Common use of Expédition Clause in Contracts

Expédition. 1. Le fournisseur garantit que le transport a lieu dans des récipients et des véhicules propres et appropriés, en évitant la contamination, respectivement d'autres influences négatives. 2. Le fournisseur est tenu d’envoyer le jour de l’expédition pour chaque livraison, séparément de la marchandise et de la facture un avis d’expédition détaillé, Le bon de livraison et le bordereau de marchandise doivent être joints à la livraison. En cas d’expédition par bateau, le nom de la compagnie maritime et du bateau doivent être indiqués sur les documents d’expédition et la facture. Le fournisseur est tenu de choisir les moyens de transport les plus avantageux et et les plus appropriés pour le donneur d’ordre. 3. Les références de commande et les indications du lieu de déchargement imposées par le donneur d’ordre doivent être spécifiées intégralement sur tous les avis d’expédition, bons de livraison, bordereaux d’expédition, lettre de voiture, factures ainsi que sur l’emballage externe. 4. Le fournisseur est tenu en principe d’emballer, d'étiqueter et d'expédier des produits dangereux conformément aux normes internationales en vigueur. 5. Il est impératif de suivre l’ordre de chargement des palettes indiqué dans les spécifications par le donneur d’ordre. 6. Le fournisseur est responsable des dommages et prend en charge les frais occasionnés par le non-respect de ces dispositions. Il est également responsable du respect de ces consignes d'expédition par ses sous-traitants. 7. Le bon de livraison doit être présenté au moment de la livraison de la marchandise, indiquant clairement le numéro de commande et le numéro d'article du donneur d’ordre ainsi que le mode et la quantité de la livraison. En plus, le symbole avec le verre et la fourchette doit être Indiqué sur le bon de livraison pour des emballages en contact avec des denrées alimentaires. 8. L’emballage de transport nécessaire pour l'expédition des marchandises est soit repris par le fournisseur à ses frais, soit il est éliminé par le donneur d’ordre aux frais du fournisseur. 9. Toutes les expéditions qui n’ont pas pu être reprises en raison du non-respect de ces dispositions, sont entreposées et renvoyées aux frais et aux risques du fournisseur.

Expédition. 1Sauf mention différente sur le bon de commande, le Vendeur expédiera toutes les Marchandises FCT port de départ (Incoterms® 2010) avec transfert du titre de propriété à l'Acheteur à leur destination. Le fournisseur garantit que Vendeur doit emballer, marquer et expédier les Marchandises en se conformant strictement au Guide des exigences envers les fournisseurs figurant à xxxx://xxxxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. Le vendeur doit respecter toutes les réglementations d'exportation du pays de fabrication et toutes les réglementations imposées par les services des douanes du pays importateur. Tous les bordereaux de colisage, factures, connaissements, factures de fret ou autres documents similaires doivent afficher le transport a lieu dans des récipients et des véhicules propres et appropriés, en évitant la contamination, respectivement d'autres influences négatives. 2. Le fournisseur est tenu d’envoyer le jour numéro de l’expédition pour chaque livraison, séparément de la marchandise et de la facture un avis d’expédition détaillé, Le bon de livraison et le bordereau de marchandise doivent être joints à la livraison. En cas d’expédition par bateau, le nom de la compagnie maritime et du bateau doivent être indiqués sur les documents d’expédition et la facture. Le fournisseur est tenu de choisir les moyens de transport les plus avantageux et et les plus appropriés pour le donneur d’ordre. 3. Les références de commande et les indications du lieu numéros d’emballage de déchargement imposées par le donneur d’ordre l’expéditeur. Tous les connaissements originaux ou les reçus express doivent être spécifiées intégralement sur tous expédiés immédiatement à l’Acheteur lors de l’expédition. L’Acheteur se réserve le droit de refuser toutes expéditions PSL, les avis d’expédition, bons de livraison, bordereaux d’expédition, lettre de voiture, factures ainsi que sur l’emballage externe. 4marchandises payables à vue et celles qui ne sont pas accompagnées des documents adéquats. Le fournisseur est tenu en principe d’emballer, d'étiqueter Vendeur doit se conformer aux dates d’expédition et d'expédier des produits dangereux conformément aux normes internationales en vigueur. 5. Il est impératif de suivre l’ordre de chargement des palettes indiqué dans les spécifications par le donneur d’ordre. 6. Le fournisseur est responsable des dommages et prend en charge les frais occasionnés par le non-respect de ces dispositions. Il est également responsable du respect de ces consignes d'expédition par ses sous-traitants. 7. Le bon échéances de livraison doit être présenté au moment de la livraison de la marchandise, indiquant clairement le numéro de commande et le numéro d'article du donneur d’ordre ainsi que le mode et la quantité de la livraison. En plus, le symbole avec le verre et la fourchette doit être Indiqué stipulées sur le bon de livraison commande, sous réserve d’exception limitée pour des emballages en contact avec des denrées alimentaires. 8les événements échappant à son contrôle. L’emballage Le Vendeur doit fabriquer, emballer et expédier à la date d’expédition mentionnée sur le bon de transport nécessaire pour l'expédition des marchandises est soit repris commande. Il doit recourir aux transporteurs de fret requis par le fournisseur à ses frais, soit il est éliminé par le donneur d’ordre l’Acheteur. Le Vendeur doit livrer les Produits conformément aux frais du fournisseur. 9. Toutes les expéditions qui n’ont pas pu être reprises en raison du non-respect de ces dispositions, sont entreposées et renvoyées aux frais délais et aux risques procédures de distribution mentionnés dans le bon de commande pertinent. En cas de retard de livraison du fournisseurVendeur, ce dernier devra, à la seule discrétion de l’Acheteur, payer pour un envoi accéléré des articles figurant sur le bon de commande qui font l’objet de ce retard.

