DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. La présente Commande entrera en vigueur à la date de sa signature par les Parties. Le Le Nom : Nom : Qualité : Qualité
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Les présentes Conditions Particulières de Services entrent en vigueur à compter du 22/12/2021. Elles remplacent et annulent les conditions particulières de services antérieures ayant le même objet.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. La présente Commande entrera en vigueur à la date de sa signature par les Parties.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. (si differente de la date du depot des statuts de modification) pour les demandes qui ne sont pas visees par la section 4. Xxxxx Xxxx Jour Date posterieure a celle du depot:
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le Contrat prend effet à compter de la date de sa signature et prend fin quinze (15) ans après la date la plus récente entre : la date de Mise en service, et trois (3) mois après la date de Mise en Gaz. La phase 1 relative à l’article 4.1 des Conditions Générales a débuté à la date de signature du Contrat et est couverte par un précédent accord. La notification par le Producteur de son accord pour la réalisation de la phase 2 est réputée réalisée par la signature du présent contrat.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2019. Fait à Le Boucsat, le en trois exemplaires.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. La présente Commande entrera en vigueur à la date de sa réception et son acceptation par le Délégataire. Fait en deux exemplaires originaux, Qualité : Fait à […], le […], Nom : Qualité :
A) BANDE PASSANTE : exemple de tarifs applicables au 1 septembre 2010 Les offres correspondent à un débit par circuit logique. Un circuit logique est livré soit en natif soit dans un seul VLAN. Le concessionnaire offre plusieurs types de services de bande passante, niveau 2 ou niveau 3 Service niveau 2 : Ethernet point à point. Service niveau 3 : liaison IP entre le site client et le POP opérateur. Le POP Opérateur peut être soit hébergé, soit colocalisé, soit connecté par un lien en Bande passante niv 2 ou 3 au Pop du concessionnaire aux conditions de la présente grille tarifaire.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2018. Fait à Floirac, le en trois exemplaires.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2019. Fait à Ambarès-et-Lagrave, le en trois exemplaires.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2017 Fait à Bègles, le en exemplaires. Pour Bordeaux Métropole, Pour la Commune, Signature / Cachet Signature / Cachet Le Président, Le Maire, Nom, prénom(s) Nom, prénom(s) Conformément à l’article L 5211-4-2 du CGCT, « une fiche d’impact décrit notamment les effets sur l’organisation et les conditions de travail, la rémunération et les droits acquis des agents. La fiche d’impact est annexée à la convention. Les accords conclus sont annexés à la convention. La convention et ses annexes sont soumises à l’avis du ou des comités techniques compétents ».
1. Effectifs