefeuille ; le nom /désignation du porteur de parts ou actionnaire ; la date et l’heure de la réception de l’ordre et la méthode de paiement ; la date est informée des conditions d’exécution ; l’identification de l’OPCVM ; la nature de l’ordre (souscription ou rachat) ; le nombre de parts ou d’actions concernées ; la valeur unitaire à laquelle les parts ou actions ont été souscrites ou remboursées ; la date de la valeur de référence ; la valeur brute de l’ordre, frais de souscription inclus, ou le montant net après déduction des frais de rachat ; le montant total des commissions et des frais facturés et, . Le Client est donc invité à la demande de l’investisseur, leur ventilation par poste. Il est toutefois précisé que contacter la Banque n'assumera aucune responsabilité du fait en l’absence de tous retards, erreurs ou omissions ou tout autre motif concernant les indications fournies réception d’un avis d’opéré dans un délai de trois jours ouvrables consécutifs. La Banque adressera alors au Client d'après les informations publiées par les collectivités émettrices.un autre avis d’opéré

Avis d’opéré. A chaque opération d'achat d’achat et vente ou de souscription, la Banque adressera au Client l'avis d'opéré l’avis d’opéré correspondant dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l'exécution l’exécution de l'ordrel’ordre. Sur demande expresse du Client, la Banque pourra l’informer de l’état de l’exécution l’exé- cution de son ordre conformément à la réglementation. L'avis d'opéré comprendraL’avis d’opéré com- prendra, dans les cas pertinents, les mentions requises par la réglementation ci-après précisées : - – l’identification de la Banque, - – le nom/désignation du Client, - – la journée de négociation, - l'heure – l’heure de négociation, - – le type d'ordred’ordre, - l'identification – l’identification du lieu d'exécutiond’exécution, - l'identification – l’identification de l'instrumentl’instrument, - l'indicateur d'achat– l’indicateur d’achat/vente, - – la nature de l'ordre s'il l’ordre s’il ne s'agit s’agit pas d'un d’un ordre d'achat d’achat ou de vente, - – le volume, - – le prix unitaire (lorsque l'ordre l’ordre est exécuté par tranches, la Banque pourra informer le Client soit du prix de chaque tranche, soit du prix moyen. Dans ce dernier cas, elle fournira au Client non professionnel au sens de la réglementation réglemen- tation de l’AMF, à sa demande, une information sur le prix de chaque tranche), - – le prix total, - – le montant total des commissions et frais facturés et, à la demande du Client non professionnel (au sens de la réglementation de l’AMF), leur ventilation par postes, - – les responsabilités qui incombent au Client en ce qui concerne le règlement de la transaction, notamment le délai dans lequel doit avoir lieu le paiement ou la livraison, ainsi que les informations utiles sur le compte, lorsque ces informations et responsabilités n’ont pas été communiquées précédemment au Client, - – la mention, le cas échéant, que la contrepartie du Client était la Banque, ou une personne quelconque membre du même Groupe, ou un autre Client de la Banque à moins que l'ordre n'ait l’ordre n’ait été exécuté par l'intermédiaire d'un l’intermédiaire d’un système de négociation facilitant la négociation anonyme. Pour les ordres de souscription et de rachat de parts ou actions d’OPCVM, l’avis confirmant l'exécution l’exécution de l'ordre l’ordre sera communiqué par la Banque dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l'exécution l’exécution de l'ordre l’ordre ou, si la Banque reçoit elle-même d'un d’un tiers la confirmation de son exécution, au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant la réception de la confirmation de ce tiers. Cet avis contient les informations énumérées ci-après dans les cas pertinents : l’identification de la société de gestion de portefeuille ; le nom /désignation du porteur de parts ou actionnaire ; la date et l’heure de la réception de l’ordre et la méthode de paiement ; la date d’exécution ; l’identification de l’OPCVM ; la nature de l’ordre (souscription ou rachat) ; le nombre de parts ou d’actions concernées ; la valeur unitaire à laquelle les parts ou actions ont été souscrites ou remboursées ; la date de la valeur de référence ; la valeur brute de l’ordre, frais de souscription inclus, ou le montant net après déduction des frais de rachat ; le montant total des commissions et des frais facturés et, à la demande de l’investisseur, leur ventilation par poste. Il est toutefois précisé que la Banque n'assumera n’assumera aucune responsabilité du fait de tous retards, erreurs ou omissions ou tout autre motif concernant les indications indi- cations fournies au Client d'après d’après les informations publiées par les collectivités émettrices.