Durée du contrat. Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................
Durée du contrat. La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.
Durée du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de …………………………. Il prendra effet le ……………………….et prendra fin le …………………………….. Il n’est pas renouvelable par tacite reconduction.
Durée du contrat. Le présent contrat prendra effet le (…) et se terminera le (…).
Durée du contrat. L’Offre Mobile souscrite seule n’est soumise à aucune durée d’engagement. Toutefois, si Vous bénéficiez d’un Forfait Mobile au titre de votre Offre d’Accès Internet, Vous êtes lié par la durée d’engagement de votre Offre d’Accès Internet (cf. Conditions contractuelles relatives à votre Offre d’Accès Internet). Cependant, si Vous avez choisi d’opter pour le paiement d’avance de plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation » des Conditions Générales ou des Conditions contractuelles relatives à votre Offre d’Accès Internet le cas échéant. La résiliation de l’Offre aura notamment pour conséquence la désactivation de la Carte SIM.
Durée du contrat. 3 ans (personne physique) 6 ans (personne morale) Durée réduite à (minimum 1 an, limité aux événements précis qui justifient que le bailleur personne physique ait à reprendre le local pour des raisons professionnelles ou familiales)
Durée du contrat. Le Contrat prend effet dès la date de sa signature par la dernière des deux parties pour la durée prévue dans les Conditions Particulières de Prestations de Services. A défaut d’indication dans lesdites Conditions Particulières, le contrat est conclu pour une durée initiale de 7 mois à compter de l’entrée en vigueur du Contrat. Le Contrat pourra être renouvelé annuellement, par tacite reconduction, pour une période d’un an, à moins que l’une ou l’autre des Parties n’adresse à l’autre par lettre recommandée avec accusé de réception, un avis de non- renouvellement, au moins deux mois avant la date d’échéance.
Durée du contrat. [durée minimale de trois ou six ans selon la qualité du bailleur] ou [durée réduite et minimale d’un an lorsqu’un événement précis (6) le justifie]
Durée du contrat. La durée du contrat indiquée dans les conditions particulières est décomptée à partir de la date du versement du dépôt initial (date anniversaire). Elle pourra être prorogée ou réduite pour un nombre entier d’années. La réduction de la durée, à la demande du souscripteur, fera l’objet d’un avenant au contrat et ne pourra avoir pour effet de ramener la durée du contrat à moins de quatre années pleines. Le contrat sera prorogé annuellement par tacite reconduction à chaque date anniversaire. La Caisse d’Epargne informera chaque année le souscripteur, au moins un mois avant la date anniversaire de son contrat, de la prorogation de ce dernier. La prorogation du plan d’épargne-logement intervient sauf décision expresse contraire du souscripteur notifiée à la Caisse d’Epargne au moins 5 jours ouvrés avant la date anniversaire. En cas de refus par le souscripteur de la tacite reconduction de son plan d’épargne-logement, le contrat pourra être prorogé par avenant, le souscripteur devra formuler sa demande de prorogation au moins 5 jours ouvrés avant la date d’échéance contractuelle de son plan d’épargne-logement. La durée d’un plan d’épargne-logement ne peut être supérieure à dix ans. Au terme de cette durée contractuelle maximale de dix ans, le souscripteur peut conserver son plan pendant une durée maximale de cinq ans. Pendant cette période le plan d’épargne-logement continu à générer des intérêts mais pas de droit à prêt et à prime. Au- delà des cinq ans et en l’absence de retrait des fonds par le souscripteur, le plan d’épargne-logement sera automatiquement transformé en un compte sur livret fiscalisé, librement rémunéré par la Caisse d’Epargne au taux contractuel en vigueur au jour de la transformation du plan en compte sur livret. Le souscripteur perd alors tout droit à prêt plan épargne logement (art R 315-34 du CCH). Le souscripteur s’engage à effectuer pendant toute la durée du contrat des versements réguliers dont la périodicité et le montant sont indiqués dans les conditions particulières. Ces versements périodiques sont à la diligence du souscripteur. Aucun avis ou rappel n’est à la charge de la Caisse d’Epargne lors des échéances choisies. Dans l’hypothèse où il rencontrerait des difficultés pour assurer aux échéances tout ou partie des versements périodiques prévus aux conditions particulières, le souscripteur devra en avertir la Caisse d’Epargne. Sur toute la durée du contrat et pour ces motifs, il pourra réduire ou majorer le montant des échéances, ...
Durée du contrat. Le Client peut prétendre aux avantages du SAP Learning PlusPackage pour la Durée du contrat définie dans le Bon de commande, qui débutera à la plus tardive des échéances suivantes :