Grille tarifaire Clauses Exemplaires

Grille tarifaire. 1 - Les Unités d’œuvres :
Grille tarifaire. Ci-dessous les principaux prix (HT) des offres FTTE passif NRO et PM : Offres Frais de Mise en Service selon distance desserte interne (en €/HT) Abonnement mensuel GTR 4H S2 incluse (en €/HT) Option Pose bandeau optique (en €/HT) Garantie de Temps de Rétablissement Option GTR 4H S1 (en €/HT) FTTE passif NRO 612 € si distance < 30m 133,50 € 50 € / mois FTTE passif PM +299 € si 30m ≤ distance < 60m 83,50 € 125 € 30 € / mois sur devis si distance ≥ 60m Ces tarifs s’entendent hors difficultés exceptionnelles de constructions. La GTR 4H S1 (7j/7, 24h/24) est en option. Une GTR 4H S2 (lundi au samedi 8h-18h) est incluse de base dans l’abonnement mensuel de l’Accès. Deux heures (2H) sont ajoutées aux 4H de la GTR (S1 ou S2) si la pré-localisation de l’incident est absente ou erronée. Une Interruption Maximale de Service de 9H est incluse.
Grille tarifaire. Frais de mise en service Libellé prestation Unité Prix unitaire € HT Abonnement mensuel
Grille tarifaire. Le RIP appliquera la grille tarifaire ci-dessous à toute FOP point à point réalisée par ses soins.
Grille tarifaire. Le prix horaire d’une prestation récurrente (une fois par semaine ou une fois toutes les deux semaines) réservée sur Xxxxxxxx.xx est de 15,90€.
Grille tarifaire. Les prix de souscription aux Produits et Services sont les suivants : ● 495 € H.T. * en pré-vente du 29 novembre 2022 au 6 décembre 2022 uniquement ; ● 595 € H.T. * en pré-vente du 7 décembre 2022 au 13 décembre 2022 uniquement ; ● 795 € H.T. * prix définitif à compter du 14 décembre 2022.
Grille tarifaire. Les tarifs applicables sont fixés par décision du président de la BnF, conformément aux dispositions de l’article R341-10 du code du patrimoine. Les prix mentionnés dans la décision tarifaire sont soit fermes soit négociables et peuvent être unitaires ou forfaitaires. Dans le cas d’articles vendus à prix forfaitaires, des limitations quantitatives peuvent être définies visant à préciser les bornes du tarif forfaitaire. La BnF se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande ou de l’établissement du devis et dans la limite de validité de ce dernier. Les tarifs en vigueur sont disponibles en suivant le lien : xxxxx://xxx.xxx.xx/xx/xxxxxxxxx-xxx-xxxxxxxxxxxx-xxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx Les tarifs sont fixés en euros hors taxes, non compris les éventuels frais de livraison. Un montant minimal de facturation peut être fixé dans la décision tarifaire. La TVA est facturée au taux normal en vigueur en fonction du lieu de livraison, selon les dispositions prévues par le Code général des impôts applicables aux produits et prestations vendus par le département Images et prestations numériques. Elle est mentionnée dans le devis ou la commande ainsi que dans la facture.
Grille tarifaire. Les tarifs mentionnés ci-dessous sont établis pour le début de la convention signée avec les Opérateurs et évolueront selon les conditions stipulées dans celle-ci.
Grille tarifaire. L’Occupant s’engage à fournir une prestation de restauration à des tarifs abordables et conformément à la grille tarifaire proposée lors de la remise de l’appel à projets, à savoir : XXX La grille tarifaire consolidée est proposée par l’Occupant à la MEL avant la signature de la dite Convention et jointe en annexe. L’Occupant est autorisé à proposer des campagnes promotionnelles avec des tarifs attractifs dérogeant à la grille tarifaire, après accord de la MEL.
Grille tarifaire. Mode de livraison Zone géographique Délais de livraison Frais de livraison Mode de notification de disponibilité du colis Délai de retrait du colis En magasin Kiabi France métropolitaine 1 à 3 jours ouvrés (Hors week-end et jours fériés) Gratuit dès 15€ d’achats E-mail et / ou sms 10 jours ouvrables France 2 à 4 jours ouvrés (hors week-end et jours fériés) métropolitaine 3,95€ – gratuit (Corse dès 50€ d’achats comprise) Monaco Délai de livraison exceptionnellem ent rallongé actuellement. A domicile DOM TOM Guadeloupe + Martinique : 20 jours Guyane + La Réunion : 30 jours 14.90€ E-mail En cas d’absence au domicile : 10 jours d’instance au bureau de poste Mayotte : 50 jours 2 mois pour la Nouvelle Calédonie Livraison uniquement les jours ouvrés : hors week-ends et jours fériés La livraison à domicile sur RDV France Sur RDV (créneau entre 8H et 22H selon le CP) 6€ - Gratuit dès 60€ d'achats Email/ SMS (prédictif) En cas d’absence : dépôt du colis dans le point relais le plus proche. Reprogrammation du créneau de RDV possible au plus tard la veille de la livraison à domicile. En point relais France métropolitaine (Corse comprise) 3 à 4 jours ouvrés (hors week-end et jours fériés) 3€ – gratuit dès 15€ d’achats E-mail et/ou SMS Point relais Mondial Relay : 8 jours Point relais La Poste : 10 jours ouvrables En consigne 3 jours ouvrables Bureau de poste 3,95€ – gratuit dès 50€ d’achats 10 jours ouvrables