Common use of Coût des audits Clause in Contracts

Coût des audits. Le Client doit supporter les frais de tout audit, sauf si ledit audit révèle un manquement grave de SAP au présent DPA. Dans ce cas, SAP devra supporter ses propres frais relatifs à l'audit. S'il est établi, suite à un audit, que SAP a manqué à ses obligations en vertu du présent DPA, SAP corrigera promptement ledit manquement à ses propres frais.

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Samples: Data Processing Agreement, Data Processing Agreement, Data Processing Agreement

Coût des audits. Le Client doit supporter les frais de tout audit, sauf si ledit audit révèle un manquement grave de SAP au présent DPA. Dans ce cas, SAP devra supporter ses propres frais relatifs à l'audit. S'il est établi, suite à un audit, que SAP a manqué à ses obligations en vertu du présent DPA, SAP corrigera promptement ledit manquement à ses propres frais.

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Samples: Data Processing Agreement

Coût des audits. Le Client doit supporter assumer les frais de tout auditl'audit, sauf si ledit audit révèle un manquement grave substantiel de SAP au présent DPA. Dans ce cas, SAP devra supporter assumer ses propres frais relatifs à l'audit. S'il est établi, suite à un audit, que SAP a manqué à ses obligations en vertu du présent DPA, SAP corrigera promptement ledit le manquement immédiatement et à ses propres frais.

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Samples: Data Processing Agreement

Coût des audits. Le Client doit supporter assumer les frais de tout auditl'audit, sauf si ledit audit révèle un manquement grave substantiel de SAP au présent DPA. Dans ce cas, SAP devra supporter assumer ses propres frais relatifs à l'audit. S'il est établi, suite à un audit, que SAP a manqué à ses obligations en vertu du présent DPA, SAP corrigera promptement ledit le manquement immédiatement et à ses propres frais.

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Samples: Data Processing Agreement