BENEFICIAIRE Clauses Exemplaires

BENEFICIAIRE. Le bénéficiaire du stage est le préposé du locataire à la date du stage. Il doit être titulaire d’un permis de conduire en cours de validité à la date du stage.
BENEFICIAIRE. Le terme «
BENEFICIAIRE. En cas de décès accidentel, le Bénéficiaire est, sauf stipulation contraire adressée par l’Assuré au moyen d’une disposition écrite et signée, le conjoint survivant de l’Assuré, non séparé de corps à ses torts, ni divorcé, à défaut les enfants nés ou à naître de l’Assuré par parts égales, à défaut les ayants-droit de l’Assuré. Dans tous les autres cas garantis, le Bénéficiaire est l’Assuré.
BENEFICIAIRE. En conséquence, il aura seul qualité pour s'en prévaloir.
BENEFICIAIRE. Sont considérées comme bénéficiaires, lorsqu’elles voyagent en compagnie du titulaire de la carte, les personnes suivantes dont l’état ou la situation nécessite l’intervention de Mutuaide Assistance: - le titulaire d’une carte Cirrus en cours de validité délivrée par les émetteurs français, y compris Monaco, Andorre et DOM-TOM, - son conjoint non séparé de corps ou de fait et non divorcé, son concubin notoire ou ayant conclu un PACS (pacte civil de solidarité) en cours de validité, - leurs enfants et petits-enfants célibataires de moins de 25 ans, fiscalement à charge d’au moins un de leurs parents (en cas d’adoption, le bénéfice des prestations s’applique à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’Etat Civil français), - leurs ascendants fiscalement à charge.
BENEFICIAIRE. La Société dénommée BATILOGISTIC, Société par actions simplifiée au capital de 274500000 €, dont le siège est à PHALSBOURG (57370), rue de l'Europe, identifiée au SIREN sous le numéro 411814957 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PHALSBOURG. Version 18/07/2023
BENEFICIAIRE. (CANDIDAT RETENU)
BENEFICIAIRE. ++++++++++++++++ - La COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE est représentée à l’acte par - La société +++++, est représentée à l’acte par : +++++++
BENEFICIAIRE. La Société dénommée ENTREPRISE PICHETA, Société par actions simplifiée au capital de 102548 eur €, dont le siège est à XXXXXXXXXX (00000), 00 xxxxx xx Xxxxxxxx, identifiée au SIREN sous le numéro 317896652 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE.
BENEFICIAIRE. La Société dénommée LIDL, Société en nom collectif au capital de 458000000 €, dont le siège est à STRASBOURG (67200), 00 xxx Xxxxxxx Xxxxx, identifiée au SIREN sous le numéro 343262622 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG.