Contenu des prestations Clauses Exemplaires

Contenu des prestations. Les prestations de Nowserve comprennent : La prestation a pour objectif d’auditer le système informatique lors de la souscription au présent contrat, puis régulièrement dans le cadre de l’exé- cution du contrat. Elle comprend un audit technique portant sur : > La sécurité des données, des systèmes, et des réseaux > Les performances des systèmes (stockage, temps de réponse, dé- bits réseaux.)
Contenu des prestations. A - Pour tous les bénéficiaires
Contenu des prestations. Pendant la durée du Contrat, ANSYS exécutera les Prestations et livrera les Livrables et Développements Spécifiques au Client tels que décrits dans les Conditions Particulières et conformément aux termes du Contrat.
Contenu des prestations. ➢ Objectif des prestations: ➢ Niveaux d’intervention
Contenu des prestations. 2.1. Le contenu des prestations est mentionné dans le contrat de voyages signé entre les par- ties. De façon générale, les frais de vaccins, de visas, les boissons (y compris l’eau en bouteille), les chaises pliantes, parasols, les entrées des musées et monuments ne sont jamais compris dans le prix, sauf mention spécifique contraire. Enfin ne sont pas compris dans le prix les taxes locales à acquitter en devises. 2.2. La durée du forfait prend en compte le temps consacré au transport et à la durée du séjour ou du circuit sur place. Le temps passé est calculé depuis l’heure de convocation à l’aéroport le jour du départ jusqu’à l’heure d’arrivée le jour du retour. Il est donc possible que la première et/ou la dernière nuit, ainsi que la première et /ou la dernière journée soit(ent) intégralement consacrée(s) au transport.
Contenu des prestations. 4.1: Les prestations consistent en l’assistance, la maintenance, l’accompagnement, le conseil, la formation du client en matière d’informatique ou d’Internet. 4.2: Le client se doit d’être à jour des licences d’exploitation des logiciels installés sur ses équipements et doit être à même de fournir tous les documents des fabricants et/ou distributeurs et/ou fournisseurs nécessaires à la réalisation des prestations. 4.3: 2RIS ne pourra assurer ses prestations, si l’environnement physique des équipements n’est pas conforme aux prescriptions du constructeur et/ou distributeur et/ou fournisseur aux règles de sécurité. Notamment si les équipements ont fait état d’une manipulation anormale (volontaire ou non) ayant modifié leurs environnements physiques (équipements inaccessibles, conditions d’alimentation électrique, téléphonique ou autres défectueuses etc.). 4.4: Dans tous les cas, 2RIS peut cesser d’assurer immédiatement ces prestations, si de l’avis raisonnable de l’intervenant, les conditions de travail risquent de mettre sa sécurité en péril ou s’il suspect le client d’avoir modifié ses équipements, ou si le client ne possède pas l’ensemble des licences d’utilisation ou logiciels pour ses équipements. De même 2RIS se réserve le droit de refuser toutes prestations et tous travaux manifestement contraires aux bonnes mœurs, racistes et/ou à caractère illégal. 4.5: Les prestations de services achetées sont placées sous l'unique responsabilité du client, et tout évènement de nature à annuler les prestations pour lesquelles elles ont été achetées ne saurait engager la responsabilité de 2RIS, ni donner lieu à aucun dédommagement, ni à annuler la vente. Dans tous ces cas, le montant total de la prestation sera entièrement et immédiatement dû quelle que soit la cause qui en aura empêché totalement ou partiellement l’exécution et/ou quel que soit le coût de la prestation.
Contenu des prestations. 4.3.1.1. TecAlliance met à disposition du client l’exploitation du logiciel par un accès à distance par internet (Software-as-a-
Contenu des prestations. 1-1 Au cours de la vie du contrat de prestations, OGF exécute des prestations de gestion et de conservation des dispositions auxquelles le Souscripteur souscrit pour qu’elles soient réalisées le jour venu. 1-2 Toutes prestations et fournitures complémentaires au contrat seront à la charge de la personne qui pourvoit aux funérailles et payées par elle directement à l’agence membre du réseau OGF ayant exécuté les prestations obsèques. 1-3 En cas de modifications imposées par la loi, l’évolution des rites, usages ou techniques, il sera procédé à la substitution des prestations en concertation avec la personne qui pourvoit aux funérailles et le cas échéant le Mandataire. 1-4 En cas d’impossibilité d’exécuter les prestations prévues dans le descriptif tel qu’arrêté au jour du décès, notamment par manque de diligence ou d’information donnée à OGF, une solution de remplacement sera proposée par l’agence choisie et devra être validée conjointement par la personne qui pourvoit aux funérailles et l’éventuel Mandataire. Cette validation sera consignée dans le dossier.
Contenu des prestations. 1.4.2.1.1. Le contenu des prestations est la mise à disposition d’une base de données et de ses contenus selon les réglementations contractuelles. 1.4.2.1.2. Les détails relatifs à la base de données mise à disposition résultent du descriptif de la prestation.
Contenu des prestations. 2.1. Le contenu des prestations est mentionné dans le contrat de voyages ou fiche technique disponible sur le site internet www.medicerle. De façon générale, les frais de vaccins, de visas, les boissons (y compris l’eau en bouteille), les chaises pliantes, parasols, les entrées des musées et monuments ne sont jamais compris dans le prix, sauf mention spécifique contraire. Enfin ne sont pas compris dans le prix les taxes locales à acquitter en devises. 2.2. La durée du forfait prend en compte le temps consacré au transport et à la durée du séjour ou du circuit sur place. Le temps passé est calculé depuis l’heure de convocation à l’aéroport le jour du départ jusqu’à l’heure d’arrivée le jour du retour. Il est donc possible que la première et/ou la dernière nuit, ainsi que la première et /ou la dernière journée soit(ent) intégralement consacrée(s) au transport.