Common use of Colis Clause in Contracts

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc...), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire unique lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Particulières De Vente, Conditions Particulières De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transporteur (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Contrat De Transport Public Routier d'Animaux Vivants, Contrat De Transport Public Routier d'Animaux Vivants

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc...), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transporteur (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Transport

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordre, roll, etc...), …) conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc.....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc...), conditionnée conditionné par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, IBC, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etcetc ...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport. 2-6.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, sac, valise, etc...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu‟en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred‟ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur l‟expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transporteur (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Contrat De Transport Public Routier De Marchandises Périssables Sous Température Dirigée

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton. xxxxxx, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, rollsac, valise, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Commission Agreement

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transport, (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc...), …) conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeaupaquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordre, roll, etc...filmée), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Colis. Par colis« Colis », on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant le Client ou la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transportsociété EFILOG.

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Samples: Conditions Générales De Vente