Durée du mandat. Les membres du Bureau sont élus pour deux ans par le Conseil d’Administration parmi ses membres au cours de la première réunion qui suit l'Assemblée Générale au cours de laquelle a eu lieu le renouvellement total ou par tiers du Conseil d’Administration. Leur mandat expire le jour de la première réunion du Conseil d’Administration qui suit l'Assemblée Générale au cours de laquelle il a été procédé à un nouveau renouvellement total ou par tiers du Conseil d’Administration. Ils peuvent à tout moment être révoqués de leurs fonctions par le Conseil d’Administration.
Durée du mandat. Les officiers de l’organisme sont élus pour une période de 1 an. Chaque officier sera en fonction à compter de son élection jusqu’à la première assemblée du conseil d’administration suivant la prochaine élection des administrateurs ou jusqu’à ce que son successeur soit élu ou nommé et qualifié.
Durée du mandat. Le présent mandat est donné pour à compter de la date de signature des présentes. En conséquence, en l’absence d’une demande de renouvellement dans les conditions ci-après définies, toute demande du mandataire reçue par Allianz Vie à compter du ne sera acceptée . Il pourra être renouvelé à la demande du mandant par lettre recomman dée avec accusé réception adressée au centre de gestion d’Allianz Vie 15 jours avant l’expiration du mandat. Le mandant peut y mettre fin à tout moment en adressant à Allianz Vie une lettre recommandée avec accusé réception. La résiliation du mandat prendra effet 5 jours ouvrés après réception de la lettre recommandée avec accusé de réception au centre de gestion Allianz Vie.
Durée du mandat. La durée du mandat d’Administrateur désigné sur proposition du Collège Privé est de six (6) ans. Le mandat d’Administrateur est renouvelable par décision de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires de la Société. La durée du mandat d’Administrateur par les Actionnaires du Collège Public est déterminée conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales. Les Administrateurs sont révocables dans les conditions de droit commun, conformément aux dispositions du Code de commerce pour les Administrateurs désignés par le Collège Privé, et conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales pour les Administrateurs désignés par le Collège Public.
Durée du mandat. La décision du Conseil d’Administration nommant le président du Conseil d’Administration détermine la durée du mandat du président du Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration peut, à tout moment, mettre fin au mandat du président du Conseil d’Administration, par décision prise à la Majorité Simple.
Durée du mandat. Le présent mandat est consenti et accepté pour une durée irrévocable de 6 mois à compter de sa signature. Sauf dénonciation, à l’expiration de cette période initiale, il sera prorogé par tacite reconduction. CONDITIONS GÉNÉRALES DU MANDAT DE VENTE
Durée du mandat. Le mandat consenti par le FOURNISSEUR est valable pour toute la période de l’opération promotionnelle, soit du 12/12/2018 au 31/12/2018.
Durée du mandat. Le contrat est convenu à durée indéterminée, par conséquent, le client souhaitant se désengager, devra notifier sa résiliation à la SARL JURIS’T COVER par lettre recommandée avec accusé de réception et celle-ci prendra effet un mois après réception.
Durée du mandat. Article 2.
Durée du mandat. Les membres du comité de sélection sont éluEs pour une durée d’un (1) an. Dans le cas d’une vacance suite à une démission ou autre, le ou la responsable du comité de sélection doit s’assurer qu’à l’assemblée générale suivante, une élection soit tenue pour élire un nouveau ou une nouvelle membre.