CONTRAT DE TRANSPORT signifie le contrat d’application, y compris le Contrat Standard de Transport sans toutefois s’y limiter, conclu entre le Gestionnaire de Transport et un Utilisateur du Réseau pour des Services de Transport.
CONTRAT DE TRANSPORT. DE LA COMPAGNIE PANAMÉENNE D’AVIATION S.A. (COPA AIRLINES) ET AEROREPUBLICA S.A. (COPA AIRLINES COLOMBIE)
CONTRAT DE TRANSPORT. Désigne l’obligation pour le Transporteur de transporter le Passager d'un lieu défini à une destination définie sur le Titre de Transport, conformément aux présentes Conditions Générales de Transport.
CONTRAT DE TRANSPORT. 10.1 Il appartient au demandeur de réaliser les démarches dans les délais lui permettant er jour de scolarité.
CONTRAT DE TRANSPORT. 8.1 Le contrat de transport est constaté par une lettre de voiture électronique établie par l’expéditeur. Dans les cas convenus avec le client, une lettre de voiture peut être commune à plusieurs wagons. La lettre de voiture doit être transmise à la SNCF avant la remise de l’envoi aux conditions prévues dans les conventions particulières. Les conditions d’acheminement des wagons vides en tant que moyens de transport sont prévues dans les Conditions particulières «Utilisation des wagons».
CONTRAT DE TRANSPORT. ASSOCIE 5
CONTRAT DE TRANSPORT. ASSOCIE En vue de l’exécution du présent Contrat, les Parties reconnaissent être liées par un Contrat de Transport signé le xxxxxx.
CONTRAT DE TRANSPORT. DE LA COMPAGNIE PANAMÉENNE D’AAIVRLIIANETS)ION S.A.
CONTRAT DE TRANSPORT. Le contrat de transport (« le contrat ») est sujet aux conditions, limitations et exclusions de responsabilité décrites dans le texte du contrat écrit, de même que dans la présente annexe au contrat écrit, de même qu’aux conditions incluses dans les contrats applicables entre le Transporteur et les gouvernements des provinces ou des territoires concernés, le cas échéant. Les bons de réception et manifestes émis au(x) port(s) de chargement font partie intégrante du contrat. Aucun bon de réception ou manifeste n’est négociable. 2.
CONTRAT DE TRANSPORT. Le transport de toute marchandise est sujet aux conditions, limitations et exclusions de responsabilité stipulées au contrat cadre ainsi que dans la présente annexe (le « Contrat »). En cas de conflit, les termes du contrat cadre ont préséance et prévalent uniquement dans la mesure du conflit, s’il y a.