Expédition. 1Sauf mention différente sur le bon de commande, le Vendeur expédiera toutes les Marchandises FCT port de départ (Incoterms® 2010) avec transfert du titre de propriété à l'Acheteur à leur destination. Le fournisseur garantit que le transport a lieu dans Vendeur doit emballer, marquer et expédier les Marchandises en se conformant strictement au Guide des récipients et des véhicules propres et appropriés, en évitant la contamination, respectivement d'autres influences négatives. 2exigences envers les fournisseurs figurant à xxxxx://xxx.xxxxx.xxx. Le fournisseur est tenu d’envoyer vendeur doit respecter toutes les réglementations d'exportation du pays de fabrication et toutes les réglementations imposées par les services des douanes du pays importateur. Tous les bordereaux de colisage, factures, connaissements, factures de fret ou autres documents similaires doivent afficher le jour numéro de l’expédition pour chaque livraison, séparément de la marchandise et de la facture un avis d’expédition détaillé, Le bon de livraison et le bordereau de marchandise doivent être joints à la livraison. En cas d’expédition par bateau, le nom de la compagnie maritime et du bateau doivent être indiqués sur les documents d’expédition et la facture. Le fournisseur est tenu de choisir les moyens de transport les plus avantageux et et les plus appropriés pour le donneur d’ordre. 3. Les références de commande et les indications du lieu numéros d’emballage de déchargement imposées par le donneur d’ordre l’expéditeur. Tous les connaissements originaux ou les reçus express doivent être spécifiées intégralement sur tous expédiés immédiatement à l’Acheteur lors de l’expédition. L’Acheteur se réserve le droit de refuser toutes expéditions PSL, les avis d’expédition, bons de livraison, bordereaux d’expédition, lettre de voiture, factures ainsi que sur l’emballage externe. 4marchandises payables à vue et celles qui ne sont pas accompagnées des documents adéquats. Le fournisseur est tenu en principe d’emballer, d'étiqueter Vendeur doit se conformer aux dates d’expédition et d'expédier des produits dangereux conformément aux normes internationales en vigueur. 5. Il est impératif de suivre l’ordre de chargement des palettes indiqué dans les spécifications par le donneur d’ordre. 6. Le fournisseur est responsable des dommages et prend en charge les frais occasionnés par le non-respect de ces dispositions. Il est également responsable du respect de ces consignes d'expédition par ses sous-traitants. 7. Le bon échéances de livraison doit être présenté au moment de la livraison de la marchandise, indiquant clairement le numéro de commande et le numéro d'article du donneur d’ordre ainsi que le mode et la quantité de la livraison. En plus, le symbole avec le verre et la fourchette doit être Indiqué stipulées sur le bon de livraison commande, sous réserve d’exception limitée pour des emballages en contact avec des denrées alimentaires. 8les événements échappant à son contrôle. L’emballage Le Vendeur doit fabriquer, emballer et expédier à la date d’expédition mentionnée sur le bon de transport nécessaire pour l'expédition des marchandises est soit repris commande. Il doit recourir aux transporteurs de fret requis par le fournisseur à ses frais, soit il est éliminé par le donneur d’ordre l’Acheteur. Le Vendeur doit livrer les Produits conformément aux frais du fournisseur. 9. Toutes les expéditions qui n’ont pas pu être reprises en raison du non-respect de ces dispositions, sont entreposées et renvoyées aux frais délais et aux risques procédures de distribution mentionnés dans le bon de commande pertinent. En cas de retard de livraison du fournisseurVendeur, ce dernier devra, à la seule discrétion de l’Acheteur, payer pour un envoi accéléré des articles figurant sur le bon de commande qui font l’objet de ce retard.