Exécution de la commande. La mise à disposition du service intervient après activation du compte client par OVH HOSTING dans les conditions décrites à l’article 6.1 et dans un délai maximal de 7 jours à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondantes au Service sont créditées sur le compte d’OVH HOSTING. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du service par OVH HOSTING, le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.
Exécution de la commande. La mise à disposition du service intervient après activation du compte client par OVH dans un délai maximal de 7 jours à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondant au Service sont créditées sur le compte d’OVH. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du service par OVH, le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.
Exécution de la commande. 1. Sauf stipulation expresse contraire, nous ne sommes tenus qu'à une obligation de moyen dans l'exécution de la commande de produits ou de services. S'il est expressément convenu que nous sommes tenus d'une obligation de résultat, celle-ci ne portera que sur la conformité des produits ou services fournis aux qualités, caractéristiques techniques, etc., expressément spécifiés par contrat; nous ne sommes tenus d'une quelconque garantie contractuelle s'appliquant parallèlement aux garanties légales que lorsqu'une telle garantie a été expressément convenue; une telle garantie contractuelle doit être accordée par écrit pour produire ses effets. Nous nous réservons le droit de nous écarter, sur le plan technique et conceptuel, des descriptions et indications figurants dans nos prospectus catalogues ou documents commerciaux ou similaires et d'échanger des produits ou composantes d'un produit contre des produits ou composantes techniquement équivalents ou améliorés, sans que le client ne puisse s'en prévaloir. Nous ne garantissons pas la concordance des produits ou services fournis avec de telles descriptions et indications ou avec de telles assertions publicitaires (y compris celles du fabricant). Sauf disposition légale contraire, nous ne sommes tenus à une obligation de conseil que dans la mesure où nous nous y sommes tenus à titre d'obligation contractuelle principale. 2.En cas de fourniture de logiciel, les mises à jour et mises à niveau (updates et upgrades) ne font pas partie de la fourniture, sauf stipulation contraire.
Exécution de la commande. 46. La commande sera exécutée, au plus tard dans un délai maximum de 30 jours à compter du jour suivant celui où le client a passé sa commande.
Exécution de la commande. Toute commande passée par le Client à NETIM est formalisée par la production d’un bon de commande récapitulant la prestation à fournir par NETIM, la durée et les options éventuellement choisies par le Client. Ce bon de commande est disponible à tout moment dans l’Interface. Dans les meilleurs délais suivant la validation du bon de commande et l’encaissement du prix dû par le Client, NETIM adressera au Client un accusé de réception de la commande par email et procédera au traitement de celle-ci. NETIM transmettra ensuite au Client les éléments d’identification afin de lui permettre un accès au(x) service(s).
Exécution de la commande. La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de sept jours à compter du jour suivant celui où le client a effectué le 1er paiement. Ces délais peuvent varier selon le nombre de commandes internes à traiter et selon le volume de serveurs disponibles dans notre réseau. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le client sera informé soit par mail, soit par téléphone. Il aura alors le choix de demander le remboursement des sommes versées dans les trente jours au plus tard de leur versement.
Exécution de la commande. Le PRESTATAIRE exécutera la Commande de manière continue et diligente, à la satisfaction du CLIENT et conformément à la Commande et aux Lois Applicables. En outre, en sa qualité de professionnel, le PRESTATAIRE est tenu à une obligation générale de résultat, assortie d'une obligation de fabriquer et/ou d'utiliser des matières premières conformes, de fournir au CLIENT des conseils, des informations et/ou des recommandations nécessaires à l'exécution de la Commande, notamment en termes de qualité et de performance.
Exécution de la commande. La mise à disposition du Service intervient après validation du paiement par WP SERVEUR et dans un délai maximal de 7 jours à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondantes au Service sont définitivement créditées sur le compte de WP SERVEUR. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du Service par WP SERVEUR, le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.
Exécution de la commande. Dans le cas où le produit choisi serait annulé pour des raisons propres à l’Institut Français du Maroc, celui-ci attribuera un autre produit de même nature au client.
Exécution de la commande. Les Marchandises et/ou Prestations, objet de la Commande, doivent être livrées ou réalisées conformément aux stipulations de la Commande, aux règles de l’art et aux réglementations en vigueur. Dans le cadre de l’exécution de la Commande, le FOURNISSEUR reconnait être tenu à une obligation de conseil, notamment d’information et de recommandation envers le CLIENT et devra fournir à celui-ci l’ensemble des conseils, mises en garde et recommandations, notamment en termes de qualité et de performance nécessaires à la réalisation des Prestations et à la fourniture des Marchandises.