Common use of Dentaire Clause in Contracts

Dentaire. Les honoraires payés pour la consultation d’un chirurgien-dentiste ou d’un médecin stomatologiste ainsi que les frais de soins dentaires qui compren- nent les soins dits « conservateurs » et les soins chirurgicaux sont rembour- sables dans la limite de la participation prévue au tableau de prestations, à la condition qu’ils fassent l’objet d’un remboursement partiel de la Sécurité Sociale.

Dentaire. Les honoraires payés pour la consultation d’un chirurgien-dentiste ou d’un médecin stomatologiste ainsi que les frais de soins dentaires qui compren- nent com- prennent les soins dits « conservateurs » et les soins chirurgicaux sont rembour- sables remboursables dans la limite de la participation prévue au tableau de prestationspres- tations, à la condition qu’ils fassent l’objet d’un remboursement partiel de la Sécurité Sociale.

Dentaire. Les honoraires payés pour la consultation d’un chirurgien-dentiste ou d’un médecin stomatologiste ainsi que les frais de soins dentaires qui compren- nent comprennent les soins dits « conservateurs » et les soins chirurgicaux sont rembour- sables remboursables dans la limite de la participation prévue au tableau de prestations, à la condition qu’ils fassent l’objet d’un remboursement partiel de la Sécurité Sociale.