Intempéries. En cas d'intempéries dûment constatées et provoquant une inutilisation de fait du Matériel loué, le loyer est facturé à un taux réduit de soixante-quinze pourcent (75%). La modification de prix sera alors directement prise en compte par le Propriétaire lors de sa facturation. Seule une notification par télécopie avant 10h00 chaque jour d’intempéries, pourra permettre au Locataire de se prévaloir du bénéfice de la présente clause. Néanmoins le Locataire conserve la garde juridique du Matériel.
Intempéries. Sauf dispositions contraires au Marché, les dispositions suivantes s’appliquent. Dans le cas d'intempéries, au sens des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur, entraînant un arrêt total des prestations, les délais d'exécution correspondants sont prolongés du nombre de journées constatées contradictoirement au cours desquelles le travail a été arrêté du fait des intempéries conformément auxdites dispositions, en défalquant, s'il y a lieu, le nombre de journées d'intempéries prévisible indiqué au Marché. Lorsque l'arrêt des prestations n'est que partiel, l'éventuelle décision de prolongation des délais d'exécution est notifiée au Titulaire. Dans le cas d'intempéries non visées par une disposition législative ou réglementaire, ainsi que dans le cas d'autres phénomènes naturels entravant l'exécution des prestations, si le Marché prévoit la prolongation du délai d'exécution en fonction de critères qu'il définit, cette prolongation de délai est accordée au Titulaire en fonction des constatations faites et elle est notifiée au Titulaire.
Intempéries le matériel étant maintenu sur le chantier mais le conducteur remis à la disposition du loueur, la location continue aux conditions de prix normal avec un abattement de 50 %.
Intempéries. Dans le cas d’ouvrages dont l’exécution pourrait être influencée par des intempéries, une prolongation du délai d'exécution des travaux peut être envisagée. Elle sera égale au nombre de journées réellement constatées au cours desquelles le travail a été arrêté du fait des intempéries. Le constat de ces journées totales ou partielles figurera dans un cahier spécial tenu par le Conseil ou son représentant. Cette prolongation ne saurait excéder quinze jours (15) supplémentaires par phase d'opération.
Intempéries. Les dates de début et de fin de travaux prévues dans l’offre sont reportées de plein droit par jour d’intempérie (gel, neige, grêle, précipitations d’au moins 4 h par jour, tempêtes, vents supérieurs à 25 km/h, etc.) recensés par l’I.R.M. (Institut Royal de Météorologie).
Intempéries. En cas d'intempéries dûment constatées et provoquant une inutilisation de fait du Matériel loué, le loyer est facturé à un taux réduit de soixante-quinze pourcent (75%). La modification de prix sera alors directement prise en compte par TRACKTOR lors de sa facturation. Seule une notification par télécopie ou mail avant 10 heures chaque jour d’intempéries (en ce compris tout évènement météorologique rendant impossible l’utilisation du Matériel dans des conditions garantissant la sécurité des biens et des personnes), accompagné de tout élément de nature à en justifier (communiqué de la commune où se trouve le chantier, bulletin ou relevé météorologique, etc…) pourra permettre au Locataire de se prévaloir du bénéfice de la présente clause. Néanmoins le Locataire conserve la garde juridique du Matériel.
Intempéries. En cas de pluie, l’instruction est de laisser la structure gonflée. Protégez ainsi la soufflerie de la pluie et laissez la fonctionner. Vous éviterez ainsi l’eau de pénétrer à l’intérieur de la structure. En cas de force du vent supérieur ou égal à 6, il vous sera demandé de débrancher la soufflerie et d’interdire l’accès à la structure.
Intempéries. En cas d'intempéries rendant le travail difficile et exposant le personnel à la pluie, l'employeur devra prendre les dispositions utiles pour l'occuper à l'intérieur de l'exploitation, des imperméables seront mis à la disposition des ouvriers obligés de travailler dehors.
Intempéries. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’intempérie (pluie, vent modéré, brume, …). Seul le PC sécurité du circuit (ou médical) est autorisé à redonner accès à la piste en cas d’intempéries. Pour des raisons évidentes de sécurité, les véhicules équipés de pneus slick se verront refuser l’accès à la piste si l’adhérence est réduite (pluie). Vous pourrez acheter des pneus pluie ou intermédiaire sur place selon le stock disponible. Soyez prévoyant.
Intempéries. Tout employé qui, ayant fait un effort raisonnable pour se rendre au travail pendant une tempête, a été empêché de le faire en raison de l'état des routes ou des rues publiques, doit pouvoir remplacer un tel jour par un jour férié accumulé, du surtemps accumulé, des congés annuels accumulés ou en travaillant pendant l'un de ses jours libres ou jours fériés réglementaires, si l'organisation du travail le permet.