Frais et paiement. Tous les frais payables sont dus dans les trente (30) jours suivant la date de facturation, à moins d’indication contraire dans le formulaire d’estimation ou de commande applicable. Tous les frais sont non remboursables, sauf indication contraire explicite dans le formulaire d’estimation ou de commande applicable ou dans la présente convention.
Frais et paiement. 2.1 Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la convention-cadre ou dans votre commande. Les frais associés aux services mentionnés dans une commande ne tiennent pas compte des taxes ni des dépenses.
Frais et paiement. 2.1 La totalité des frais dus à Oracle est payable dans les 30 jours à compter de la date de la facture. Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la présente convention ou dans votre commande. Vous convenez de payer toutes les taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes de même nature imposées par les lois applicables et que nous devons payer pour les services que vous avez commandés, exception faite des taxes afférentes à notre revenu. Les frais associés aux services mentionnés dans une commande ne tiennent pas compte des taxes ni des frais.
Frais et paiement. Les frais d'abonnement dont Vous Vous acquittez conformément aux factures que Nous Vous adressons concernant le Service régissent le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés pour la Durée d'abonnement applicable. Il est possible d'augmenter le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés du Service pendant la Durée d'abonnement moyennant des frais d'utilisation supplémentaires pour la période restante de Votre Durée d'abonnement en vigueur. Sauf mention contraire expresse dans le présent Contrat, toutes les obligations de paiement sont non annulables, et tous les frais sont non remboursables.
Frais et paiement. Résumé :
Frais et paiement. Tous les frais payables sont dus dans les (30) jours suivant la date de facturation, sauf indication contraire dans la commande applicable. Tous les frais sont non remboursables, sauf indication contraire explicite dans le Formulaire d’estimation ou de commande applicable ou dans la présente convention. La première facture, pour la commande initiale des services, est due avant le début des services.
Frais et paiement. 11.1 Le Client paiera les Frais pour les Produits et Services conformément aux dispositions de paiement spécifiées dans le Formulaire de participation. Si les Frais sont listés en tant que Prix transactionnels établis en référence dans le Guide des Produits, ils seront aux taux publiés dans le Guide des Produits en cours qui est applicable dans la juridiction du Client. Le Client sera responsable du paiement de tous les Frais, y compris mais sans s’y limiter, tous Frais payables par toute Société affiliée autorisée du Client et par tout agent ou représentant du Client.
Frais et paiement. Les frais applicables aux services sont appelés « frais de service » et incluent tous les frais indiqués à la section « Sommaire des services et des frais », ainsi que tous les frais standards. Les frais de service applicables à un service donné incluent l’un ou plus des types de frais suivants :
Frais et paiement. Oracle enverra une facture par courriel concernant les frais dus par l’abonné pour la période initiale et la ou les périodes de renouvellement, le cas échéant, qui sont à régler par carte de crédit (MasterCard, Visa or American Express) ou par chèque. Tous les frais payables sont dus dans les (30) jours suivant la date de facturation, sauf indication contraire dans la commande applicable. La commande de l’abonné n’est pas annulable et toutes les sommes réglées ne sont pas remboursables, sauf indication contraire dans la présente convention ou la commande applicable de l’abonné.
Frais et paiement. 2.1 La totalité des honoraires et des frais dus à Oracle est payable dans les trente (30) jours suivant la date de la facture. Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées sont non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la présente convention ou dans votre commande. Vous convenez de payer toutes les taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes de même nature imposées par les lois applicables et qu’Oracle est tenue de payer pour les services que vous avez commandés, exception faite des taxes afférentes au revenu d’Oracle. Les frais associés aux services mentionnés dans votre commande ne tiennent pas compte des taxes et des dépenses.