Common use of CE QUE NOUS EXCLUONS Clause in Contracts

CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions générales applicables au contrat et figurant au paragraphe "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUS LES RISQUES ?" du chapitre "CADRE DU CONTRAT", nous ne pouvons intervenir dans les circonstances prévues ci-après : - tout vol, tentative de vol et acte de vandalisme ou dégradations volontaires commis par l’Assuré, son conjoint ou concubin, ainsi que par les personnes vivant habituellement au foyer de l’Assuré - aux dommages subis pendant que les locaux renfermant les objets assurés sont occupés en totalité par des tiers autres que le locataire, ou les personnes autorisées par lui, - les dégradations volontaires commises par des voisins, ou des tiers - les vols et dégradations volontaires causés au mobilier contenu dans les parties communes ou à l’extérieur du bien loué, - le vol ou à la perte de clés des locaux, - les dommages consécutifs à un usage ou une utilisation non conforme au contrat de location, - Les dommages, vols et dégradations des objets de valeur ainsi que les espèces et les fonds (bijoux, tableaux, dessins, gravures, manuscrits, statues et autres objets d’art). - Les dommages causés par l’humidité, la condensation, la buée, la fumée, - Les pannes des appareils mis à la disposition du locataire, - Les dommages causés aux lampes, fusibles, tubes électroniques, tubes cathodiques, cristaux semi- conducteurs, résistances chauffantes et couvertures chauffantes, - Les frais de réparation, de dégorgement ou de remplacement des conduites, robinets et appareils intégrés dans les installations d’eau et de chauffage, - Les dommages, vols et dégradations causés aux arbres et plantations - Les dommages, vols et dégradations causés aux appareils informatiques, leurs accessoires, périphériques ainsi que les logiciels nécessaires à leur fonctionnement, aux appareils audiovisuels et multimédias - Les frais engagés pour constater la réalité de votre préjudice ou en faire la constatation (expertises, photos, constats d’huissier)

CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions générales applicables au contrat et figurant au paragraphe à la rubrique "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUS LES RISQUES ?" du chapitre "CADRE DU CONTRATGENERALES APPLICABLES A L'ENSEMBLE DE NOS GARANTIES", nous ne pouvons intervenir dans les circonstances prévues suivantes : ♦ Le vol des bagages, effets et objets personnels laissés sans surveillance dans un lieu public ou entreposés dans un local mis à la disposition commune de plusieurs personnes, ♦ Le vol de tout appareil de reproduction du son et/ou de l'image et leurs accessoires lorsqu'ils n'ont pas été placés dans un coffre de sûreté fermé à clef, alors qu'ils ne sont pas portés, ce qui implique de fait que ces appareils ne sont pas garantis lorsqu’ils sont confiés à une compagnie de transport quelle qu’elle soit (aérienne, maritime, ferroviaire, routières, etc…), ♦ L'oubli, la perte (sauf par une entreprise de transport), l'échange, ♦ Le vol sans effraction dûment constaté et verbalisé par une autorité (police gendarmerie, compagnie de transport, commissaire de bord, etc…), ♦ Les dommages accidentels dus au coulage des liquides, des matières grasses, colorantes ou corrosives et contenus dans vos bagages, ♦ La confiscation des biens par les Autorités (douane, police), ♦ Les dommages occasionnés par les mites et/ou rongeurs ainsi que par les brûlures de cigarettes ou par une source de chaleur non incandescente, ♦ Le vol commis dans tout véhicule ne comportant pas un coffre, ♦ Les collections, échantillons de représentants de commerce, ♦ Le vol, la perte, l'oubli ou la détérioration des espèces, documents, livres, titres de transport et cartes de crédit, ♦ Le vol des bijoux lorsqu'ils n'ont pas été placés dans un coffre de sûreté fermé à clef alors qu'ils ne sont pas portés, ce qui implique de fait que les bijoux ne sont pas garantis lorsqu’ils sont confiés à une compagnie de transport, quelle qu’elle soit (aérienne, maritime, ferroviaire, routières, etc), ♦ Le bris des objets fragiles tels qu'objets en porcelaine, verre, ivoire, poterie, marbre, ♦ Les dommages indirects tels que dépréciation et privation de jouissance, ♦ Les objets désignés ci-après : - tout voltoute prothèse, tentative appareillage de vol et acte toute nature, remorques, titres de vandalisme ou dégradations volontaires commis par l’Assuré, son conjoint ou concubin, ainsi que par les personnes vivant habituellement au foyer de l’Assuré - aux dommages subis pendant que les locaux renfermant les objets assurés sont occupés en totalité par des tiers autres que le locataire, ou les personnes autorisées par lui, - les dégradations volontaires commises par des voisins, ou des tiers - les vols et dégradations volontaires causés au mobilier contenu dans les parties communes ou à l’extérieur du bien loué, - le vol ou à la perte de clés des locaux, - les dommages consécutifs à un usage ou une utilisation non conforme au contrat de location, - Les dommages, vols