Common use of ENVIRONNEMENT Clause in Contracts

ENVIRONNEMENT. Le Contractant se conforme strictement aux réglementations relatives à l’environnement en vigueur sur le Site. Le Contractant est tenu d’informer sans délai NRB Group dès qu’un incident susceptible d’avoir un impact sur l’environnement survient à l’occasion de l’exécution du Contrat. Il en assumera, en tout état de cause, l’entière responsabilité.

ENVIRONNEMENT. Le Contractant se conforme strictement aux réglementations relatives à l’environnement et à l’aménagement du territoire en vigueur sur le Site. Le Contractant est tenu d’informer sans délai une entité du NRB Group dès qu’un incident susceptible d’avoir un impact sur l’environnement survient à l’occasion de l’exécution du Contrat. Il en assumera, en tout état de cause, l’entière responsabilité.

ENVIRONNEMENT. Le Contractant se conforme strictement aux réglementations relatives à l’environnement et à l’aménagement du territoire en vigueur sur le Site. Le Contractant est tenu d’informer sans délai NRB Group dès qu’un incident susceptible d’avoir un impact sur l’environnement survient à l’occasion de l’exécution du Contrat. Il en assumera, en tout état de cause, l’entière responsabilité.