Conditions d’accueil Clauses Exemplaires

Conditions d’accueil. 2.1 Le Bénéficiaire sera accueilli au sein de l’Etablissement d’accueil, plus précisément au sein du laboratoire XXX, à compter du XXXX pour une durée de [durée en toute lettre] (X) an, soit jusqu’au XXXX. Il devra prendre connaissance du règlement intérieur du laboratoire dont il doit respecter les dispositions. Le Bénéficiaire participera au projet de recherche scientifique et aux travaux visés en annexe. Ce dernier bénéficiera en tant que de besoin de l’appui scientifique et technique de la Structure d’accueil. 2.2 Lors de sa présence au sein de l’Etablissement d’accueil, le Bénéficiaire devra se conformer au règlement intérieur de l’établissement, consultable sur le site web de l’université xxxx://xxx.xxxx-xxxxx-xxxxxxx.xx/0000/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xxx, ainsi qu’aux diverses consignes qui lui seront données tant par le responsable de la Structure d’accueil que par le coordinateur et les personnels de Etablissement d’accueil chargés de la sécurité. D’une manière générale, l’Etablissement d’origine s’engage à ce que le Bénéficiaire se soumette à toutes les conditions posées par l’Etablissement d’accueil dans le cadre du présent accueil.
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Conditions d’accueil. Le participant est logé au foyer de la famille d’accueil ; il ou elle dispose d’une chambre individuelle ;
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Conditions d’accueil. ( article 6 de la Convention Collective)
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Conditions d’accueil. PERIODE D’ESSAI Notice page 6
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Conditions d’accueil. En ce qui concerne les horaires de travail, les repas, les pauses, les congés, le règlement, un descriptif détaillé se trouve dans votre livret d’accueil , ainsi que dans le règlement de fonctionnement qui vous est remis à votre admission.
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Conditions d’accueil. L’association L’Agapanthe (ci-après « l’association ») accueille des enfants dont l’âge se situe entre 1 mois et 12 ans (fin de 8H). Les enfants ne sont confiés qu’à des parents d’accueil agréés par l’association. A ce titre, ils doivent être titulaires d’une attestation d’agrément en vigueur, signée par le/la président/e de l’association. Dans l’intérêt de tous, l’accueil d’un enfant est organisé de manière régulière. L’association est garante de la qualité de l’accueil et en assume la surveillance. Elle s’engage à faire respecter l’Ordonnance fédérale sur le placement d’enfants et la Loi cantonale en faveur de la jeunesse et à proposer aux parents d’accueil une formation sur les thèmes touchant à l’enfance.
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Conditions d’accueil. Préciser le type de logement mis à disposition de l’auteur (maison, appartement type 2, 3), ainsi que l’adresse. Indiquer la façon dont le logement est équipé (descriptif sommaire ou plus complet en annexe) et les tâches qui incombent à l’auteur (tâches afférentes à son séjour : entretien, ménage, approvisionnement, par exemple) et celles qui reviennent à la structure. Préciser si le logement dispose d’une connexion Internet et d’une ligne téléphonique (restreinte ou non), ainsi que les modalités d’utilisation de celle-ci : – Si l’auteur peut appeler et recevoir des appels ou uniquement recevoir des appels ; – Si ses communications personnelles sont comprises dans les modalités d’accueil ou lui seront refacturées à l’issue de la résidence, à partir de la facture télécom de ligne concernée. Il se peut aussi que les appels professionnels se fassent par l’intermédiaire de la structure (que le logement dispose d’une ligne ou non). À son arrivée, le résident se verra remettre un jeu de clés qu’il restituera à la structure le jour de son départ. Précision possible : l’organisateur conserve un double des clés, mais n’entrera dans le logement qu’en cas d’urgence ou de nécessité absolue. Il est possible qu’un état des lieux soit effectué en début et fin de résidence ; l’indiquer dans ce cas. En principe, aucune caution n’est demandée à l’auteur (dans le cas contraire, en indiquer le montant). Précisions supplémentaires possibles : – À qui revient la charge des fluides (eau, gaz, électricité) ? – Personne à contacter en cas de problème (autre que le référent), ainsi que ses coordonnées. Dans le cas d’une résidence itinérante, on établira la liste ainsi qu’un descriptif sommaire des lieux d’hébergement.
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Conditions d’accueil. Un catering léger sera mis à disposition des groupes.
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Conditions d’accueil. Sachant que l'assistant(e) maternel(le) ne pourra accueillir simultanément plus d'enfants que ne le prévoit l'attestation d'agrément délivrée à cet effet par le Président du Conseil Général.
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Related to Conditions d’accueil

  • CONDITIONS D’ADMISSION 2.1 Cas général : envois standards sans supplément tarifaire permettant un traitement industrialisé optimal Poids

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Conditions générales La présente location est faite aux charges et conditions que le locataire s'oblige à exécuter, accomplir et respecter les obligations suivantes : 1. N'occuper les lieux que bourgeoisement, l'exercice de tout commerce, profession ou industrie étant formellement interdit, le locataire reconnaissant que les locaux faisant l'objet du présent contrat ne lui sont loués qu'à titre de résidence provisoire et de plaisance. 2. Ne pouvoir se substituer quelque personne que ce soit, ni sous-louer même gratuitement les lieux loués, sauf accord écrit du bailleur. 3. Le locataire devra veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par son fait ou celui de sa famille ou de tout animal domestique sous sa garde. Il est également tenu de respecter le règlement intérieur joint au présent contrat ou affiché dans les locaux loués (à déterminer). 4. S'abstenir de jeter dans les lavabos, baignoires et éviers des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi il sera redevable des frais occasionnés pour la remise en service de ces équipements. 5. Le locataire ne pourra réclamer aucune réduction de loyer au cas où des réparations urgentes incombant au bailleur apparaîtraient en cours de location. 6. Les locaux ne doivent sous aucun prétexte être occupés par un nombre de personnes supérieur à celui indiqué dans la description du bien loué sous peine de résiliation. 7. Les animaux domestiques sont tolérés dans les lieux loués, sous la responsabilité exclusive du locataire et dans le respect du règlement intérieur. Ils doivent être signalés à l’arrivée. Ils ne peuvent en aucun cas troubler la jouissance paisible de leur bien par les voisins. 8. Il est formellement interdit de fumer à l’intérieur du logement. Le bailleur est tenu au titre du présent contrat de :

  • Conditions de paiement Le tarif de vérification et les pièces associées sont réglés, après exécution des prestations, à réception de facture ou selon les conditions habituelles de règlement à savoir 30 jours (date de facture) Aucun règlement ne pourra être différé ou retardé pour quelque cause que ce soit. Si le contrat détermine des conditions de paiement différentes, il est expressément stipulé qu'à défaut de paiement de l'une quelconque des échéances, les autres échéances deviendront immédiatement exigibles, même si elles ont donné lieu à des traites. En application de l’article L441-6 du code de commerce, tout défaut de paiement à l'échéance convenue figurant sur la facture entraîne, de plein droit et sans qu'il soit besoin de mise en demeure, l'application d'une indemnité, sur le montant T.T.C de la facture, calculée au taux minimum de 3 fois le taux d’intérêt légal. De plus, cette pénalité sera majorée de plein droit d’une indemnité forfaitaire de 40€ (D441-5 du Code de commerce), sans préjudice d’une indemnisation complémentaire dans le cas où les frais de recouvrement exposés, de quelque nature qu’ils soient, seraient supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire. En cas de modification règlementaire du montant forfaitaire, le nouveau montant sera de plein droit substitué à celui ci-dessus. En cas de difficulté ou de retard dans le recouvrement des créances détenues sur le Client, XXXXXX se réserve la possibilité de suspendre l’exécution des prestations, et ce 15 jours après l'envoi d'une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet, et avisant le Client de ladite suspension. Il est expressément stipulé qu'à défaut de paiement à l'échéance contractuelle et après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet sous huitaine, une indemnité de 15 % des sommes dues (T.T.C) sera immédiatement exigible à titre de clause pénale, indépendamment de l'indemnité définie ci-dessus.

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • CONDITIONS FINANCIERES 18.1 La Carte est délivrée moyennant le paiement d’une cotisation dont le montant est fixé dans la brochure de l’Emetteur concernant les Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle des Particuliers ou dans tout document approuvé par le Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée. 18.2 Les autres conditions financières sont fixées et notifiées par l’Emetteur dans la brochure de l’Emetteur concernant les Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle des Particuliers ou dans tout document approuvé par le Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée.