et dégradations des objets de valeur ainsi que les espèces et les fonds (bijouxvaleur, tableaux, dessinslunettes, gravureslentilles de contact, manuscritsclefs de toutes sortes, statues et autres objets d’art). - Les dommages causés par l’humidité, la condensation, la buée, la fumée, - Les pannes des appareils mis à la disposition du locataire, - Les dommages causés aux lampes, fusibles, tubes électroniques, tubes cathodiques, cristaux semi- conducteurs, résistances chauffantes et couvertures chauffantes, - Les frais de réparation, de dégorgement documents enregistrés sur bandes ou de remplacement des conduites, robinets et appareils intégrés dans les installations d’eau et de chauffage, - Les dommages, vols et dégradations causés aux arbres et plantations - Les dommages, vols et dégradations causés aux appareils informatiques, leurs accessoires, périphériques films ainsi que le matériel professionnel, les logiciels nécessaires à leur fonctionnementinstruments de musique, aux appareils audiovisuels les produits alimentaires, les briquets, les stylos, les cigarettes, les alcools, les objets d'art, les produits de beauté et multimédias - Les frais engagés pour constater la réalité de votre préjudice ou en faire la constatation (expertises, photos, constats d’huissier)les pellicules photo.

CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions générales applicables au contrat et figurant au paragraphe à la rubrique "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUS LES RISQUES ?" du chapitre "CADRE DU CONTRATGENERALES APPLICABLES A L'ENSEMBLE DE NOS GARANTIES", nous ne pouvons intervenir donnent pas lieu à notre intervention : ♦ Les voyages entrepris dans un but de diagnostic et/ou de traitement, ♦ Les frais médicaux et d’hospitalisation dans le pays de résidence, ♦ L’ivresse, le suicide ou la tentative de suicide et leurs conséquences, ♦ Toute mutilation volontaire de l’Assuré, ♦ Les affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et/ou qui n’empêchent pas l’Assuré de poursuivre son voyage, ♦ Les états de grossesse, à moins d’une complication imprévisible, et dans tous les cas, les états de grossesse au-delà de la 36ème semaine, l’interruption volontaire de grossesse, les suites de l’accouchement, ♦ Les convalescences et les affections en cours de traitement, non encore consolidées et comportant un risque d’aggravation brutale, ♦ Les maladies antérieurement constituées ayant fait l’objet d’une hospitalisation dans les circonstances prévues ci-après : - tout vol6 mois précédant la date de départ en voyage, tentative de vol et acte de vandalisme ou dégradations volontaires commis par l’Assuré, son conjoint ou concubin, ainsi que par les personnes vivant habituellement au foyer de l’Assuré - aux dommages subis pendant que les locaux renfermant les objets assurés sont occupés en totalité par des tiers autres que le locataire, ou les personnes autorisées par lui, - les dégradations volontaires commises par des voisins, ou des tiers - les vols et dégradations volontaires causés au mobilier contenu dans les parties communes ♦ Les événements liés à un traitement médical ou à l’extérieur du bien louéune intervention chirurgicale qui ne présenteraient pas un caractère imprévu, - le vol fortuit ou à la perte de clés des locauxaccidentel, - les dommages consécutifs à un usage ou une utilisation non conforme au contrat de location, - Les dommages, vols et dégradations des objets de valeur ainsi que les espèces et les fonds (bijoux, tableaux, dessins, gravures, manuscrits, statues et autres objets d’art). - Les dommages causés par l’humidité, la condensation, la buée, la fumée, - Les pannes des appareils mis à la disposition du locataire, - Les dommages causés aux lampes, fusibles, tubes électroniques, tubes cathodiques, cristaux semi- conducteurs, résistances chauffantes et couvertures chauffantes, - ♦ Les frais de réparationprothèse : optique, de dégorgement dentaire, acoustique, fonctionnelle, etc. ♦ Les conséquences des situations à risques infectieux en contexte épidémique qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de remplacement mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la part des conduitesautorités sanitaires internationales et/ou sanitaires locales du pays où vous séjournez et/ou nationale de votre pays d’origine, robinets et appareils intégrés sauf stipulation contraire dans les installations d’eau et de chauffagela garantie, - Les dommages, vols et dégradations causés aux arbres et plantations - Les dommages, vols et dégradations causés aux appareils informatiques, leurs accessoires, périphériques ainsi que les logiciels nécessaires à leur fonctionnement, aux appareils audiovisuels et multimédias - ♦ Les frais engagés pour constater la réalité de votre préjudice ou cure thermale, traitement esthétique, vaccination et les frais y découlant, ♦ Les séjours en faire la constatation (expertisesmaison de repos et les frais y découlant, photos♦ Les rééducations, constats d’huissier)kinésithérapies, chiropraxies et les frais y découlant, ♦ Les hospitalisations prévues.

CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions générales applicables au contrat et figurant au paragraphe "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUS LES RISQUES ?" du chapitre "CADRE DU CONTRAT"communes à l’ensemble des garanties, nous ne pouvons intervenir dans les circonstances prévues suivantes : ♦ Le vol des bagages, effets et objets personnels laissés sans surveillance dans un lieu public ou entreposés dans un local mis à la disposition commune de plusieurs personnes, ♦ Le vol de tout appareil de reproduction du son et/ou de l'image et leurs accessoires lorsqu'ils n'ont pas été placés dans un coffre de sûreté fermé à clef, alors qu'ils ne sont pas portés, ce qui implique de fait que ces appareils ne sont pas garantis lorsqu’ils sont confiés à une compagnie de transport quelle qu’elle soit (aérienne, maritime, ferroviaire, routières, etc…), ♦ L'oubli, la perte (sauf par une entreprise de transport), l'échange, ♦ Le vol sans effraction dûment constaté et verbalisé par une autorité (police gendarmerie, compagnie de transport, commissaire de bord, etc…), ♦ Les dommages accidentels dus au coulage des liquides, des matières grasses, colorantes ou corrosives et contenus dans vos bagages, ♦ La confiscation des biens par les Autorités (douane, police), ♦ Les dommages occasionnés par les mites et/ou rongeurs ainsi que par les brûlures de cigarettes ou par une source de chaleur non incandescente, ♦ Le vol commis dans tout véhicule ne comportant pas un coffre, ♦ Les collections, échantillons de représentants de commerce, ♦ Le vol, la perte, l'oubli ou la détérioration des espèces, documents, livres, titres de transport et cartes de crédit, ♦ Le vol des bijoux lorsqu'ils n'ont pas été placés dans un coffre de sûreté fermé à clef alors qu'ils ne sont pas portés, ce qui implique de fait que les bijoux ne sont pas garantis lorsqu’ils sont confiés à une compagnie de transport, quelle qu’elle soit (aérienne, maritime, ferroviaire, routières, etc.), ♦ Le bris des objets fragiles tels qu'objets en porcelaine, verre, ivoire, poterie, marbre, ♦ Les dommages indirects tels que dépréciation et privation de jouissance, ♦ Les objets désignés ci-après : - tout voltoute prothèse, tentative appareillage de vol et acte toute nature, remorques, titres de vandalisme ou dégradations volontaires commis par l’Assuré, son conjoint ou concubin, ainsi que par les personnes vivant habituellement au foyer de l’Assuré - aux dommages subis pendant que les locaux renfermant les objets assurés sont occupés en totalité par des tiers autres que le locataire, ou les personnes autorisées par lui, - les dégradations volontaires commises par des voisins, ou des tiers - les vols et dégradations volontaires causés au mobilier contenu dans les parties communes ou à l’extérieur du bien loué, - le vol ou à la perte de clés des locaux, - les dommages consécutifs à un usage ou une utilisation non conforme au contrat de location, - Les dommages, vols et dégradations des objets de valeur ainsi que les espèces et les fonds (bijouxvaleur, tableaux, dessinslunettes, gravureslentilles de contact, manuscritsclefs de toutes sortes, statues et autres objets d’art). - Les dommages causés par l’humidité, la condensation, la buée, la fumée, - Les pannes des appareils mis à la disposition du locataire, - Les dommages causés aux lampes, fusibles, tubes électroniques, tubes cathodiques, cristaux semi- conducteurs, résistances chauffantes et couvertures chauffantes, - Les frais de réparation, de dégorgement documents enregistrés sur bandes ou de remplacement des conduites, robinets et appareils intégrés dans les installations d’eau et de chauffage, - Les dommages, vols et dégradations causés aux arbres et plantations - Les dommages, vols et dégradations causés aux appareils informatiques, leurs accessoires, périphériques films ainsi que le matériel professionnel, , , les logiciels nécessaires à leur fonctionnementinstruments de musique, aux appareils audiovisuels les produits alimentaires, les briquets, les stylos, les cigarettes, les alcools, les objets d'art, les produits de beauté et multimédias - Les frais engagés pour constater la réalité de votre préjudice ou en faire la constatation (expertises, photos, constats d’huissier)les pellicules photo.

