Changement de prix. En cas de changement de prix entre deux factures, lorsqu’un relevé des consommations d’électricité comporte simultanément des consommations payables aux anciens et aux nouveaux tarifs, une répartition proportionnelle au nombre de jours de chaque période est effectuée.
Changement de prix. En cas de changement de prix, qu’elle qu’en soit l’origine, lorsqu’un relevé de consommations comporte simultanément des consommations payables aux anciens et aux nouveaux prix, une répartition proportionnelle au nombre de jours de chaque période est effectuée.
Changement de prix. XXXxxxxx se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment. Les changements de prix sont applicables immédiatement à toute nouvelle Commande. Pour les Services en cours d’utilisation, en cas d’augmentation de prix, le Client est informé avec un délai de prévenance de trente (30) jours calendaires par courrier électronique. Dans cette hypothèse et sous réserve de l’article « Conditions spécifiques aux Consommateurs », le Client disposera, à compter de cette information, d'un délai de trente
Changement de prix. Lorsqu’une facture comporte, suite à un changement de prix, l’Abonnement et les consommations payables à un ancien prix et à un nouveau prix, une répartition en fonction de la durée de chaque période écoulée est effectuée.
Changement de prix. Le tarif applicable au contrat est susceptible d’évoluer suite à une décision des pouvoirs publics. Les modifications de prix sont applicables au cours du contrat et font l’objet d’une information générale. Sur la facture apparaît simultanément des consommations payables à l’ancien tarif et au nouveau. Le montant facturé est alors calculé selon une répartition forfaitaire proportionnelle à la durée de chaque période écoulée.
Changement de prix. OVH se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment. Les changements de prix sont applicables immédiatement à toute nouvelle Commande. Pour les Services en cours d’utilisation, en cas d’augmentation de prix, le Client est informé avec un délai de prévenance de trente (30) jours calendaires par courrier électronique. Dans cette hypothèse et sous réserve de l’article « Conditions spécifiques aux Consommateurs », le Client disposera, à compter de cette information, d'un délai de trente (30) jours calendaires pour résilier sans pénalités les Services impactés, par courrier recommandé avec accusé de réception ou via le formulaire prévu à cet effet dans son Interface de Gestion. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. La faculté de résiliation susvisée n’est pas applicable en cas d’augmentation de prix résultant de circonstances imprévisibles au sens de l’article 1195 du Code civil. Dans ce cas, il est fait application des dispositions dudit article.
Changement de prix. OVHcloud peut modifier les prix des Services à tout moment. Pour toute nouvelle Commande, les changements de prix sont applicables immédiatement. Pour les Services en cours d’exécution souscrits sans Période d’Engagement et/ou les augmentations du coût des Produits Tiers, de l’électricité et des composants électroniques, le prix peut être modifié par OVHcloud après en avoir informé le Client par courriel au moins trente (30) jours avant la prise d’effet de la modification. Dans cette hypothèse, le Client disposera, à compter de cette information, d'un délai de trente (30) jours calendaires, ou de quatre (4) mois pour les Consommateurs, pour résilier sans pénalités les Services et Produits Tiers concernés, par courrier recommandé avec accusé de réception ou de la manière prévue dans son Espace Client. Passé ce délai, les nouveaux prix seront applicables au Client. Ce droit de résiliation ne s’applique pas en cas d’augmentation de prix résultant de circonstances imprévisibles au sens des dispositions légales et réglementaires applicables.
Changement de prix. En cas de modification des prix entre deux facturations, le relevé des consommations comporte simultanément des consommations payables à l’ancien prix et au nouveau. Le montant facturé est alors calculé selon une répartition forfaitaire en proportion de la durée de chaque période écoulée. Les modifications de prix sont applicables en cours d’exécution du contrat et font l’objet d’une information générale.
Changement de prix. OVHcloud peut modifier les prix des Services à tout moment. Pour toute nouvelle Commande, les changements de prix sont applicables immédiatement. Pour les Services en cours d’exécution souscrits sans Période d’Engagement et/ou les augmentations du coût des Produits Tiers, de l’électricité et des composants électroniques, le prix peut être modifié par OVHcloud après en avoir informé le Client par
Changement de prix. En cas de modification des Prix entre deux (2) facturations, la consommation entre deux relèves est alors répartie et facturée au prorata de chaque période écoulée entre l’ancien et le nouveau Prix.