Inscription Clauses Exemplaires

Inscription. Toute inscription doit être accompagnée du versement des acomptes : 25 % du prix de votre séjour (total de la partie hébergement et de la partie suppléments). Les frais de dossiers sont : gratuits pour un séjour inférieur ou égal à moins de 3 nuits, de 15 € pour un séjour inférieur ou égal à 5 nuits, de 30 € pour un séjour supérieur à 5 nuits et de 70 € pour les éligibles VACAF.
Inscription. Toute inscription est confirmée au stagiaire par le SFC par l’envoi d’un courrier ou par mail. Le SFC doit être avisé des modalités de justification de la réalisation de l’action, reconnues par le Client, au moment de l’inscription et, en tout état de cause, avant le démarrage de la formation.
Inscription. L’utilisation des Services nécessite que l’Utilisateur s’inscrive sur la Plateforme via une adresse électronique et un mot de passe, remplisse le formulaire prévu à cet effet et le cas échéant, signe tout document utile lui permettant d’accéder aux Services. L’Utilisateur doit fournir l’ensemble des informations marquées comme obligatoires. Toute inscription incomplète ne sera pas validée et l’Utilisateur ne pourra pas accéder aux Services. Side se réserve le droit de vérifier les informations transmises et de refuser toute demande d’inscription invalide et/ou incomplète, n’entraînant aucun dédommagement à ce titre. L’inscription validée entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom de l’Utilisateur (ci-après : le « Compte »), lui donnant accès à un espace personnel (ci-après : « l’Espace Personnel ») qui lui permet de gérer son utilisation des Services sous une forme et selon les moyens techniques que Side juge les plus appropriés pour rendre lesdits Services. L’Utilisateur garantit que toutes les informations qu’il fournit dans le cadre des Services sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son Espace Personnel en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés. L’Utilisateur est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son Compte valent preuve de son identité. Les informations saisies par l’Utilisateur l’engagent dès leur validation et l’Utilisateur demeure seul responsable desdites informations. Dans l'hypothèse où l’Utilisateur fournirait des données inexactes, incomplètes ou périmées, Side sera en droit de lui refuser, à l'avenir, l'accès à tout ou partie du Service. L’Utilisateur peut accéder à tout moment à son Espace Personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe. L’Utilisateur s’engage à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité. Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter Side, aux coordonnées suivantes : xxxx@xxxxxxxx.xxx, s’il remarque que son Compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à Side le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.
Inscription. L'accès à certains Services implique l’inscription sur le(s) Site(s) et/ou la détention d’un abonnement CANAL+. La détention d’un compte auprès de services de tiers peut également être requis (comme le module social Facebook, par exemple). CANAL+ vous informera directement sur le Site de cette nécessité. En dehors de ces restrictions d’accès, l’accès n'est pas soumis à un paiement ou à une inscription préalable ou à la détention d’un abonnement. Pour vous inscrire sur les Sites, vous devez : • remplir le formulaire comportant toutes les informations obligatoires (identifiées par un « * », en cas de défaut de réponse de votre part, le Service ne pourra être exécuté), les informations à fournir doivent être exactes, sincères et à jour ; • accepter les présentes Conditions Générales d'Utilisation.L’inscription sur le(s) Site(s) vous permet d’accéder à certains contenus à savoir chaînes gratuites ou plages en clair de la chaîne Canal+(non applicable pour les DROM, COM, la Nouvelle-Calédonie et l’Afrique). L’accès à ces contenus n’est pas soumis à la détention d’un abonnement payant. En contrepartie de votre inscription et dans les conditions définies à l’article « Données personnelles », vous êtes susceptibles de recevoir des communications commerciales de CANAL+ dans le respect de la réglementation applicable à la protection des données personnelles. Vous vous engagez à ne pas utiliser de pseudonyme ni d'adresse électronique qui pourraient porter atteinte aux droits des tiers (notamment utilisation du nom patronymique, du pseudonyme, de la marque, de la dénomination commerciale d'autrui, ou d'œuvres protégées par le droit d'auteur et/ou un droit voisin). CANAL+ attache le plus grand soin à la sécurité de vos données, à travers la mise en place de mesures de protection techniques et organisationnelles adaptées. Votre identifiant (adresse électronique) et votre mot de passe sont personnels et confidentiels. Vous êtes seul responsable de l'utilisation de votre mot de passe. Vous vous engagez à conserver secret votre mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Dans l'hypothèse où vous seriez une personne physique mineure, vous déclarez et reconnaissez avoir recueilli l'autorisation auprès du ou des titulaire(s) de l'autorité parentale à votre égard pour vous inscrire et utiliser les Services. Le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garants du respect de l'ensemble des dispositions des présentes Conditions ...
Inscription. Toute inscription doit être accompagnée du versement de l’acompte d’un montant de 25% du prix de votre location + frais de dossier (23€ pour un séjour de plus d’une semaine et 13€ pour un séjour de moins d’une semaine).
Inscription. La personne visée par cette entente s’inscrit simultanément et sans interruption, à temps complet dans les deux établissements, soit: Établissement français : À compter de : Mois / année Au programme de doctorat en : ET À l’Université Laval À compter de : Mois / année Au programme de doctorat en :
Inscription. L’inscription au LUXiClub s’effectue sur place via un formulaire à compléter avec toutes les informations demandées, notamment celles relatives à la santé de l’enfant (cf. point 10.6 ci-dessous). L’inscription implique l’acceptation du règlement LUXiClub annexé au formu- laire d’inscription. Les parents ou le représentant légal de l’enfant peu- vent s’opposer à la participation à une/des activité(s) prévue(s). Dans ce cas, l’entrée au LUXiClub pour toute la journée ou pour toute la durée du séjour pourra être refusée.
Inscription. Pour activer le service, le contractant doit s'inscrire suivant la procédure d'inscription, ce qui implique l'acceptation des Conditions générales qui règlent le contrat de fourniture des Produits et son consentement au traitement de ses données personnelles. Le Client est tenu de conserver son mot de passe avec beaucoup de soin, s'engageant à ne pas permettre l'utilisation du service par des tiers sans son autorisation expresse, étant lui-même responsable de leur comportement dans le réseau. En cas de perte, d'oubli ou de vol du mot de passe, le Client est tenu d'activer la procédure de délivrance d'un nouveau mot de passe sur le Site.
Inscription. Pour utiliser certaines fonctions du site web, vous devrez peut-être créer un compte. Lors de votre inscription au site web, vous acceptez (i) de fournir dans tout formulaire d’inscription des enseignements véritables, exacts, à jour et complets sur vous-même, et (ii) de tenir et de mettre à jour sans délai les renseignements pour qu’ils demeurent véritables, exacts, à jour et complets. Si le propriétaire a des motifs raisonnables de croire que ces renseignements sont faux, inexacts, désuets ou incomplets, il a le droit de suspendre ou de résilier votre accès à l’ensemble ou à une partie du site web. L’utilisation par le propriétaire de tout renseignement permettant de vous identifier que vous fournissez dans le cadre du processus d’inscription est régie par la politique de protection des renseignements personnels.
Inscription. Toute inscription à une session de formation peut se faire : - Par une inscription auprès d’un centre de formation UMIH FORMATION, - Par le renvoi d’un bulletin d’inscription dûment complété et accompagné du règlement à : Télécopie : 00 00 00 00 00 E-mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xx - Par une inscription en ligne directement accessible sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx, avec option de paiement en ligne par carte bancaire. Dans un tel cas, le Participant recevra par email la confirmation de son inscription. Cette inscription vaut contrat.