CE QUE NOUS EXCLUONS. La garantie Annulation ne couvre pas l’impossibilité de partir liée à la fermeture des frontières, à l’organisation matérielle, aux conditions d’hébergement ou de sécurité de la destination. Outre les exclusions générales applicables communes à l’ensemble des garanties sont également exclus : ♦ Un événement, une maladie ou un accident ayant fait l’objet d’une première constatation, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date d’achat du séjour et la date de souscription du contrat d’assurance, ♦ Toute circonstance ne nuisant qu’au simple agrément, ♦ La grossesse y compris ses complications au-delà de la 28ème semaine et dans tous les cas, l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement, les fécondations in vitro et leurs conséquences, ♦ L'oubli de vaccination, ♦ La défaillance de toute nature, y compris financière, du transporteur rendant impossible l’exécution de ses obligations contractuelles, ♦ Le défaut ou l’excès d’enneigement, ♦ Tout événement médical dont le diagnostic, les symptômes ou la cause de ceux-ci sont de nature psychique, psychologique ou psychiatrique, et qui n’a pas donné lieu à une hospitalisation supérieure à 3 jours consécutifs ultérieurement à la souscription du présent Contrat, ♦ La pollution, la situation sanitaire locale, les catastrophes naturelles en France et DROM faisant l'objet de la procédure visée par la loi N° 82.600 du 13 juillet 1982 ainsi que leurs conséquences, les événements météorologiques ou climatiques la cessation d’activité de la compagnie aérienne ♦ Les conséquences de procédures pénales dont vous faites l'objet, ♦ Tout événement survenu entre la date d’inscription au voyage et la date de souscription au contrat d’assurance. ♦ L’absence d’aléa, ♦ D’un acte intentionnel et/ou répréhensible par la Loi, les conséquences des états alcooliques et figurant la consommation de drogues, de toute substance stupéfiante mentionnée au paragraphe "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUS LES RISQUES ?" Code de la Santé Publique, de médicaments et traitements non prescrits par un médecin, ♦ Du simple fait que la destination géographique du chapitre "CADRE DU CONTRAT"voyage est déconseillée par le Ministère des Affaires Etrangères français ; ♦ D’un acte de négligence de votre part ; ♦ De tout événement dont la responsabilité pourrait incomber à l’agence de voyage en application du Code du tourisme en vigueur ; ♦ La non-présentation, nous ne pouvons intervenir pour quelque cause que ce soit, de documents indispensables au séjour, tels que passeport, carte d’identité, visa, titres de transport, carnet de vaccination sauf en cas de vol du passeport ou carte d’identité dans les circonstances prévues ci-après : - tout vol, tentative de vol et acte de vandalisme ou dégradations volontaires commis par l’Assuré, son conjoint ou concubin, ainsi que par les personnes vivant habituellement au foyer de l’Assuré - aux dommages subis pendant que les locaux renfermant les objets assurés sont occupés en totalité par des tiers autres que 48 heures précédant le locataire, ou les personnes autorisées par lui, - les dégradations volontaires commises par des voisins, ou des tiers - les vols et dégradations volontaires causés au mobilier contenu dans les parties communes ou à l’extérieur du bien loué, - le vol ou à la perte de clés des locaux, - les dommages consécutifs à un usage ou une utilisation non conforme au contrat de location, - Les dommages, vols et dégradations des objets de valeur ainsi que les espèces et les fonds (bijoux, tableaux, dessins, gravures, manuscrits, statues et autres objets d’art). - Les dommages causés par l’humidité, la condensation, la buée, la fumée, - Les pannes des appareils mis à la disposition du locataire, - Les dommages causés aux lampes, fusibles, tubes électroniques, tubes cathodiques, cristaux semi- conducteurs, résistances chauffantes et couvertures chauffantes, - Les frais de réparation, de dégorgement ou de remplacement des conduites, robinets et appareils intégrés dans les installations d’eau et de chauffage, - Les dommages, vols et dégradations causés aux arbres et plantations - Les dommages, vols et dégradations causés aux appareils informatiques, leurs accessoires, périphériques ainsi que les logiciels nécessaires à leur fonctionnement, aux appareils audiovisuels et multimédias - Les frais engagés pour constater la réalité de votre préjudice ou en faire la constatation (expertises, photos, constats d’huissier)départ.

