Durée du contrat. Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................
Durée du contrat. La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.
Durée du contrat. [durée minimale de trois ou six ans selon la qualité du bailleur] ou [durée réduite et minimale d’un an lorsqu’un événement précis (6) le justifie]
Durée du contrat. [durée minimale d'un an ou de neuf mois si la location est consentie à un étudiant] A l'exception des locations consenties à un étudiant pour une durée de neuf mois, les contrats de location de logements meublés sont reconduits tacitement à leur terme pour une durée d'un an et dans les mêmes conditions. Le locataire peut mettre fin au bail à tout moment, après avoir donné congé. Le bailleur peut, quant à lui, mettre fin au bail à son échéance et après avoir donné congé, soit pour reprendre le logement en vue de l'occuper lui-même ou une personne de sa famille, soit pour le vendre, soit pour un motif sérieux et légitime. Les contrats de locations meublées consenties à un étudiant pour une durée de neuf mois ne sont pas reconduits tacitement à leur terme et le locataire peut mettre fin au bail à tout moment, après avoir donné congé. Le bailleur peut, quant à lui, mettre fin au bail à son échéance et après avoir donné congé.
Durée du contrat. Le Contrat prend effet dès la date de sa signature par la dernière des deux parties pour la durée prévue dans les Conditions Particulières de Prestations de Services. A défaut d’indication dans lesdites Conditions Particulières, le contrat est conclu pour une durée initiale de 7 mois à compter de l’entrée en vigueur du Contrat. Le Contrat pourra être renouvelé annuellement, par tacite reconduction, pour une période d’un an, à moins que l’une ou l’autre des Parties n’adresse à l’autre par lettre recommandée avec accusé de réception, un avis de non- renouvellement, au moins deux mois avant la date d’échéance.
Durée du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de …………………………. Il prendra effet le ……………………….et prendra fin le …………………………….. Il n’est pas renouvelable par tacite reconduction.
Durée du contrat. Le présent Contrat Standard de Transport entre en vigueur à la Date de Début du présent Contrat Standard de Transport et sort ses effets pour une durée indéterminée.
Durée du contrat. Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la signature du bon de première commande. Sous réserve de ce qui est indiqué ci-dessous, chacune des Parties peut mettre fin au Contrat pour quelque cause que ce soit sous réserve de le notifier par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à l’autre Partie moyennant le respect d’un préavis de trois (3) mois. Nonobstant ce qui précède, Natixis Intertitres a la faculté d’exiger, sans délai, la résiliation de plein droit du Contrat en cas de procédure de liquidation amiable du Client, à tout moment. Natixis Intertitres peut également mettre fin au Contrat à tout moment en cas d’inexécution par le Client de ses obligations définies au Contrat après mise en demeure restée infructueuse au-delà d’un délai de quinze (15) jours. La cessation de tout ou partie du Contrat n’affecte pas la validité des droits et obligations du Contrat qui, par leur nature ou du fait de dispositions spécifiques, se prolongent au-delà de sa cessation, tant pour les Parties que pour les Bénéficiaires, et ce jusqu’à leur date d’expiration. En cas de cessation du Contrat, les Bénéficiaires peuvent continuer à utiliser la Carte et les Titres jusqu’au terme de la période de validité des Titres. En cas de cessation du Contrat, par exception, le Client peut demander à Natixis Intertitres que les Bénéficiaires ne puissent continuer à utiliser la Carte et les Titres que jusqu’au terme de la période au titre de laquelle le Client a réglé les frais d’accès au service. A l’issue de cette période, Natixis Intertitres rembourse au Client la valeur des Titres non utilisés à cette date par les Bénéficiaires. Le Client devra formuler une demande expresse afin qu’il soit procédé par Natixis Intertitres comme indiqué ci-dessus. Dans tous les cas, le Client s’engage à tenir indemne Natixis Intertitres de toute action qui pourrait être intentée contre elle par les Bénéficiaires en raison de la cessation du Contrat et de ses conséquences.
Durée du contrat. Le présent contrat prendra effet le (…) et se terminera le (…).
Durée du contrat. L’Offre Mobile souscrite seule n’est soumise à aucune durée d’engagement. Toutefois, si Vous bénéficiez d’un Forfait Mobile au titre de votre Offre d’Accès Internet, Vous êtes lié par la durée d’engagement de votre Offre d’Accès Internet (cf. Conditions contractuelles relatives à votre Offre d’Accès Internet). Cependant, si Vous avez choisi d’opter pour le paiement d’avance de plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation » des Conditions Générales ou des Conditions contractuelles relatives à votre Offre d’Accès Internet le cas échéant. La résiliation de l’Offre aura notamment pour conséquence la désactivation de la Carte SIM.