Durée de l’abonnement. L’abonnement est conclu pour la durée prévue lors de la Souscription de l’Offre. A l’issue de cette période, le Contrat sera tacitement renouvelé pour une nouvelle période identique (et ainsi de suite), sauf résiliation du Contrat à l’initiative de l’une des parties, dans les conditions définies à l’article 19 « Résiliation » et sauf Conditions Particulières contraires, à moins que Vous ne bénéficiez d’une offre promotionnelle incluant un engagement de durée ou que Vous optiez éventuellement pour une Offre de renouvellement ou un engagement de durée différent. Toutefois, si Vous avez payé d’avance plusieurs mensualités au titre du Contrat, alors la durée d’abonnement sera la durée la plus longue entre la période d’engagement initiale et la durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance, sauf durée supérieure fixée au sein de l’Offre. Le cas échéant, par exception, et à défaut de résiliation dans les conditions de l’article 19 « Résiliation », le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée équivalant au nombre de mensualités payées d’avance, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement ou un engagement de durée supérieure. Le Contrat et les éventuelles Options peuvent être résiliés à tout moment dans les conditions définies à l’article 19 « Résiliation ».
Durée de l’abonnement. L’abonnement est à durée indéterminée, c’est-à-dire qu’il se renouvelle automatiquement d’année en année. Aucun remboursement ne sera octroyé au Client pour un titre de transport non utilisé. Dans tous les cas, l’abonnement ne prendra fin qu’au moment de la prise d’effet d’une résiliation d’abonnement demandée par l’une des parties en conformité avec les modalités des présentes. Pour résilier l'abonnement, un Client doit transmettre un Préavis ou effectuer la demande par le portail de son Compte client avant le 10e jour du mois afin que l’abonnement soit résilié pour le mois suivant.
Durée de l’abonnement. 9.1. En cas d’Abonnement mensuel, la Période d’Abonnement est d’un mois à compter de la date indiquée dans le Processus de Commande et elle est renouvelée automatiquement mois par mois, sauf résiliation conformément aux présentes Conditions Générales. Swapfiets et le Membre peuvent résilier un Abonnement mensuel à tout moment en donnant un préavis d’un mois.
9.2. Dans le cas d’un Abonnement d’une durée minimale, la Période d’Abonnement commence à la date indiquée dans le Processus de Commande et reste en vigueur pendant la durée minimale convenue dans le Processus de Commande. Sous réserve des dispositions de l’Article 17, la résiliation anticipée ne sera pas possible et un Membre peut résilier l’Abonnement en donnant un préavis d’un mois avant la fin de la durée minimale. À l’expiration de la Période d’abonnement minimale et à condition que l’Abonnement ne soit pas résilié par l’une ou l’autre des parties, l’Abonnement se transformera en Abonnement mensuel tel que spécifié à l’Article 9.1.
9.3. Les dispositions du présent article 9 sont sans préjudice des dispositions de l’article 3.7.
Durée de l’abonnement. Les Abonnement ont une durée de validité de 12 mois. Ils donnent droit à des tarifs réduits. L’absence d’utilisation des Prestations pendant la durée de validité du titre ne donnera pas lieu à remboursement des Abonnements au Client. De même, la durée des Abonnements ne pourra faire l’objet d’une prorogation de validité en cas d’éventuelles fermetures de l’Institut, y compris congés estivaux et période de Noel.
Durée de l’abonnement. L’abonnement aux Packs et Options peut être souscrit pour une durée indéterminée dans le cadre d’un abonnement.
Durée de l’abonnement elle est définie dans les Conditions Particulières du contrat proposé par le souscripteur aux abonnés. Étendue géographique : les services sont produits en France métropolitaine et dans les DOM.
Durée de l’abonnement. L’A.S.S.E pourra proposer, pour chaque formule d’Abonnement et pour tout ou partie des tribunes ou des catégories de prix, les conditions de durée détaillées ci-dessous, dans la limite des disponibilités. L’Abonnement souscrit se reconduira automatiquement pour la Saison suivante aux conditions tarifaires qui lui auront été préalablement notifiées par l’A.S.S.E et le cas échéant, aux nouvelles conditions générales qu’il aura acceptées, sauf : - en cas de dénonciation de la part de l’Abonné par l’envoi d’une lettre recommandée avec AR à l’adresse suivante : A.S.S.E – Stade Geoffroy-Guichard- Service Billetterie/Abonnement – 00 xxx Xxxxxx xx Xxxx Xxxxxxxx – 42000 SAINT- Etienne, en respectant dans tous les cas un préavis de deux (2) mois, (soit avant le 31 mars de la Saison concernée). L’A.S.S.E rappellera cette faculté à l’Abonné par l’envoi d’un courrier ou d’un courriel à la dernière adresse que ce dernier lui aura communiquée dans le respect des dispositions de l’article L215-1 du Code de la consommation ci-après rappelées : « Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction. Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur. » - en cas de dénonciation de la part de l’A.S.S.E au moins trois...
Durée de l’abonnement. Le présent Contrat entre en vigueur à compter de la date d’effet de la Commande et cela pendant une durée initiale de trois (3) ans (la « Durée Initiale »), à moins que les parties n’aient convenu d’une autre Durée Initiale dans la Commande. Le Contrat sera renouvelé tacitement pour des durées successives d’un (1) an (chacune étant une « Durée de Renouvellement » et, avec la Durée Initiale, la « Durée »), sauf si l’une des parties notifie par écrit à l’autre son intention de ne pas renouveler le Contrat au moins trois (3) mois avant l’expiration de la Durée en cours.
Durée de l’abonnement a) L’Abonnement est souscrit pour la durée sélectionnée par l’Annonceur parmi les différentes Formules d’Abonnement proposées (ci-après « la Durée Initiale »). Il se reconduit ensuite tacitement pour des durées successives égales à la Durée Initiale.
b) Dans l’hypothèse où le Propriétaire a réglé le prix de son Abonnement par carte bancaire , le prix de l’Abonnement sera prélevé automatiquement lors de chaque renouvellement automatique de l’Abonnement.
Durée de l’abonnement. L'Abonnement aux Services est conclu par le Client pour une durée indéterminée avec un minimum d’une année. La période initiale est comprise entre la date de la souscription à l’Abonnement et le 31 décembre de l’année suivante. Par exemple : un Abonnement souscrit le 17.09.2019 est conclu pour la période du 17.09.2019 au 31.12.2020. S’ i l n’ est pas résilié, l ’Abonnement est prolongé automatiquement pour une nouvelle année (du 1 janvier au 31 décembre).