Durée du contrat Clauses Exemplaires

Durée du contrat. Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

Durée du contrat. La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

Durée du contrat. [durée minimale de trois ou six ans selon la qualité du bailleur] ou [durée réduite et minimale d’un an lorsqu’un événement précis (6) le justifie]

Durée du contrat. (minimum 1 an, ou 9 mois si la location est consentie à un étudiant). A l’exception des locations consenties à un étudiant pour une durée de 9 mois, les contrats de location de logements meublés sont reconduits tacitement à leur terme pour une durée d’un an et dans les mêmes conditions. Le locataire peut mettre fin au bail à tout moment, après avoir donné congé. Le bailleur peut, quant à lui, mettre fin au bail à son échéance et après avoir donné congé, soit pour reprendre le logement en vue de l’occuper lui-même ou une personne de sa famille, soit pour le vendre, soit pour un motif sérieux et légitime. Les contrats de locations meublées consenties à un étudiant pour une durée de 9 mois ne sont pas reconduits tacitement à leur terme et le locataire peut mettre fin au bail à tout moment, après avoir donné congé. Le bailleur peut, quant à lui, mettre fin au bail à son échéance et après avoir donné congé.

Durée du contrat. Le Contrat prend effet dès la date de sa signature par la dernière des deux parties pour la durée prévue dans les Conditions Particulières de Prestations de Services. A défaut d’indication dans lesdites Conditions Particulières, le contrat est conclu pour une durée initiale de 7 mois à compter de l’entrée en vigueur du Contrat. Le Contrat pourra être renouvelé annuellement, par tacite reconduction, pour une période d’un an, à moins que l’une ou l’autre des Parties n’adresse à l’autre par lettre recommandée avec accusé de réception, un avis de non- renouvellement, au moins deux mois avant la date d’échéance.

Durée du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de …………………………. Il prendra effet le ……………………….et prendra fin le …………………………….. Il n’est pas renouvelable par tacite reconduction.

Durée du contrat. Le présent Contrat Standard de Transport entre en vigueur à la Date de Début du présent Contrat Standard de Transport et sort ses effets pour une durée indéterminée.

Durée du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée minimum de trois mois, plus le mois en cours et, est renouvelable trimestriellement de date à date, par tacite reconduction, sauf si l’une des parties désire le résilier. Dans ce cas, elle devra avertir l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de trois mois avant l’échéance fixée. En cas de renonciation à l’initiative du DOMICILIE, ce dernier devra joindre à son courrier recommandé, la photocopie du certificat e radiation ou de transfert de siège social délivré par le RCS ou le CFE. Aucune résiliation ne pourra être prise en compte sans la présentation de ces documents administratifs et la facturation continuera à courir tant que le DOMICILIE n’aura pas adressé à XXXXX’X les justificatifs. En outre, XXXXX’X se réserve le droit de dénoncer le présent contrat sans préavis dans l’un des trois cas suivant : 1. L’activité ou les présentes déclarations du DOMICILIÉ se révélaient illégales ou inexactes, 2. Le comportement du DOMICILIÉ était susceptible de perturber le bon fonctionnement de XXXXX’X 3. Le comportement du DOMICILIÉ se révélait illégal ou inexact. En cas de non-paiement d’une mensualité à son échéance, le contrat pourra être résilié de plein droit par XXXXX’X, sans préavis ni mise en demeure, les trois mois d’avance versés à la signature du contrat restant acquis a XXXXX’X en réparation du préjudice causé. Le courrier sera alors systématiquement refusé. A la résiliation du présent contrat et en application avec l’article 26-1 du décret du 30/05/1984 du Registre du Commerce, XXXXX’X s’oblige à informer le Greffe du Tribunal de Commerce de la cessation de la domiciliation du DOMICILIÉ dans ses locaux afin de mettre un terme à la domiciliation qui deviendrait illégale.

Durée du contrat. Le présent contrat prendra effet le (…) et se terminera le (…).

Durée du contrat. L’Offre Mobile souscrite seule n’est soumise à aucune durée d’engagement. Toutefois, si Vous bénéficiez d’un Forfait Mobile au titre de votre Offre d’Accès Internet, Vous êtes lié par la durée d’engagement de votre Offre d’Accès Internet (cf. Conditions contractuelles relatives à votre Offre d’Accès Internet). Cependant, si Vous avez choisi d’opter pour le paiement d’avance de plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation » des Conditions Générales ou des Conditions contractuelles relatives à votre Offre d’Accès Internet le cas échéant. La résiliation de l’Offre aura notamment pour conséquence la désactivation de la Carte SIM.