Durée du prêt. Le prêt débute au moment de la remise du matériel entre les mains du client utilisateur (désigné « l’emprunteur ») et se termine au moment de sa restitution sur les lieux de prêt. Ceci pour une durée minimum d’une demi-journée (4h). Le broyeur sera mis à disposition du particulier le……………………………………………………………………..….de…. ………h à h.
Durée du prêt. Le prêt commence au moment de la remise du matériel entre les mains du client utilisateur (désigné « l’emprunteur ») et se termine au moment de sa restitution sur les lieux de prêt. Ceci pour une demi- journée (4h). Chaque jour de retard sera facturé 100 eurosTTC/demi-journée de retard.
Durée du prêt. La durée du contrat débute à la rentrée scolaire septembre 2017, lors de la délivrance du matériel, pour une durée de 20 mois. Le bénéficiaire s’engage à rendre le matériel au Collège le 03/07/2019 au plus tard. Le matériel reste la propriété du collège. Il devra être rendu en cas de départ anticipé de l’établissement quelle qu’en soit la raison. Pour des raisons pédagogiques ou de sécurité, l’établissement se réserve le droit de limiter certaines fonctionnalités de l’iPad.
Durée du prêt. Le présent prêt de matériel est consenti gracieusement pour une durée de 7 jours à compter de la date indiquée sur la fiche d’Etat des Lieux. Toute prolongation du prêt au-delà des 7 jours ne pourra se faire qu’avec l’accord du Propriétaire.
Durée du prêt. Le prêt est consenti pour une durée indéterminée, mais de deux ans au minimum.
Durée du prêt. ARRIVEE DANS LES LOCAUX DE LA BIBLIOTHEQUE LOCALE
Durée du prêt. La durée du prêt est limitée à une journée maximum. L’ordinateur portable doit être rendu au plus tard 30 mn avant la fermeture du service de prêt d’ordinateurs.
Durée du prêt. Le présent contrat est consenti par les deux parties pour une durée de , à compter du . Il prendra effet le et fin le .
Durée du prêt. L’ensemble est mis à la disposition de l’emprunteur à compter du 15 septembre 2010 au 15 mai 2011.
Durée du prêt. PRÉCISION : Dans tous les cas, si le titre de la présente garantie figu- rant dans vos conditions personnelles comporte la men- tion « garage agréé », la mise à disposition du véhicule de remplacement ainsi que les réparations du véhicule assuré s’effectuent obligatoirement auprès du réparateur agréé Auto Presto que nous avons choisi. Le prêt de véhicule : • si les dommages au véhicule assuré ont pour origine un événement faisant l’objet d’un Arrêté interministériel constatant l’état de « Catastrophes naturelles » ; • si vous ne remplissez pas les conditions exigées par les loueurs, notamment celles concernant l’âge du conduc- teur et l’ancienneté de son permis de conduire ; • lorsque le conducteur ou l’accompagnateur d’un élève conducteur (dans le cadre de l’apprentissage anticipé de la conduite, de la conduite supervisée ou encadrée)