Enregistrements. Si Votre Application capture ou réalise des enregistrements vidéo, microphoniques, d’écran ou de caméra, qu’ils soient enregistrés sur l’appareil ou envoyés sur un serveur (par exemple, , une image, , une photographie, , une capture vocale, , ou autre enregistrement) (collectivement, les « Enregistrements »), un indicateur audio, visuel ou autre raisonnablement visible doit être émis à l’intention de l’utilisateur dans le cadre de l’Application afin d’indiquer audit utilisateur qu’un Enregistrement est en cours. - De plus, toute forme de collecte, de traitement, d’entretien, de chargement, de synchronisation, de stockage, de transmission, de partage, de divulgation ou d’utilisation de données, de contenus ou d’informations réalisé(e) par, via ou dans le cadre de Votre Application doit se conformer à toutes les lois et réglementations en vigueur relatives à la confidentialité, ainsi qu’à toutes les Conditions du Programme afférentes, y compris mais sans s’y limiter, à toute condition de préavis ou de consentement.
Enregistrements. Tous les droits, taxes, impositions qui seraient dues en conséquence de la présente licence seront à la charge du Licencié qui s’engage à les verser en temps utile et à procéder à toute formalité fiscale qui découlerait de la présente licence. Les frais de préparation et d'établissement des présentes sont à la charge de la Licenciée qui s’y oblige, de même que ceux relatifs à leur inscription au Registre National des Marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.
Enregistrements. Il est formellement interdit, sauf autorisation, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation.
Enregistrements. Le Vendeur conservera des dossiers complets et précis concernant la production et la fabrication de Marchandises pour une durée minimale de sept (7) ans suivant l’expiration du Contrat. Sur préavis raisonnable, la Société peut inspecter et faire des copies de ces registres pendant les heures normales d’ouverture afin de vérifier la conformité aux présentes Conditions.
Enregistrements. En dehors d’émissions d’information d’une durée maximale de trois minutes, en diffusion, tout enregistrement audiovisuel du spectacle pendant la représentation sera soumis à l’accord préalable du Producteur et devra faire l’objet d’une convention séparée.
Enregistrements. Sous réserve des dispositions de la convention collective applicable au présent contrat, l'ARTISTE s'engage à assurer gratuitement les prestations nécessaires à la promotion et la publicité du spectacle : photographies, interviews, relations publiques... De plus, l’artiste accepte de participer aux retransmissions fragmentaires du spectacle pour une diffusion dans un journal ou un magazine d'actualités générales ou une émission spécialisée dans les informations d'actualités culturelles. Tous les enregistrements en dehors de ceux prévus à l'alinéa précédent, de tout ou partie du spectacle pour lequel l'ARTISTE est engagé, feront l'objet d'un avenant au contrat, conformément à la législation en vigueur.
Enregistrements. L’ensemble des phonogrammes et vidéogrammes incorporant les interprétations de L’ARTISTE {associées le cas échéant à celles d’artistes tiers (de complément ou principaux)} produits par la SOCIETE (ou le cas échéant par tout tiers autorisé par elle) sous l’empire ou pendant la durée du présent contrat.
Enregistrements. Sous réserve des dispositions de la convention collective applicable au présent contrat, l’ARTISTE s’en- gage à assurer gratuitement les prestations nécessaires à la promotion et la publicité du spectacle : pho- tographies, interviews, relations publiques… De plus, l’artiste accepte de participer aux retransmissions fragmentaires du spectacle pour une diffusion dans un journal ou un magazine d’actualités générales ou une émission spécialisée dans les informations d’actualités culturelles. Tous les enregistrements en dehors de ceux prévus à l’alinéa précédent, de tout ou partie du spectacle pour lequel l’ARTISTE est engagé, feront l’objet d’un avenant au contrat, conformé- ment à la législation en vigueur.
Enregistrements. Toute partie peut enregistrer toute conversation téléphonique entre les parties en vertu de la présente convention ou qui la concerne.
Enregistrements. 33.1 Le Client accepte et reconnaît que toutes les conversations concernant son (ses) compte(s) entre lui-même et le personnel d'AvaTrade pourront être enregistrées électroniquement avec ou sans l'utilisation d'un dispositif d'avertissement automatique de tonalité.