Durée de travail Clauses Exemplaires

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à heures. La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiqués…. (indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une planning de manière hebdomadaire). L’employeur peut, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… M…… peut, dans les conditions prévues à l’article L.3123-24 du Code du travail, refuser cette modification M peut être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.
Durée de travail. En application de la Convention collective nationale du Sport (article 5.2), et en raison de l’emploi occupé par XXXXX directement lié aux fluctuations entraînées par l’activité sportive, son temps de travail est modulé sur l’année. Sa durée hebdomadaire est de 26 heures. Sa durée mensuelle de travail est fixée à 112 heures 58 (non comprise la journée de solidarité due au titre de l’article L212-16 et L212-17 du Code du travail). XXXXX sera informé du programme de modulation par écrit. XXXX pourra également demander que lui soit communiqué en cours de période de modulation son compte individuel, qui recense les heures enregistrées depuis le début de la période de modulation. Il est expressément convenu que XXXX effectuera un suivi quantitatif (nombres d’heures) et qualitatif (distinction entre les types heures) des heures réalisées et qu’il transmette régulièrement cet état des heures au Président.
Durée de travail. En ce qui concerne la durée du travail, tous les élèves sont soumis à la durée hebdomadaire légale ou conventionnelle si celle-ci est inférieure à la durée légale. Dans l'hypothèse où l'élève majeur est soumis à une durée hebdomadaire modulée, la moyenne des durées de travail hebdomadaire effectuées pendant la période en milieu professionnelle ne pourra excéder les limites indiquées ci-dessus. En ce qui concerne le travail de nuit, seul l'élève majeur nommément désigné par le chef d'établissement scolaire peur être incorporé à une équipe de nuit.
Durée de travail. Généralités.
Durée de travail. L'horaire de travail est déterminé en fonction de la catégorie professionnelle à laquelle appartient le titulaire. Il pourra être modifié pour assurer le bon fonctionnement de l'entreprise. Des heures supplémentaires pourront être effectuées dans le respect de la législation applicable (7). Le salarié effectuera.................heures par semaine, à raison de ...............heures sur ......... jours.
Durée de travail. La durée de travail de M. _ est de _h hebdomadaire réparties de la manière suivante : Lundi : Mardi : Mercredi : Jeudi : Vendredi : Samedi : Dimanche :
Durée de travail. La répartition jours/heures de travail pourra être modifiée par l’employeur, en fonction des nécessités du service, sans que cela ne constitue une quelconque modification du contrat de travail du salarié. Cette modification pourra porter sur tous les jours ouvrables de la semaine, ainsi que sur toutes les plages horaires. Ces modifications pourront intervenir en raison des évènements suivants : congés payés, absence d’un membre de personnel, accroissement exceptionnel de l’activité, etc. Elles pourront par ailleurs conduire à une répartition de l’horaire sur tous les jours ouvrables de la semaine et sur toutes les plages horaires sans restriction. Le salarié ne pourra pas refuser d’effectuer les heures complémentaires qui lui seront demandées dans la limite fixée aux alinéas précèdent, sauf s’il en a été informé moins de trois jours avant la date prévue.
Durée de travail. La semaine de travail comprend 32 heures. L’année de travail compte 200 jours.
Durée de travail. Le présent contrat est conclu pour une durée hebdomadaire de travail de 35 heures.

Related to Durée de travail

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Taxe de séjour La taxe de séjour, collectée pour le compte de la commune / communauté de communes, n’est pas incluse dans les tarifs. Son montant est déterminé par personne et par jour et est variable en fonction des destinations. Elle est à acquitter lors du paiement du Service et figure distinctement sur la facture.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.4.

  • Contrat la convention relative à la fourniture d'un (de) Service(s), composée des présentes Conditions Générales, du Contrat de Service et des annexes, ainsi que de toute modification écrite à cette convention.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, composants, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.