Cahier des charges. Il est conseillé au CLIENT de remettre au PRESTATAIRE un cahier des charges du site internet qu’il souhaite faire réaliser et le compléter de la façon la plus détaillée possible. Une fois approuvé par les deux parties, ce cahier des charges ne subira plus de modifications et servira de base à l’établissement du devis par le PRESTATAIRE.
Cahier des charges arrêté du 10 juin 2022 portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment.
Cahier des charges désigne les documents fonctionnels et techniques produits et validés au cours des Projets et qui décrivent les Paramétrages et Développements Spécifiques à réaliser pour fournir la Solution.
Cahier des charges. Annexe à l’Agrément qui définit et encadre les missions de VALOBAT en tant qu’éco-organisme agréé dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs concernant les PMCB.
Cahier des charges. Annexe I à l’arrêté du 10 juin 2022 (NOR : TREP2129879A) qui définit et encadre les missions des éco-organismes agréés sur la filière REP PMCB, dont VALOBATfait partie. L’Adhérent est invité à en prendre connaissance et déclare le connaître.
Cahier des charges désigne le cahier des charges relatif à la Procédure de Xxxx en Concurrence et au Projet, établi par la ministre chargée de l’énergie et notifié aux Candidats à l’issue du dialogue concurrentiel conformément à l’article R. 000-00-00 du code de l’énergie.
Cahier des charges le Cahier des Charges est réputé annexé au présent Contrat par référence. Fait à [●], en deux (2) exemplaires originaux, le [●]
Cahier des charges. Type de produit (différentes qualités) Longueur (congé compris) Diamètre fin-bout (sous écorce) Nœuds (diamètre maximal, quantité au mètre…) Autres charges (courbure, …) Prix (bord de route) Unité (m3, st, T)
Cahier des charges. [A COMPLETER]
Cahier des charges. Le cahier des charges spécifie toutes les exigences (notamment les spécifications fonctionnelles et techniques, les conditions d'exploitation, les paramètres de performance, les normes de qualité et les interfaces) auxquelles timeSensor SA doit satisfaire dans le cadre des adaptations de programme à réaliser. Le client est responsable de l’élaboration du cahier des charges, et timeSensor SA conseille le client lors de la préparation de ce dernier. Les frais supplémentaires résultant d’omissions ou d’imprécisions dans le cahier des charges sont à la charge du client, à moins que ces frais supplémentaires ne soient impu- tables à des conseils inappropriés fournis par timeSensor SA.