Bagages à main Clauses Exemplaires

Bagages à main. Effets et objets personnels transportés par le bénéficiaire à l’occasion d’un déplacement, dans la limite de 50 kg, à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et plus généralement de tout objet de valeur. Sont assimilés aux bagages à main les cycles sans moteur (vélos, VTT, …).
Bagages à main. Tous les bagages à main peuvent également faire l'objet d'un contrôle de sécurité, dans les mêmes conditions que celles établies pour les bagages enregistrés dans les articles précédents. En outre, tous les bagages doivent être conformes aux règles et procédures énoncées au chapitre 8, Bagages, du présent contrat de transport aérien.
Bagages à main. A l’occasion du rapatriement d’une personne, ses bagages à main sont rapatriés aux frais d’IMA Assurances.
Bagages à main. Effets transportés par le bénéficiaire (vêtements, nécessaires de toilette …), dans la limite de 30 kg, à l’exception de tout moyen de paiement (espèces monnayées et billets de banque, chèques, cartes bancaires), des denrées périssables, des produits et matières dangereux, des matériels audio-vidéo, informatique, de téléphonie, de navigation automobile, des bijoux ou autres objets de valeur. Sont assimilés aux bagages à main les vélos, y compris ceux à assistance électrique, à l’exclusion de leurs batteries.
Bagages à main. Effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur.
Bagages à main. Les bagages à main que MAIF Assistance peut prendre en charge sont les effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, et à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur. sont assimilés aux bagages à main, et gérés comme tels, les vélos, Vtt et autres bicyclettes.
Bagages à main. Vous pouvez emporter gratuitement à bord un bagage à main pesant maximum 6 kg. Vous pouvez en outre emporter à bord un petit sac à main, un ordinateur portable avec sa sacoche, un parapluie et tout éventuel accessoire d’aide à la marche dont vous avez besoin. Les dimensions des bagages à main ne doivent pas dépasser 55 x 40 x 20 cm. Si le poids et/ou les dimensions maximum admissibles pour les bagages à main sont dépassés, nous sommes en droit d’exiger un supplément à titre d’excédent de bagage excess baggage. En outre, notre personnel au sol et à bord est tenu, pour des raisons de sécurité, de mettre les bagages excédentaires en soute avec les autres bagages. En cas de non-respect des limitations de poids et de dimensions, nous déclinons toute responsabilité à l’égard des objets de valeur et/ou fragiles placés dans les bagages à main devant être enregistrés. Dans tous les cas, les bagages à main doivent avoir un format tel qu’ils puissent être rangés sous le siège qui se trouve devant vous ou dans les compartiments de rangement supérieurs. Si vos bagages à main ne satisfont pas aux conditions requises ou ne répondent pas aux règles de sécurité, ils doivent être transportés en tant que bagages enregistrés. Les objets ne convenant pas au transport en soute (par ex. les instruments de musique fragiles) ne seront acceptés en cabine que s’ils nous ont été signalés à l’avance et si nous avons confirmé leur transport. En pareil cas, le transport de ces bagages spéciaux est soumis au paiement des taxes applicables. Conformément au règlement (CE) 1546/2006, vous pouvez emporter dans vos bagages à main sur tous les vols au départ d’aéroports européens (y compris les vols internationaux) des liquides, récipients sous pression (par ex. des sprays), pâtes, lotions et autres substances sous forme de gel dans la limite de 100 ml par unité d’emballage. C’est la quantité imprimée sur le récipient qui compte et non le contenu réel. Les différents récipients doivent pouvoir être emballés entièrement dans un sachet en plastique transparent, pouvant être refermé, d’une capacité maximale de 1 litre et seront examinés lors du contrôle de sécurité. Un seul sachet par passager est autorisé. Des réglementations spéciales s’appliquent aux médicaments et aux aliments pour bébé. Plusieurs États hors UE ont introduit les mêmes règles ou des règles similaires. Les passagers obtiendront des renseignements complémentaires à ce sujet auprès de nous ou de nos agents autorisés.
Bagages à main un. Tous les bagages à main doivent être rangés dans un compartiment supérieur ou placés complètement sous le siège passager, directement devant le passager. Les bagages à main relèvent de la seule responsabilité du Passager. Les réclamations pour bagages à main perdus, oubliés ou volés ne seront pas acceptées par le Transporteur, sauf si la loi applicable l'exige autrement.

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  • Sous-traitants Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, Xxxx SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel. Odoo SA s'engage à n'utiliser de tels Sous-traitants qu'en conformité avec la Législation sur la Protection des Données. Cet usage sera couvert par un contrat entre Odoo SA et le Sous-traitant qui offrira toutes les garanties nécessaires à cet effet. La Politique de Protection des Données d'Odoo SA, publiée à l'adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx fournit des informations actual- isées sur les noms et les finalités des Sous-traitants utilisés par Xxxx SA pour l'exécution des Services.

  • Intégralité Le Contrat exprime l’intégralité de la volonté des Parties. Tous contrats ou accords antérieurs portant sur les mêmes objets sont révoqués et remplacés en toutes leurs stipulations par le présent Contrat.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.