  • Conditions de réservation ➢ Modalités de réservation Vous pouvez effectuer une réservation sur notre site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx, le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone. Toute demande de réservation doit être accompagnée : • du règlement d’un acompte de 30 % sur les frais TTC de séjour, incluant le prix TTC des prestations réservées, et, si applicable, la taxe de séjour, • du règlement, en cas de souscription, de la cotisation pour l’assurance annulation La réservation effectuée n'a de valeur contractuelle qu'à réception par vos soins, d'une confirmation de réservation écrite, par courriel, récapitulant toutes les informations relatives à votre séjour. Le solde du prix du séjour, en ce compris le prix des prestations réservées TTC et, si applicable, la taxe de séjour, est à régler au plus tard 30 jours avant le début du séjour. Dans le cas où le solde n'est pas réglé dans le délai susvisé, le séjour est considéré comme annulé et nos conditions d'annulation décrites ci-après s'appliquent. Toute réservation effectuée dans un délai inférieur à 30 jours avant la date d’arrivée doit être payée intégralement lors de la réservation, sauf conditions plus favorables dont vous seriez le cas échéant informé. ➢ Absence de droit de rétraction Selon l’article L. 000-00 00° du Code de la consommation, le droit de rétractation n’est pas applicable aux prestations d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou une période déterminée. ➢ Capacité maximum Pour des raisons de sécurité et d’assurance, le nombre d’occupants ne peut dépasser la capacité prévue par le type d’hébergement ou d’emplacement réservé (1 à 6 personnes maximum, selon la capacité de l’hébergement ou de l’emplacement), nouveaux nés compris. Si nous observons à votre arrivée que la capacité maximum de l’hébergement ou de l’emplacement réservé est dépassée, nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à l’hébergement ou à l’emplacement réservé, sans remboursement du prix de séjour de notre part. ➢ Clientèle - Mineurs Pour des raisons de sécurité, les mineurs non accompagnés de leurs parents ou de leurs grands-parents pendant toute la durée de leur séjour ne sont pas acceptés dans notre camping, sauf autorisation notifiée par nos soins préalablement à l’arrivée, par xxxxxxxx, sur demande de votre part.

  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • Prix et conditions de paiement 7.1. Les prix indiqués dans la Commande sont fermes et définitifs pour la durée du Contrat. Ils sont stipulés hors taxes sur la valeur ajoutée. 7.2. Sauf s’il en a été stipulé autrement dans le Contrat, le paiement des sommes dues au Fournisseur interviendra en Euro, monnaie de compte et de paiement. 7.3. Sauf s’il en a été stipulé autrement dans le Contrat, le prix s'entend « Rendu Droits Acquittés » (« DDP » selon INCOTERM version 2000) au lieu prévu dans la Commande. 7.4. Les factures doivent impérativement rappeler les références complètes du Contrat et seront émises par le Fournisseur conformément aux échéances prévues au Contrat, sous réserve de la complète exécution par le Fournisseur de ses obligations correspondantes. 7.5. Sauf s’il en a été stipulé autrement dans le Contrat, le règlement des factures émises par le Fournisseur sera effectué par l'Acheteur dans le délai de quarante-cinq (45) jours fin de mois à compter de la date de réception de la facture. 7.6. Tant que le Fournisseur n’a pas entièrement exécuté ses obligations, l’Acheteur est autorisé à retenir, en tout ou partie, le paiement du prix correspondant. 7.7. A tout moment, l’Acheteur pourra déduire des sommes dues au Fournisseur en contrepartie de l’exécution de ses obligations, tout montant qui serait mis à la charge du Fournisseur au titre du Contrat, notamment en application des dispositions des Articles 9; 11 ; 8 et 17.1.1. 7.8. En cas de paiement tardif par l’Acheteur, le Fournisseur pourra appliquer des pénalités de retard. Le taux d’intérêt applicable aux pénalités de retard est limité à trois fois le taux d’intérêt légal.

  • CONDITIONS TARIFAIRES Le Service est fourni gratuitement par l’Emetteur. Toutefois, le Service est lié à la détention d’une Carte soumise à cotisation, dans le cadre du Contrat Carte conclu entre l’Emetteur et l’Utilisateur. La tarification applicable à la Carte ainsi qu’aux opérations de paiement par Xxxxx demeure celle fixée et notifiée par l’Emetteur au Titulaire de la Carte et/ou du compte sur lequel fonctionne la Carte dans le cadre du Contrat Carte. L’Utilisateur reconnaît avoir été informé que les coûts de connexion à un réseau Wifi, à un réseau de type 3G, 4G, 5G ou tout autre réseau similaire demeurent à sa charge.