Contenu du Service. Le Greffe du Tribunal de Commerce demeure seul maître des données figurant dans le service internet (voir article 1er). En conséquence, le Greffe du Tribunal de Commerce est libre d’en modifier l’organisation générale et les méthodes d’interrogation.
Contenu du Service. Le contenu présent ou rendu disponible à travers le Site Internet xxx.xxxxxxx.xxx tel les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les compilations numériques, est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. En souscrivant aux présents Services, le Vendeur accepte de concéder au Prestataire l’ensemble des droits d’auteurs patrimoniaux sur les photos qu’il postera dans son Annonce ce qui comprend le droit de reproduction et de représentation desdites photos et plus spécifiquement : - Le droit de reproduction des photos de l’Acheteur éditées dans son annonce, sur tout support papier ou numérique, en tous formats, par tous procédés techniques connus ou inconnus à ce jour, en autant d’exemplaire qu’il lui plaira en vue de la fourniture des Services aux Utilisateurs ; - Le droit de représentation et de diffusion par tous procédés inhérents au mode d’exploitation desdites photos, y compris la représentation publique intégralement ou par extraits, la diffusion en ligne, par voie hertzienne, par satellite, par télédiffusion, par réseau câblé ou par tout autre moyen de communication et de télécommunication connus ou inconnus à ce jour, par réseau Internet, intranets et/ou extranet et par moyens de câblodistribution en vue de la fourniture des Services aux Utilisateurs. - Le droit d’adapter et de modifier lesdites photos, notamment sous forme modifiée, condensée ou étendue, par l’intégration d’éléments nouveaux. La présente cession vaut pour le monde entier et pour toute la durée de fourniture du Service à l’Acheteur. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu par l’Utilisateur sans l’autorisation expresse et écrite du Prestataire est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. L’Utilisateur s’interdit ainsi d’extraire ou de réutiliser de façon systématique tout ou partie du contenu du Service sans l’autorisation expresse et écrite du Prestataire.
Contenu du Service prestations fournies par DDO ORGANISATION
Contenu du Service. Lorsque le bénéficiaire souhaite utiliser pour lui-même ou mettre en place pour le compte de l’un de ses proches l’un ou l’autre des services à la personne proposés ci-après, MONDIAL ASSISTANCE : - lui fournit des informations pratiques relatives aux services à la personne (CESU, fiscalité, contenu des prestations…) ; - l’aide à bien qualifier son besoin ; - lui donne une indication du prix du service souhaité et des éléments qui peuvent le faire varier ; - recherche le prestataire de son réseau le plus à même de satisfaire sa demande en tenant compte des disponibilités locales ; - et met le bénéficiaire en relation avec le prestataire choisi. - garde d’enfants à domicile (pour besoin ponctuel ou récurrent, enfants de 0 à 15 ans, en mode prestataire ou mandataire) ; - soutien scolaire (du CP à la terminale, pour un besoin ponctuel ou régulier) ; - cours à domicile (pour un besoin ponctuel ou récurrent) ; - assistance informatique et internet à domicile (installation matériel, mise en service, réparation, résolution de problèmes). - entretien de la maison et travaux ménagers ; - petits travaux de jardinage ; - prestations de petit bricolage dites « hommes toutes mains » (cette prestation doit, pour bénéficier des avantages fiscaux, faire l’objet d’un abonnement mensuel et la durée de chaque intervention doit être limitée à 2 heures) ; - collecte et livraison à domicile de linge repassé.
Contenu du Service. Le Service a pour objet de restreindre les accès aux environnements serveurs du Client qu’ils soient connectés depuis Internet, un réseau MPLS ou le réseau d’administration de Sigma Informatique. Le Service firewall virtuel est basé sur une infrastructure virtuelle mutualisée de Sigma Informatique redondée, composée de deux (2) clusters de firewall physiques hébergés et connectés dans deux (2) Datacenters. Le Service consiste pour Sigma Informatique à : - Configurer le firewall virtuel avec les règles de filtrage et de routage (règles d’ouverture et de fermeture des flux sortants et entrants) sur les environnements serveurs connectés du Client, - Mettre en service le firewall virtuel sur les environnements serveurs connectés du Client, - Filtrer et router les flux sortants et entrants conformément aux règles filtrage et de routage. Le Service est décliné par firewall au choix du Client selon l’une ou l’autre des options ci-dessous : Nombre de hosts (≤10 hosts) (≤20 hosts) (>20 hosts) Nombre de vLan d’hébergement Unique et mutualisé Multiples et dédiés Instance virtuelle (VDOM) Instance de firewall partagée avec d’autres clients de Sigma Informatique Instance de firewall dédiée au Client Nombre de VPN SSL permis Jusqu’à 20 Jusqu’à 500 Capacité du port 1 Go 10 Go Connection à un accès réseau privé Publication internet uniquement sans MPLS ou VPN IPSec Type MPLS ou VPN IPSec Installation de certificats de sécurité Possible
Contenu du Service. Le Service a pour objet de restreindre et tracer les accès aux périmètres de serveurs cibles du Client. Il permet une authentification aux serveurs cibles avec des comptes à privilège sans avoir besoin de connaitre les informations d’authentification aux serveurs cibles. Le Service consiste pour Sigma Informatique à : - Configurer le bastion, - Gérer les droits d’accès aux serveurs cibles, - Tracer les accès entrants aux serveurs cibles, - Conserver les journaux détaillés des connexions et des activités pendant 6 mois glissants, - Gérer la configuration technique dans le bastion des serveurs cibles, - Fournir au Client un portail web lui permettant d’accéder aux serveurs cibles, - Fournir au Client un accès via SSH et/ou RDP aux serveurs cibles, - Fournir mensuellement la liste des utilisateurs du bastion, un rapport des connexions et la liste des serveurs cibles, - Fournir des journaux d’activités sur les serveurs cibles. En option, le Client peut avoir accès à un portail web d’administration (MSP Control) lui permettant de gérer les droits d’accès de ses utilisateurs aux serveurs cibles (ajout, modification, suppression d’utilisateurs et affectation ou retrait des utilisateurs à des groupes d’utilisateurs).
