Dommage corporel. Toute atteinte corporelle subie par une personne physique.
Dommage corporel. Toute atteinte corporelle subie par une personne physique, résultant d’un événement imprévu et extérieur à la victime.
Dommage corporel. Toute altération des capacités physiques ou psychiques consécutives à un accident*.
Dommage corporel. Dommage portant atteinte à l’intégrité de la personne et entraînant soit des blessures, soit le décès, soit les deux successivement. Dommage immatériel : Préjudice financier consécutif à un dommage corporel* ou matériel* garanti.
Dommage corporel toute Atteinte à l’Intégrité
Dommage corporel. Toute atteinte à l’intégrité physique ou psychique d’une personne ainsi que les préjudices pécuniaires en résultant.
Dommage corporel. Atteinte permanente à l’intégrité physique et psychique (AIPP) des personnes.
Dommage corporel. Toute Atteinte à l’Intégrité Physique et Psychique (AIPP) des personnes
Dommage corporel. Toute atteinte à l’intégrité physique ainsi que ses conséquences pécuniaires ou morales.
Dommage corporel toute atteinte physique subie par une personne.