Common use of Garantie Clause in Contracts

Garantie. Sauf en cas de dol. Comperex SA ne sera pas tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés par la matériel et/ou logiciel tant à l’acheteur qu’à des tiers. En cas de faute contractuelle de Comperex SA responsabilité sera limitée à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA. Il y a exclusion de garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés par le client * en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA , des droits du client en faveur d’un tiers. * pour des pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de guerre, d’explosion, de cataclysme naturel, de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SA.

Garantie. Sauf Informatica garantit que les Services Professionnels sont fournis de manière professionnelle. Si, à tout moment, le Client n’est pas satisfait des services d’une personne travaillant sur un projet du Client, le Client en rendra compte à Informatica par écrit et peut demander à Informatica de remplacer cette personne. Pour les Services professionnels fournis par Informatica sur la base du temps passé Informatica garantit que les Services Professionnels et les livrables seront conformes substantiellement aux spécifications convenues présentées dans les SOW. Sans que le Client n’encoure de frais supplémentaires, Informatica procédera à nouveau et rapidement à l’exécution de Services Professionnels ou livrables, couverts par la présente garantie et sous réserve qu’Informatica soit informée dans un délai de trente (30) jours après la fourniture de ces services ou livrables au Client. Une non-conformité est un écart matériel ou substantiel par rapport aux spécifications applicables énoncées dans les SOW convenus par écrit par les parties. La réexécution ou le remplacement seront les seuls recours du Client, en cas de dolnon-respect de cette garantie. Comperex SA Dans le cas où réexécution ou le remplacement ne sera remédie pas tenu à cette non-conformité, Informatica remboursera le montant pour responsable la partie des dommages directs ou indirects causés Services Professionnels concernée par la matériel et/ou logiciel tant à l’acheteur qu’à non-conformité. Un manquement par l’une des tiers. En cas de faute contractuelle de Comperex SA responsabilité sera limitée à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours parties au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / titre d’un SOW n’est pas considéré comme un manquement concernant un autre SOW ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat titre de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA. Il y a exclusion de garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés par le client * en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA , des droits du client en faveur d’un tiers. * pour des pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de guerre, d’explosion, de cataclysme naturel, de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SAce Contrat.

Garantie. Sauf en cas de dol. Comperex SA Bimsoft ne sera pas tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés par la matériel et/ou logiciel tant à l’acheteur qu’à des tiers. En cas de faute contractuelle de Comperex SA Bimsoft responsabilité sera limitée à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SABimsoft , la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SABimsoft . Il y a exclusion de garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA Bimsoft ont été utilisés par le client * en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA Xxxxxxx , des droits du client en faveur d’un tiers. * pour des pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de guerre, d’explosion, de cataclysme naturel, de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SABimsoft .

Garantie. Sauf 7.1 Etendue de la garantie : Le vendeur s’engage à remédier à tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut dans la conception, les matières elles-mêmes ou l’exécution (y compris le montage si cette opération lui est confiée), dans la limite des dispositions ci- après. La garantie cesse de plein droit de même qu’il y a déchéance de la validité de la déclaration de conformité lorsque l’acheteur a, soit recouru à des pièces détachées non d’origine, soit entrepris, sans l’agrément écrit du vendeur, des travaux de remise en état ou de modification. La garantie est exclue : . en cas d’avaries résultant d’un manque d’entretien et de surveillance et d’une manière générale de toute manipulation non conforme aux instructions écrites du fabricant, . pour les défauts qui résultent tout ou partie de l’usure normale de la pièce, des détériorations ou accidents imputables à l’acheteur ou à un tiers, . en cas de dol. Comperex SA ne sera pas tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés par la matériel et/ou logiciel tant force majeure telle que définie à l’acheteur qu’à des tiersl’article 9. En cas d’utilisation du matériel hors de faute contractuelle France métropolitaine, le vendeur peut modifier l’étendue et les modalités de Comperex SA responsabilité sera limitée la garantie telles que définies aux présentes conditions. Sauf stipulation contraire, aucune garantie ne s’applique aux matériels d’occasion ; la cession du matériel par le premier utilisateur met fin à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA. Il y a exclusion de garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés par le client * en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA , des droits du client en faveur d’un tiers. * pour des pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de guerre, d’explosion, de cataclysme naturel, de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SAgarantie.