Contenu du Service. Le Service a pour objet de détecter, et le cas échéant, de suivre et d’établir des plans de remédiation à la suite des alertes de sécurité identifiées sur les éléments à surveiller et définis entre Sigma Informatique et le Client, concernant son Système d’Information, ses Logiciels, Réseaux et Infrastructures Informatiques. Sont qualifiés : - D’ « Evènement de Sécurité » : toute information issue des éléments surveillés et utiles à la qualification d’une Alerte de Sécurité, - D’ « Alerte de Sécurité » : un ou plusieurs Evénements de Sécurité, lesquels peuvent être regroupés, suivant des règles issues des scénarios de surveillance retenus par le Client, - D’ « Incident de Sécurité » : la qualification d’une ou plusieurs Alerte(s) de Sécurité, caractérisée(s) comme pouvant menacer la sécurité de l’information. Le Service est décliné au choix du Client selon l’une ou l’autre des options ci-dessous :
Contenu du Service. Tout le contenu direct du Service et le contenu disponible par l'intermédiaire du Service, y compris de façon non exhaustive les textes, les graphiques, les vidéos, les informations, les applications, les logiciels, les sons et les autres fichiers, ainsi que leur sélection et leur arrangement (ci- après désignés sous le nom de « Contenu du Service »), sont la propriété exclusive de ITycom, ses utilisateurs ou ses concédants de licence avec tous droits réservés.
Contenu du Service. Le Service est composé de niveaux de prestations se complétant et comprenant : Niveau 1 : Coffre-Fort Numérique RH Niveau 2 : Gestion Documentaire RH Niveau 3 : Signature Électronique RH Il est entendu entre les Parties que le niveau 3 constitue un complément du niveau 2 et que le niveau 2 constitue un complément du niveau 1. Les différents niveaux sont décrits dans le Livret Service.
Contenu du Service. Le Service SPaaS a pour objet la mise à disposition d’une plateforme en tant que service (Plateforme as a Service ou PaaS) basée sur le cloud public géré par Sigma Informatique. Cette plateforme, clé en main, s’appuie sur un socle d’orchestration de conteneurs Linux (OCI), permettant au Client d’automatiser la mise en place d’une chaine de développement, d’intégration et de déploiement continus d‘une ou plusieurs applications développées par le Client. La plateforme est hébergée sur trois (3) datacenters de Sigma Informatique avec une réplication synchrone du stockage pour délivrer un service hautement résilient. La plateforme propose un catalogue de technologies middleware et SGBD pré-intégrées que l’utilisateur peut commander en toute autonomie sans intervention de Sigma Informatique. Le catalogue est mis à jour régulièrement à tout moment par Sigma Informatique, notamment des versions majeures N et N-1 des éditeurs des middlewares et SGBD. Le Service SPaaS consiste pour Sigma Informatique à fournir les services suivants : - Une puissance de calcul RAM et CPU pour les conteneurs déployés sous forme de POD sur des serveurs mutualisés ou dédiés au choix du Client, - Un espace de stockage sous forme de disques persistants et éphémères, - Un outil d’orchestration des conteneurs, - Un accès à la console de management et à la console d’administration, - Un accès aux API et au CLI pour piloter SPaaS, - Des pipelines CI/CD génériques personnalisables pour construire les images d’applications, - Une sauvegarde technique journalière et chiffrée des volumes persistants conservée pendant une durée de sept (7) jours, - La publication des applications sur Internet sous forme d’urls accessibles, - La bande passante Internet mutualisée permettant l’accès aux applications, - Un catalogue de technologies à disposition, - L’outil d’automatisation pour l’intégration et le déploiement continus des applications, - L’analyse et la gestion d’incidents de niveaux N1 et N2 sur la plateforme de Sigma. Ce Service SPaaS est accessible via identifiant et mot de passe par utilisateur par deux interfaces web : - Le portail de provisionnement de projets SCloud qui permet au Client de fixer les quotas de ressources qu’il souhaite, et - L’accès au portail d’utilisation de projets OpenShift. La création d’un projet OpenShift sur la plateforme SPaaS permet au Client de disposer d’un environnement d’exécution isolé afin de créer des ressources (conteneur, service, route…) sur la plateforme e...