DUREE DE L’ACCORD. L'ACCORD entre en vigueur à la DATE D’EFFET. Il est conclu pour une durée de trente-neuf mois et demi (39,5), jusqu’au 15/03/2026. Toute prolongation donnera lieu à l’établissement d’un avenant signé des PARTIES. Les stipulations des articles 7, 8, 9 et 10 demeureront en vigueur, pour la durée qui leur est propre si une telle durée est précisée, nonobstant l’expiration ou la résiliation de l’ACCORD.
DUREE DE L’ACCORD. L'ACCORD entre en vigueur à la DATE D’EFFET. Il prend fin le 31/12/2019. Toute prolongation donnera lieu à l’établissement d’un avenant signé des PARTIES. Les stipulations des articles 6,7, 8 et 9 demeureront en vigueur, pour la durée qui leur est propre si une telle durée est précisée, nonobstant l’expiration ou la résiliation de l’ACCORD.
DUREE DE L’ACCORD. L'Accord est conclu entre le Client et EFILOG pour une durée d'un (1) an. Il est renouvelable par tacite reconduction par périodes d'un (1) an, sauf dénonciation par voie de lettre simple quatre vingt dix (90) jours avant l'arrivée du terme.
DUREE DE L’ACCORD. La date d’effet de l’ACCORD est fixée rétroactivement au 25 mars 2017, point de départ de l’éligibilité des dépenses du PROJET. L’ACCORD est conclu pour la même durée que la durée de la CONVENTION et prend fin au plus tard le 31 décembre 2021. Toute prolongation donnera lieu, avec l'accord de l'ANR, à l'établissement d'un avenant signé par les PARTIES. Les stipulations des articles 7, 8 et 9 demeureront en vigueur, pour la durée qui leur est propre, nonobstant l’expiration ou la résiliation de l’ACCORD. En cas de décision d’arrêt du PROJET à la fin de la PERIODE PROBATOIRE, les Labex et Idefi évalués positivement continueront à bénéficier de fonds, sur décision du Premier ministre, dans le cadre d’une nouvelle convention attributive d’aide à conclure entre l’ANR et les porteurs des Labex et Idefi concernés.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent Accord est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa signature.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent Accord est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa signature.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent Accord sera applicable à compter de la Date d'Entrée en Vigueur des Conditions et restera en vigueur jusqu'à la suppression de toutes les Données Personnelles d'Impact par le Sous-traitant, et expirera automatiquement après cette suppression, sauf instruction contraire du Responsable de Traitement.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent accord est applicable à compter du 1er octobre 2013 pour une durée déterminée de 3 ans. De convention expresse entre les parties, il ne continuera pas à produire ses effets comme accord à durée indéterminée.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de quatre ans et entrera en vigueur le jour de la proclamation définitive des résultats des élections au CSE de 2018. Il cessera de produire tout effet au terme des mandats, et au plus tard le 30 juin 2022. Dans le cas où une disposition légale ou règlementaire précisée dans cet accord évoluait a posteriori, les parties appliqueront ledit texte dans sa version la plus récente. En cas d’évolution substantielle ayant un impact sur l’économie globale du présent accord, les parties conviennent de se réunir de nouveau afin d’échanger sur les évolutions rendues nécessaires.
DUREE DE L’ACCORD. Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée à compter de sa signature, sous réserve que l’entreprise soit en mesure de bénéficier des allègements de charges sociales tels que prévus par la loi du 19/01/2000. Le présent accord pourra être dénoncé ou révisé, selon les dispositions légales, sous réserve d'un préavis de trois mois notamment dans le cas où interviendraient de nouvelles dispositions conventionnelles ou légales en matière de durée du travail, qui nécessiteraient son adaptation, mais aussi dans le cas où l’entreprise perdrait le bénéfice des allègements de charges sociales tels que prévus par la loi du 19/01/2000.