Common use of Frais et paiement Clause in Contracts

Frais et paiement. 2.1 La totalité des frais dus à Oracle est payable dans les 30 jours à compter de la date de la facture. Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la présente convention ou dans votre commande. Vous convenez de payer toutes les taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes de même nature imposées par les lois applicables et que nous devons payer pour les services que vous avez commandés, exception faite des taxes afférentes à notre revenu. Les frais associés aux services mentionnés dans une commande ne tiennent pas compte des taxes ni des frais. 2.2 Si vous dépassez la quantité de services commandés, vous devez rapidement faire l’acquisition et payer les frais correspondant à la quantité supplémentaire. 2.3 Vous comprenez que vous pouvez recevoir plusieurs factures relativement aux services que vous avez commandés. Les factures vous seront soumises conformément à la politique des normes de facturation d’Oracle, qui est disponible à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx- 1863799.pdf.

Frais et paiement. 2.1 La totalité des frais dus à Oracle est payable dans les 30 trente (30) jours à compter de la date de la facture. Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la présente convention ou dans votre commande. Vous convenez de payer toutes les taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes de même nature imposées par les lois applicables et que nous devons payer pour les services que vous avez commandés, exception faite des taxes afférentes à notre revenu. En outre, vous nous rembourserez pour des dépenses raisonnables concernant tout service Oracle commandé, autre que des services infonuagiques, comme des services professionnels. Les frais associés aux services mentionnés dans une commande ne tiennent pas compte des taxes ni des fraisdépenses. 2.2 Si vous dépassez la quantité de services commandés, vous devez rapidement faire l’acquisition l'acquisition et payer les frais correspondant à de la quantité supplémentaire. 2.3 Vous comprenez que vous pouvez recevoir plusieurs factures relativement aux services que vous avez commandés. Les factures vous seront soumises conformément à la politique des normes de facturation d’Oracle, qui est disponible à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx- 1863799.pdfxxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx.

Frais et paiement. 2.1 La totalité des frais dus à Oracle est payable dans les 30 jours à compter de la date de la facture. Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la présente convention ou dans votre commande. Vous convenez de payer toutes les taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes de même nature imposées par les lois applicables et que nous devons payer pour les services que vous avez commandés, exception faite des taxes afférentes à notre revenu. Les frais associés aux services mentionnés dans une commande ne tiennent pas compte des taxes ni des frais, sauf indication contraire expresse dans votre commande. 2.2 Si vous dépassez la quantité de services commandés, vous devez rapidement faire l’acquisition et payer les frais correspondant à la quantité supplémentaire. 2.3 Vous comprenez que vous pouvez recevoir plusieurs factures relativement aux services que vous avez commandéspour les services. Les factures vous seront soumises conformément à la politique des normes de facturation d’Oracle, qui est disponible à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx- 1863799.pdfxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxx-xxxxxxxx.

Frais et paiement. 2.1 La totalité des frais dus à Oracle est payable dans les 30 trente (30) jours à compter de la date de la facture. Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la présente convention ou dans votre commande. Vous convenez de payer toutes les taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes de même nature imposées par les lois applicables et que nous devons payer pour les services que vous avez commandés, exception faite des taxes afférentes à notre revenu. Les frais associés aux services mentionnés dans une commande ne tiennent pas compte des taxes ni des fraisdépenses. 2.2 Si vous dépassez la quantité de services commandés, vous devez rapidement faire l’acquisition et payer les frais correspondant à de la quantité supplémentaire. 2.3 Vous comprenez que vous pouvez recevoir plusieurs factures relativement aux services que vous avez commandés. Les factures vous seront soumises conformément à la politique des normes de facturation d’Oracle, qui est disponible à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx- 1863799.pdfxxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx.

Frais et paiement. 2.1 La totalité des honoraires et des frais dus à Oracle est payable dans les 30 trente (30) jours à compter de suivant la date de la facture. Une fois passée, votre commande est non résiliable et les sommes versées sont non remboursables, sauf dans la mesure prévue dans la présente convention ou dans votre commande. Vous convenez de payer toutes les taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes de même nature imposées par les lois applicables et que nous devons qu’Oracle est tenue de payer pour les services que vous avez commandés, exception faite des taxes afférentes à notre revenuau revenu d’Oracle. Les frais associés aux services mentionnés dans une votre commande ne tiennent pas compte des taxes ni et des fraisdépenses, sauf indication contraire expresse dans votre commande. 2.2 Si vous dépassez la quantité de services commandés, vous devez rapidement faire l’acquisition de la quantité supplémentaire et en payer les frais correspondant à la quantité supplémentairefrais. 2.3 Vous comprenez que vous pouvez recevoir plusieurs factures relativement aux services que vous avez commandés. Les factures vous seront soumises conformément à la politique des normes de facturation d’Oracle, qui est disponible à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx- 1863799.pdfsuivante : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxx-xxxxxxxx.