DUREE DE L’ACCORD Clauses Exemplaires

DUREE DE L’ACCORD. Le présent Accord est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa signature.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur le1er janvier 2009.
DUREE DE L’ACCORD. La date d’effet de l’ACCORD est fixée rétroactivement au 25 mars 2017, point de départ de l’éligibilité des dépenses du PROJET. L’ACCORD est conclu pour la même durée que la durée de la CONVENTION et prend fin au plus tard le 31 décembre 2021. Toute prolongation donnera lieu, avec l'accord de l'ANR, à l'établissement d'un avenant signé par les PARTIES. Les stipulations des articles 7, 8 et 9 demeureront en vigueur, pour la durée qui leur est propre, nonobstant l’expiration ou la résiliation de l’ACCORD. En cas de décision d’arrêt du PROJET à la fin de la PERIODE PROBATOIRE, les Labex et Idefi évalués positivement continueront à bénéficier de fonds, sur décision du Premier ministre, dans le cadre d’une nouvelle convention attributive d’aide à conclure entre l’ANR et les porteurs des Labex et Idefi concernés.
DUREE DE L’ACCORD. Sous réserve de sa signature par une ou plusieurs organisations syndicales représentatives ayant recueilli au moins 50% des suffrages exprimés au premier tour des élections des titulaires du comité social économique, le présent accord est conclu pour une durée de trois ans et prendra définitivement fin le 31 décembre 2023.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent accord, conclu pour les exercices 2011, 2012, 2013, a pour but de déterminer un montant global d’intéressement distribuable à l’ensemble des collaborateurs de la Caisse d' Epargne Bretagne - Pays de Loire au regard de l’évolution des résultats sur plusieurs critères. Il est rappelé que l’intéressement a un caractère variable et aléatoire et peut donc être nul. Les signataires s’engagent à accepter le résultat tel qu’il ressort des calculs. En conséquence, les parties signataires ne considèrent pas l’intéressement versé à chaque intéressé comme un avantage acquis.
DUREE DE L’ACCORD. L'Accord est conclu entre le Client et EFILOG pour une durée d'un (1) an. Il est renouvelable par tacite reconduction par périodes d'un (1) an, sauf dénonciation par voie de lettre simple quatre vingt dix (90) jours avant l'arrivée du terme.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent accord est conclu pour une période de trois exercices sociaux. Il s'appliquera pour la première fois aux résultats de l'exercice ouvert le 1er janvier 2013 et pour la dernière fois aux résultats de l’exercice clos le 31 Décembre 2015. Il prendra donc fin définitivement au terme du 3ème exercice, soit le 31 décembre 2015, sans autre formalité. A l'issue de cette période, les parties au présent accord se réuniront pour tirer les enseignements de l'ensemble de l'accord et pour examiner en fonction de la situation du groupe, l'opportunité de le renouveler. Sous réserve des éventuelles modifications de mise en conformité demandées par la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle conformément aux dispositions de l'article L. 3313-3 du Code du travail, le présent accord pourra être révisé pendant sa période d'application d'un commun accord entre les parties, au cas où ses modalités de mise en œuvre n'apparaîtraient plus conformes aux principes ayant servi de base à son élaboration ; copie de l'accord portant révision étant déposée à la DIRECCTE. Pour préserver le caractère aléatoire de l'intéressement, l'avenant portant révision devra obligatoirement être signé avant la fin de la première moitié de la période de calcul de l'intéressement la plus courte, soit le 1er trimestre. Toute dénonciation du présent accord pendant la période d'application ne pourra résulter que d'un accord de l'ensemble des parties signataires ; copie de l'accord de dénonciation étant alors notifiée à la DIRECCTE. Pour être applicable à la période de calcul en cours, la dénonciation devra intervenir avant la fin de la première moitié de la période de calcul de l'intéressement, soit le 1er trimestre.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent Accord est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa signature.
DUREE DE L’ACCORD. L'ACCORD entre en vigueur à la DATE D’EFFET. Il est conclu pour une durée de trente-neuf mois et demi (39,5), jusqu’au 15/03/2026. Toute prolongation donnera lieu à l’établissement d’un avenant signé des PARTIES. Les stipulations des articles 7, 8, 9 et 10 demeureront en vigueur, pour la durée qui leur est propre si une telle durée est précisée, nonobstant l’expiration ou la résiliation de l’ACCORD.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.