Garantie. Sauf en En cas de dolfabrication sur mesure, HPC ne réalisant aucune prestation en qualité de bureau d’étude s’engage à réaliser des produits conformes aux spécifications transmises par le Client, mais n’en garantit nullement le caractère opérationnel, dont l’appréciation appartient au seul Client. Comperex SA ne sera pas tenu pour Le Client est en effet seul responsable des dommages directs ou indirects causés par informations transmises à HPC. Pour les produits standard, HPC garantit leur conformité aux spécifications figurant dans le catalogue, sous réserve de modifications techniques des fournisseurs. La mise en jeu de la matériel responsabilité et/ou logiciel tant la mise en œuvre de la garantie due par HPC ne pourra intervenir plus de 30 jours après réception de la marchandise par le client. Elle ne pourra donner lieu à l’acheteur qu’à des tiersune indemnité excédant le prix de la commande concernée. En cas de faute contractuelle de Comperex SA responsabilité sera limitée aucun cas, les dommages causés par une pièce commercialisée par HPC ne pourront donner lieu à réparation ou indemnité. Dans l’éventualité où un produit sur mesure enfreindrait les droits d’un tiers, le Client s’engage à rembourser tous les coûts (procédure, indemnité, dommages et intérêts, frais d’avocats et autres conseils...) qui pourraient en résulter pour HPC et coopérer activement à ses propres frais à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité défense de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel)dernière. Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA. Il y a exclusion de garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés par le client * en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA , des droits du client en faveur d’un tiers. * pour des pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de guerre, d’explosion, de cataclysme naturel, de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant Client bénéficie de la volonté garantie légale des vices cachés (Art. 1641 à 1648 du Code civil) et de Comperex SAla garantie légale de conformité (Art. L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation) dans les conditions prévues par l’article L133-3 du Code de la consommation.

Garantie. Sauf en Les Produits bénéficient d’une garantie couvrant les défauts et vices non-apparents provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer Pms Industrie, par écrit, de l’existence des vices dans un délai maximum de huit (8) jours à compter de leur découverte. Aucun retour ne peut être effectué par le Client sans l’accord préalable et écrit de Pms Industrie. En cas de doldéfaut ou de vice avéré, Pms Industrie procédera, à son choix, à la réparation ou au remplacement gratuit du Produit ou des pièces défectueuses. Comperex SA L’expédition des Produits au titre de la garantie est effectuée par un transport non express, au tarif normal et à la discrétion de Pms Industrie. Pms Industrie ne sera pas saurait, sous réserve de l’application des dispositions légales impératives, être responsable au-delà de la garantie prévue au présent article ni être tenu d’une réparation pour responsable des les pertes et / ou dommages directs ou indirects subis par le Client ou causés par à ses biens quelle qu’en soit la matériel et/ou logiciel tant à l’acheteur qu’à des tiersnature. En particulier, la présente garantie offerte par Pms Industrie ne saurait s’étendre aux défauts ou vices résultant d’une utilisation non conforme aux recommandations de Pms Industrie, d’une insuffisance d’entretien, d’une négligence, d’un usage anormal ou abusif, d’une usure normale des Produits ou d’un cas de faute contractuelle de Comperex SA responsabilité sera limitée à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matérielforce majeure. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA. Il y a exclusion de La présente garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés par le client * est également exclue en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA , des droits du client en faveur d’un tiers. * pour des pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeutemodification, de guerre, d’explosiontransformation, de cataclysme naturelréparation des Produits, par le Client sans l’accord préalable écrit de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SAPms Industrie.

Garantie. Si le client démontre un défaut de matériel, de construction ou d’exécution par rapport aux spécifications convenues sur un Produit, ETE s'engage à réparer ledit défaut ou à remplacer ledit Produit. Toutes prestations supplémentaires au titre de la présente garantie sont exclues. Sauf en accord contraire des parties, la durée de la garantie est de douze (12) mois à compter de la livraison des Produits, à l’exception des Produits périssables pour lesquels la durée de la garantie correspond à la moitié de la durée entre la date de production et la date de péremption des Produits. Lorsqu’il s’agit de biens durables, les informations concernant les caractéristiques des Produits sont définies et garanties par des spécifications adoptées par les parties. Lorsqu’il s’agit de consommables ou doseurs, les caractéristiques sont définies par une fiche technique ou par les spécifications techniques du Produit. En tout état de cause, sont exclus de la garantie les dommages ou défauts dus à des causes non imputables à ETE, tels que l'usure normale des Produits, les cas de dolforce majeure, une charge excessive ou l’utilisation d’outils non adaptés. Comperex SA ne sera pas tenu De plus, aucune garantie n’est applicable pour responsable les défauts résultant de l’une des dommages directs causes suivantes : (i) stockage défectueux et inadéquat, traitement ou indirects causés par la matériel et/ou logiciel tant à l’acheteur qu’à utilisation inadéquat des tiers. En cas de faute contractuelle de Comperex SA responsabilité sera limitée à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA. Il y a exclusion de garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés Produits par le client * en cas de cession non expressément acceptée ou par Comperex SA un tiers, des droits du client en faveur d’un tiers. * (ii) influences (notamment chimiques, thermiques ou électriques) dommageables pour des pièces en caoutchoucles Produits, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de guerre, d’explosion, de cataclysme naturel, de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SA.ou