Erreur de carburant Clauses Exemplaires

Erreur de carburant. Par erreur de carburant il faut entendre le remplissage accidentel et involontaire du réservoir avec un carburant inapproprié au type du véhicule.
Erreur de carburant. Désigne l’erreur de carburant ayant pour effet d’immobiliser le Véhicule sur le lieu de l’incident et de nécessiter obligatoirement un dépannage ou un remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires.
Erreur de carburant. Remplissage accidentel et involontaire du réservoir avec un carburant inapproprié au type du véhicule garanti. Tout pays en dehors du pays où se trouve le domicile du Bénéficiaire.
Erreur de carburant. Toute erreur de remplissage du réservoir entraînant la panne du moteur et l’immobilisation du véhicule sur le lieu de l’incident et nécessitant un dépannage sur place ou remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires.
Erreur de carburant. Par Erreur de carburant, il faut entendre les erreurs de carburant ayant pour effet d’immobiliser le Véhicule sur le lieu de l’incident et de nécessiter un dépannage ou un remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires.

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  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat, et chaque Bon de commande ou avenant, constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client quant à la relation des parties liée à leur objet respectif. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Le Contrat ne peut être modifié que par un écrit signé des deux parties, sauf dispositions contraires stipulées dans le Contrat. Les termes et conditions de tout document de commande d'achat émanant du Client demeurent inopposables et dépourvus d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.