DESIGNATION DES PARTIES. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - [nom et prénom, ou dénomination du bailleur / domicile ou siège social / qualité du bailleur (personne physique, personne morale,(24)) / adresse électronique (facultatif)] (25) désigné(s) ci-après le bailleur . - Le cas échéant, représenté par le mandataire : - [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l'activité exercée] ; - Le cas échéant [numéro et lieu de délivrance de la carte professionnelle / nom et adresse du garant](26). - [nom et prénom du ou des locataires ou, en cas de colocation, des colocataires, adresse électronique (facultatif)] désigné(s) ci-après le locataire. Il a été convenu ce qui suit :
DESIGNATION DES PARTIES. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : Mr Mme Nom, Prénom / Dénomination sociale : Domicile / Siège social : Personne physique Personne morale 1 Adresse email (facultative) Ci-après dénommé « Le bailleur »2. Représenté par le mandataire (le cas échéant) : Mr Mme Nom ou raison sociale : Adresse :
DESIGNATION DES PARTIES. Le « CLIENT » : Ce terme désigne la personne physique adhérant au présent service, à des fins non professionnelles, pour son propre compte ou pour celui d’une personne qu’elle est dûment habilitée à représenter.
DESIGNATION DES PARTIES le RESERVANT : SCCV KEMBS SENIOR, Société Civile de Construction-Vente au capital de 1 500 €, ayant son siège social sis 00, xxxxxx Xxxxxxx x 00000 XXXXX, identifiée au RCS de PARIS sous le n° 498 225 192, représentée par la SNC PROMOVALEURS, gérant non associé, ayant son siège social 81 Avenue Marceau, 75116 – PARIS, enregistrée au RCS de PARIS sous le n°401 692 637, Elle-même représentée par - le RESERVATAIRE : S’il s’agit d’une personne physique : Monsieur Madame Nom : Nom de jeune fille : Prénoms : Né(e) le : à : . Nationalité : Profession : Adresse domicile : Tél. : Mail : Situation de famille : Célibataire Marié(e) Divorcé(e) Séparé(e) Veuf(ve) Pacsé(e) Date du mariage : Commune : Département : Régime matrimonial : Communauté légale Séparation de biens Autres Date du contrat : Nom du Notaire: Date du PACS : Enregistré auprès de/du : Date du divorce ou de la séparation de corps : Conjoint (2) ou Représentant légal : Monsieur Madame Nom : Nom de jeune fille : Prénoms : Né(e) le : à : . Nationalité : Profession : Adresse domicile : Tél. : Mail : Situation de famille : Célibataire Marié(e) Divorcé(e) Séparé(e) Veuf(ve) Pacsé(e) Date du mariage : Commune : Département : Régime matrimonial : Communauté légale Séparation de biens Autres Date du contrat : Nom du Notaire: Date du PACS : Enregistré auprès de/du : Date du divorce ou de la séparation de corps : S ’il s’agit d’une personne morale : Raison sociale (indiquer « en création » s’il s’agit d’une société créée pour l’acquisition) : Forme : au capital de : N° Siret : Siège social : Représentée par : Nom : Prénoms : Né le : à : . Nationalité : Adresse domicile : Tél. : Mail :
DESIGNATION DES PARTIES. Indiquer les noms et coordonnées de chacune des parties au contrat. Pour le courtier (profession réglementée par la loi du 31/12/1949 et les décrets des 27/03/1951 et 19/02/2007), préciser le numéro de la carte d’identité professionnelle délivrée par la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie.
DESIGNATION DES PARTIES. La présente convention est conclue entre les soussignés : Mr Mme Nom, Prénom / Dénomination sociale : Domicile / Siège social : Personne physique Personne morale 22 Adresse email (facultative) Ci-après dénommé « Le bailleur »23. ET Mr / Mme Nom, Prénom Adresse email (facultative) Ci-après dénommé « Le locataire ». Il a été convenu ce qui suit : Attention, les informations suivantes concernent uniquement la législation française. Roomlala, plateforme spécialiste du logement chez l’habitant, met ici à votre disposition des informations légales au sujet de la location meublée en France, ainsi que des modèles de baux à télécharger. Pour tout autre renseignement "pratique", vous pouvez appeler le 3939, Allô service public, le numéro de renseignement administratif pour répondre à toutes questions.
DESIGNATION DES PARTIES. Entre les soussignés :
DESIGNATION DES PARTIES. Entre les soussignés : légalement représenté(e)(s) par son gérant Madame ou Monsieur propriétaire
DESIGNATION DES PARTIES. Les rapports entre bailleurs et preneurs sont réglés, dans le département du Gard, suivant le « CONTRAT-TYPE », ci-après, dont les modalités feront foi à défaut de bail écrit, notarié ou de contrat sous-seing privé. Par-devant Me Ou Entre les soussignés :
DESIGNATION DES PARTIES. La présente convention règle les rapports entre : Adresse : Xxxxxx xx xxxxxx xxxxxxxx XX 000 – Salé Médina – Salé Représentée par : Le Professeur Abderrahman NOUNAH Fonction : Directeur par intérim Téléphone : 000 (0) 000 00 00 00/62 Fax : 000 (0) 000 00 00 00 Et l’organisme d’accueil : Adresse : ……………………………………………………………………………