Deuxième partie. Un territoire situé près de la rive sud de la baie aux Feuilles et comprenant tout le terrain délimité par les segments géométriques, accidents topographiques et autres limites suivantes :
Deuxième partie. CONDITIONS GÉNÉRALES SPÉCIFIQUES DU COMPTE COURANT ET DES SERVICES DE PAIEMENT ASSOCIÉS
Deuxième partie. Polychlorobiphényles
Deuxième partie. DDT (1-1-1-trichloro-2,2bis(4-chlorophényl)éthane)
Deuxième partie. Ce territoire comprend une partie du canton de Duquet et une partie de territoire non organisé.
Deuxième partie. Un point situé à l’intersection d’une ligne située à cinq cents pieds (500 pi) à l’ouest de la route Chibougamau – lac Albanel et parallèle à celle-ci avec le parallèle de latitude 50° 41' 30" nord; dans une direction nord 67° 00' ouest, une distance d’environ trente-cinq mille pieds (35 000 pi), soit jusqu’à l’intersection d’une ligne parallèle à la ligne des hautes eaux du lac Albanel et distante de celle-ci de deux cents pieds (200 pi) vers l’intérieur des terres; dans une direction générale sud-ouest, une distance approximative de treize mille pieds (13 000 pi); dans une direction sud 67° 00' est, une distance approximative de trente-cinq mille pieds (35 000 pi), jusqu’à l’intersection de la ligne parallèle à la route Chibougamau – lac Albanel et distante de celle-ci de cinq cents pieds (500 pi); le long de cette ligne vers le nord-est, jusqu’au point de commencement. » Ces territoires de la catégorie IB occupent une superficie de deux cent trois point quatorze milles carrés (203.14 mi2).
Deuxième partie. Un territoire situé au sud-est du lac Albanel et comprenant tout le terrain délimité par les segments géométriques, accidents topographiques et autres limites suivantes :
Deuxième partie. Un territoire constitué d’une partie des cantons D’Ailly, Bellin, La Rouvillière, Boyvinet, Montalembert, Gand, Kreighoff, Xxxxxxxx, Xxxxx et La Ribourde et comprenant tout le terrain délimité par les segments géométriques, accidents topographiques et autres limites suivantes :
Deuxième partie. Un territoire comprenant tout le terrain délimité par les segments géométriques, accidents topographiques et autres limites suivantes :
Deuxième partie. Le bloc 3 du Bassin-du-Lac-Xxxxxxxxx-Xxxxxxx, tel que désigné à l’arpentage primitif, d’après le plan et la description technique préparés et signés le 2 décembre 1999 par l’arpenteur-géomètre Xxxx Xxxxxxxxxxx . Les originaux de ces documents sont déposés officiellement aux archives des arpentages du Bureau de l’arpenteur général du Québec sous les numéros respectifs Divers 150-5A-la et Divers 12/1166.