CE QUE NOUS EXCLUONS. La garantie Annulation ne couvre pas l’impossibilité de partir liée à la fermeture des frontières, à l’organisation matérielle, aux conditions d’hébergement ou de sécurité de la destination. Outre les exclusions générales applicables communes à l’ensemble des garanties sont également exclus : ♦ Un événement, une maladie ou un accident ayant fait l’objet d’une première constatation, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date d’achat du séjour et la date de souscription du contrat d’assurance, ♦ Toute circonstance ne nuisant qu’au simple agrément, ♦ La grossesse y compris ses complications au-delà de la 28ème semaine et dans tous les cas, l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement, les fécondations in vitro et leurs conséquences, ♦ L'oubli de vaccination, ♦ La défaillance de toute nature, y compris financière, du transporteur rendant impossible l’exécution de ses obligations contractuelles, ♦ Le défaut ou l’excès d’enneigement, ♦ Tout événement médical dont le diagnostic, les symptômes ou la cause de ceux-ci sont de nature psychique, psychologique ou psychiatrique, et qui n’a pas donné lieu à une hospitalisation supérieure à 3 jours consécutifs ultérieurement à la souscription du présent Contrat, ♦ La pollution, la situation sanitaire locale, les catastrophes naturelles en France et DROM faisant l'objet de la procédure visée par la loi N° 82.600 du 13 juillet 1982 ainsi que leurs conséquences, ♦ Les événements météorologiques ou climatiques, ♦ La cessation d’activité de la compagnie aérienne, ♦ Les conséquences de procédures pénales dont vous faites l'objet, ♦ Tout événement survenu entre la date d’inscription au voyage et la date de souscription au contrat d’assurance. ♦ L’absence d’aléa, ♦ D’un acte intentionnel et/ou répréhensible par la Loi, les conséquences des états alcooliques et figurant la consommation de drogues, de toute substance stupéfiante mentionnée au paragraphe "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUS LES RISQUES ?" Code de la Santé Publique, de médicaments et traitements non prescrits par un médecin, ♦ Du simple fait que la destination géographique du chapitre "CADRE DU CONTRAT"voyage est déconseillée par le Ministère des Affaires Etrangères français ; ♦ D’un acte de négligence de votre part ; ♦ De tout événement dont la responsabilité pourrait incomber à l’agence de voyage en application du Code du tourisme en vigueur ; ♦ La non-présentation, nous ne pouvons intervenir pour quelque cause que ce soit, de documents indispensables au séjour, tels que passeport, carte d’identité, visa, titres de transport, carnet de vaccination sauf en cas de vol du passeport ou carte d’identité dans les circonstances prévues ci-après : - tout vol, tentative de vol et acte de vandalisme ou dégradations volontaires commis par l’Assuré, son conjoint ou concubin, ainsi que par les personnes vivant habituellement au foyer de l’Assuré - aux dommages subis pendant que les locaux renfermant les objets assurés sont occupés en totalité par des tiers autres que 48 heures précédant le locataire, ou les personnes autorisées par lui, - les dégradations volontaires commises par des voisins, ou des tiers - les vols et dégradations volontaires causés au mobilier contenu dans les parties communes ou à l’extérieur du bien loué, - le vol ou à la perte de clés des locaux, - les dommages consécutifs à un usage ou une utilisation non conforme au contrat de location, - Les dommages, vols et dégradations des objets de valeur ainsi que les espèces et les fonds (bijoux, tableaux, dessins, gravures, manuscrits, statues et autres objets d’art). - Les dommages causés par l’humidité, la condensation, la buée, la fumée, - Les pannes des appareils mis à la disposition du locataire, - Les dommages causés aux lampes, fusibles, tubes électroniques, tubes cathodiques, cristaux semi- conducteurs, résistances chauffantes et couvertures chauffantes, - Les frais de réparation, de dégorgement ou de remplacement des conduites, robinets et appareils intégrés dans les installations d’eau et de chauffage, - Les dommages, vols et dégradations causés aux arbres et plantations - Les dommages, vols et dégradations causés aux appareils informatiques, leurs accessoires, périphériques ainsi que les logiciels nécessaires à leur fonctionnement, aux appareils audiovisuels et multimédias - Les frais engagés pour constater la réalité de votre préjudice ou en faire la constatation (expertises, photos, constats d’huissier)départ.