Common use of ENVIRONNEMENT Clause in Contracts

ENVIRONNEMENT. Les produits doivent satisfaire aux lois, règlements et normes en vigueur dans l’Union Européenne en matière de protection de l’environnement. Lors de la conception du produit et de son emballage, et/ou lors du choix des matériaux, le Fournisseur s’engage à prendre toute disposition utile ou nécessaire afin de satisfaire aux exigences légales ou réglementaires en matière de protection de l’environnement. Le Fournisseur s’engage à autoriser NPL à effectuer, dans ses locaux, tout audit relatif au niveau de protection contre l’incendie et de protection de l’environnement et à prendre les mesures préconisées par NPL à l’issue de tels audits, sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur s’engage par ailleurs à répercuter ces obligations à ses propres sous-traitants régulièrement autorisés par NPL. Plus généralement, le Fournisseur s’engage à coopérer de manière active avec NPL pour la mise en place de mesures relatives à la protection contre l’incendie et la protection de l’environnement.

ENVIRONNEMENT. Les produits Produits doivent satisfaire aux lois, règlements et normes en vigueur dans l’Union Européenne européenne en matière de protection de l’environnement. Lors de la conception du produit Produit et de son emballage, et/ou lors du choix des matériaux, le Fournisseur s’engage à prendre toute disposition utile ou nécessaire afin de satisfaire aux exigences légales ou réglementaires en matière de protection de l’environnement. Le Fournisseur s’engage à autoriser NPL BOSCH à effectuer, dans ses locaux, tout audit relatif au niveau de protection contre l’incendie et de protection de l’environnement et à prendre les mesures préconisées par NPL BOSCH à l’issue de tels audits, sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur s’engage par ailleurs à répercuter ces obligations à ses propres sous-traitants régulièrement autorisés par NPLBOSCH, tels que définis en Article 20 ci-dessus. Plus généralement, le Fournisseur s’engage à coopérer de manière active avec NPL BOSCH pour la mise en place de mesures relatives à la protection contre l’incendie et la protection de l’environnement.

ENVIRONNEMENT. Les produits doivent satisfaire aux lois, règlements et normes en vigueur dans l’Union Européenne européenne en matière de protection de l’environnement. Lors de la conception du produit et de son emballage, et/ou lors du choix des matériaux, le Fournisseur s’engage à prendre toute disposition utile ou nécessaire afin de satisfaire aux exigences légales ou réglementaires en matière de protection de l’environnement. Le Fournisseur s’engage à autoriser NPL SIA à effectuer, dans ses locaux, tout audit relatif au niveau de protection contre l’incendie et de protection de l’environnement et à prendre les mesures préconisées par NPL SIA à l’issue de tels audits, sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur s’engage par ailleurs à répercuter ces obligations à ses propres sous-sous- traitants régulièrement autorisés par NPLSIA tel que défini en Article 19 ci-dessus. Plus généralement, le Fournisseur s’engage à coopérer de manière active avec NPL SIA pour la mise en place de mesures relatives à la protection contre l’incendie et la protection de l’environnement.

ENVIRONNEMENT. Les produits Produits doivent satisfaire aux lois, règlements et normes en vigueur dans l’Union Européenne européenne en matière de protection de l’environnement. Lors de la conception du produit Produit et de son emballage, et/ou lors du choix des matériaux, le Fournisseur s’engage à prendre toute disposition utile ou nécessaire afin de satisfaire aux exigences légales ou réglementaires en matière de protection de l’environnement. Le Fournisseur s’engage à autoriser NPL BOSCH à effectuer, dans ses locaux, tout audit relatif au niveau de protection contre l’incendie et de protection de l’environnement et à prendre les mesures préconisées par NPL BOSCH à l’issue de tels audits, sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur s’engage par ailleurs à répercuter ces obligations à ses propres sous-sous- traitants régulièrement autorisés par NPLBOSCH, tels que définis en Article 20 ci-dessus. Plus généralement, le Fournisseur s’engage à coopérer de manière active avec NPL BOSCH pour la mise en place de mesures relatives à la protection contre l’incendie et la protection de l’environnement.

ENVIRONNEMENT. Les produits doivent satisfaire aux lois, règlements et normes en vigueur dans l’Union Européenne en matière de protection de l’environnement. Lors de la conception du produit et de son emballage, et/ou et lors du choix des de matériaux, le Fournisseur s’engage à prendre toute disposition utile utilise ou nécessaire afin de satisfaire aux exigences légales et/ou réglementaires en matière de protection de l’environnement. Le Fournisseur s’engage à autoriser NPL la Société à effectuer, dans ses locaux, tout audit relatif au niveau de protection contre l’incendie et de protection de l’environnement et à prendre les mesures préconisées par NPL la Société à l’issue de d’un tels audits, audits sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur s’engage par ailleurs à répercuter ces obligations à ses propres sous-traitants régulièrement autorisés par NPLresponsabilité. Plus généralement, le Fournisseur s’engage à coopérer de manière active avec NPL la Société pour la mise en place de mesures relatives à la protection contre l’incendie et la protection de l’environnement. Société dans un délai de Huit (8) jours calendaires à compter de la date de réception de la décision d’arrêter l’activité. Il s’engage également à accorder à la Société le droit de fabriquer ou de faire fabriquer, d’utiliser, de vendre et de réparer les produits de rechange commandés. Le Fournisseur met à la disposition de la Société les documents nécessaires à l’exercice de ces droits.

ENVIRONNEMENT. Les produits doivent satisfaire aux lois, règlements et normes en vigueur dans l’Union Européenne en matière de protection de l’environnement. Lors de la conception du produit et de son emballage, et/ou lors du choix des matériaux, le Fournisseur s’engage à prendre toute disposition utile ou nécessaire afin de satisfaire aux exigences légales ou réglementaires en matière matières de protection de l’environnement. Le Fournisseur s’engage à autoriser NPL à effectuer, dans ses locaux, tout audit relatif au niveau de protection contre l’incendie et de protection de l’environnement et à prendre les mesures préconisées par NPL à l’issue de tels audits, sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur s’engage par ailleurs à répercuter ces obligations à ses propres sous-traitants régulièrement autorisés par NPL. Plus généralement, le Fournisseur s’engage à coopérer de manière active avec NPL pour la mise en place de mesures relatives à la protection contre l’incendie et la protection de l’environnement.

ENVIRONNEMENT. Les produits doivent satisfaire aux lois, règlements et normes en vigueur dans l’Union Européenne européenne en matière de protection de l’environnement. Lors de la conception du produit et de son emballage, et/ou lors du choix des matériaux, le Fournisseur s’engage à prendre toute disposition utile ou nécessaire afin de satisfaire aux exigences légales ou réglementaires en matière de protection de l’environnement. Le Fournisseur s’engage à autoriser NPL Laboratoires Anios à effectuer, dans ses locaux, tout audit relatif au niveau de protection contre l’incendie et de protection de l’environnement et à prendre les mesures préconisées par NPL Laboratoires Anios à l’issue de tels audits, sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur s’engage par ailleurs à répercuter ces obligations à ses propres sous-sous- traitants régulièrement autorisés par NPLLaboratoires Anios tel que défini à 18 ci-dessus. Plus généralement, le Fournisseur s’engage à coopérer de manière active avec NPL Laboratoires Anios pour la mise en place de mesures relatives à la protection contre l’incendie et la protection de l’environnement.