Common use of Durée de l’abonnement Clause in Contracts

Durée de l’abonnement. L’abonnement est à durée indéterminée, c’est-à-dire qu’il se renouvelle automatiquement d’année en année. Aucun remboursement ne sera octroyé au Client pour un titre de transport non utilisé. Dans tous les cas, l’abonnement ne prendra fin qu’au moment de la prise d’effet d’une résiliation d’abonnement demandée par l’une des parties en conformité avec les modalités des présentes. Pour résilier l'abonnement, un Client doit transmettre un Préavis ou effectuer la demande par le portail de son Compte client avant le 10e jour du mois afin que l’abonnement soit résilié pour le mois suivant.

Durée de l’abonnement. L’abonnement est à durée indéterminée, c’est-à-dire qu’il se renouvelle automatiquement d’année en année. Aucun remboursement ne sera octroyé au Client pour un titre de transport non activé ou non utilisé. Dans tous les cas, l’abonnement ne prendra fin qu’au moment de la prise d’effet d’une résiliation d’abonnement demandée par l’une des parties en conformité avec les modalités des présentes. Pour résilier l'abonnement, un Client doit transmettre un Préavis ou effectuer contacter le Service à la demande par le portail de son Compte client avant le 10e jour clientèle du mois afin que l’abonnement soit résilié pour le mois suivantRTM.