Common use of Colis Clause in Contracts

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.shipbox.fr, www.oceans.eu, www.tgd.fr

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc...), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.catrans.fr, www.tpnova.com, www.expesud.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.bloglobal.fr, www.bellereaux.com, www.sotradel.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire unique lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.mrspedag.com, www.transports-perocheau.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transporteur (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Contrat Type Pour Le Transport Public Routier d'Animaux Vivants, Contrat Type Pour Le Transport Public Routier d'Animaux Vivants

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc...), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.ed-trans.com, www.ed-trans.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, rollsac, valise, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Contrat De Commission De Transport

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transporteur (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: Contrat Type Pour Le Transport Public Routier De Marchandises Périssables Sous Température

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transporteur (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.easy-delivery.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, IBC, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.cometrans-group.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport transport, (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc...), …) conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.egetra.com

Colis. Par colis« Colis », on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordre, roll, etc....), conditionnée par l’expéditeur avant le Client ou la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transportsociété EFILOG.

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Samples: www.efilog-logistique.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordrefilmée, roll, sac, valise, etc...), conditionnée conditionné par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.cargologistic.fr

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, . carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.bariau-leclerc.fr

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, etcetc ...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport. 2-6.

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Samples: www.fr.socotra-logistics.fr

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred'ordre, roll, sac, valise, etc...), conditionnée par l’expéditeur l'expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: group-esi.com

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en qu‟en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordred‟ordre, roll, etc...), conditionnée par l’expéditeur l‟expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.velogic.net

Colis. Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu’en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée par le donneur d’ordre, roll, etc...), …) conditionnée par l’expéditeur avant la prise en charge, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport.

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Samples: www.vulcanfineart.com