INTERRUPTION DU SERVICE Clauses Exemplaires

INTERRUPTION DU SERVICE. /GROUPE ne sauraient être tenues pour responsables en cas d’in- terruption temporaire ou définitive qui n’est pas de leur fait et qui est imputable, soit à l’abonné, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure.
INTERRUPTION DU SERVICE. La société C+LPLAY/GROUPE ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption temporaire ou définitive, de tout ou partie du réseau filaire, mobile et/ou du service TV de l’Opérateur Réseaux Filaires de l’Abonné, qui n’est pas de son fait et qui est constitutif d’un cas de force majeure, tel qu’il est défini à l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence en la matière.
INTERRUPTION DU SERVICE. CANAL+/GROUPE CANAL+ ne sauraient être tenues pour responsables en cas d’interruption temporaire ou définitive qui n’est pas de leur fait et qui leur est imputable, soit à l’abonné, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure.
INTERRUPTION DU SERVICE. Nous pouvons immédiatement suspendre Votre accès au Service ou Votre utilisation du Service, à Notre entière discrétion, en cas (a) de violation de la section 2.6, (b) de non-paiement des frais d'abonnement ou (c) d'infraction substantielle au présent Contrat conformément à la section 3.4.
INTERRUPTION DU SERVICE. CANAL+/GROUPE CANAL+ ne sauraient être tenues pour responsables en cas d’interruption temporaire ou définitive qui n’est pas de leur fait et qui est imputable, soit à l’abonné, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure. CANAL+/GROUPE CANAL+ ne sauraient être tenues pour responsables de l'interruption du service provoqué par un matériel de réception trop vétuste, nécessitant son changement gratuit et ce, après avoir informé préalablement l'abonné de la mise à disposition à titre gratuit de son nouveau matériel de réception.
INTERRUPTION DU SERVICE. GROUPE CANAL+ ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption temporaire ou défini- tive de tout ou partie du réseau filaire mobile et/ou du service TV du Fournisseur d’Accès à Internet de l’Utilisateur, qui n’est pas de son fait et qui est constitutif d’un cas de force majeure, tel qu’il est défini à l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence en la matière.
INTERRUPTION DU SERVICE. L'accès à la Plateforme se fait à distance depuis l'adresse Internet qui Vous aura été communiquée. Elle est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, Nous pourrons, si nécessaire, interrompre nos Services dans le cadre de la plage de maintenance, notamment pour effectuer toute opération de sauvegarde des données et/ou de maintenance de nos propres moyens matériels et logiciels utilisés pour assurer le fonctionnement du Service. Nous nous engageons à Vous informer à l’avance de toute interruption programmée de Services en dehors de la plage de maintenance. Les opérations de maintenance exceptionnelle, notamment l’application de mises à jour de sécurité critiques, sont exclues de cette mesure d’information.
INTERRUPTION DU SERVICE rra être engagée et le compatibilité, que ce soit avec vos appareils ou entre eux, ou de des connectiques employés et des configurations des matériels adoptés, - en raison des applicatifs ou sites visités et de la bande passante consultant simultanément, - -Fi, brassage, ou de tout autre équipement intermédiaire permettant la réception de la connexion Internet, Outre les opérations de maintenance, pour des raisons indépendantes de la régulièrementinterrompue, du fait de la technologie employée, pendant un très aucune action à effectuer. Le moment de cette brève interruption ne peut être
INTERRUPTION DU SERVICE. Si, au cours d'une Formation avec Instructeur et en dehors des temps d'arrêt prévus de la Plateforme, l'accès à cette Plateforme est interrompu et qu'aucune alternative ne peut être fournie par Siemens, la Formation avec Instructeur peut être reprogrammée sans pénalité. Il s'agit là du seul recours du Client en cas d'indisponibilité de la Plateforme.
INTERRUPTION DU SERVICE. Nous nous réservons la possibilité, tout comme la société Paylib Services, sans préavis et sans formalité particulière, de suspendre à tout moment l’accès au service ou à certaines fonctions du service pour des raisons de sécurité, de fraude, ou de manquement grave et répétés à vos engagements. Cette interruption n’ouvre droit à aucune pénalité ou indemnité à votre profit. Nous nous engageons à vous en informer dans les plus brefs délais.