Informations obligatoires. Afin de pouvoir demander à bénéficier de l’OFFRE DE XXXXXX, le CLIENT doit : − communiquer au PARTENAIRE son nom, sa date de naissance, son adresse courriel et son numéro de plaque d’immatriculation et les caractéristiques détaillées de son véhicule afin de recevoir l’OFFRE GLOBALE MOBOX et les PNEUMATIQUES et SERVICES demandés ; − donner son accord pour recevoir l’OFFRE GLOBALE MOBOX et l’OFFRE DE CRÉDIT en ligne via l’adresse courriel communiquée.
Informations obligatoires. Le titulaire est tenu de communiquer immédiatement à l'Andra les modifications survenant au cours de l'exécution du contrat et se rapportant : • à la personne physique mentionnée à l’article 5.2 du présent livre, • aux personnes ayant le pouvoir d'engager le titulaire, • à la forme sociale du titulaire, • à ses liens organiques ou privilégiés avec des tiers, • à sa dénomination sociale, • à l'adresse du domicile ou du siège social, • à son capital social, • à tout événement sanctionné par une décision de justice et se rapportant à son fonctionnement courant ou à des difficultés financières éventuelles, • à toutes autres modifications du fonctionnement du titulaire susceptibles d'avoir des conséquences sur l'exécution du contrat.
Informations obligatoires a) Nom de la personne
Informations obligatoires. Le nombre de personnes occupant un mobil-home qui ne peut excéder la capacité maximum autorisée (variable selon les hébergements et éventuellement selon les règlements intérieurs des villages siblu). Comme pour les personnes physiques, les personnes morales qui souhaiteraient formuler une demande de réservation de location d’hébergement ou d’emplacement doivent communiquer à Siblu France les informations suivantes, entre autres : nom, prénom et âge des personnes hébergées. En toute hypothèse, Siblu France ne pourra accepter les demandes de réservations effectuées par des personnes mineures, ni les réservations n’incluant pas durant la totalité du séjour au moins la présence d’un adulte exerçant l’autorité parentale sur les personnes mineures prévues dans l’hébergement.
Informations obligatoires. L'Usager personne physique déclare être âgé de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique. Pour obtenir un accès au service, l'Usager s'engage à communiquer ses coordonnées exactes à Free et à justifier de sa qualité de titulaire d’un abonnement téléphonique auprès de France Télécom et, déclare donner mandat de dégroupage de la boucle locale à Free. Dans toute correspondance, électronique, postale ou téléphonique, adressée à Free, l’Usager s’engage à mentionner ses identifiants (numéro de la ligne ADSL, login et mot de passe) afin de faciliter l’authentification et le traitement de ses demandes. Toute demande incomplète ne pourra être traitée par Free.
Informations obligatoires. L'abonné personne physique déclare être agé de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique. Pour obtenir un accès au service, l'abonné s'engage à communiquer ses coordonnées exactes à FREE.
Informations obligatoires. Le nombre de personnes occupant un hébergement de loisirs ne peut excéder la capacité maximum autorisée. Cette capacité varie selon les hébergements de loisirs. Comme pour les personnes physiques, les personnes morales qui souhaitent réserver un séjour doivent notamment communiquer à Siblu les informations suivantes :
Informations obligatoires. Le présent site xxx.xxxxx-xxxxxxxxx.xx est édité par: La société BRARD BLANCHARD, SCEA, au capital social de 211 930 euros, dont le siège social est sis 0, Xxxxxx xx Xxxxxxxx - 00000 XXXXXXXX ST TROJAN et immatriculée au RCS de ANGOULEME sous le numéro 430 170 290.
Informations obligatoires. Mandatory informations ■ Nbre de pers. +18 ans Persons over 18 ................................. ■ Nbre de pers. +7 ans Persons over 7 ................................. ■ Nbre de pers. de 2 à 6 ans ■ Forfait empl. Nature (2 pers., sans électricité) ■ Location frigo - Fridge hire 6 €/jour Persons from 2 to 6 ................................. ■ Véhicule suppl. - Additional car ……………… ■ Nbre de pers. –2 ans Persons under 2 ................................. ■ Animal - Pet ................................. (carnet de vaccination obligatoire) ■ TITHOME - 5 personnes ■ ROULOTTE - 4 personnes ■ IBIZA - 4 personnes ■ MARINA - 4 personnes ■ PANORAMA - 4 personnes ■ NIRVANA - 4 personnes ■ PACIFIQUE - 4 personnes ■ SAVANAH - 4 personnes ■ NIRVANA DUO 2 WC, 2 SDE - 4 personnes ■ TAOS - 4 personnes ■ MÉDITERRANÉE - 5 personnes ■ FAMILY - 6 personnes ■ MALAGA - 6 personnes ■ SUPER FAMILY - 6 personnes ■ SUPER FAMILY 2, 2 WC, 2 SDE - 6 personnes ■ NIRVANA 2 - 6/8 personnes ■ CARAÏBES, 2 WC, 2 SDE - 6 personnes ■ NIRVANA QUATTRO, 4 CH, 2 WC, 2 SDE - 8 personnes
Informations obligatoires. Sur le contrat-type doivent figurer le nom et le numéro de membre des musiciens, ainsi que toute information obligatoire en vertu du contrat-type. Toute annexe fournie par la GMMQ fait partie intégrante du contrat-type et doit être jointe à ce dernier.