INTERRUPTION DU SERVICE Clauses Exemplaires

INTERRUPTION DU SERVICE. /GROUPE ne sauraient être tenues pour responsables en cas d’interruption temporaire ou définitive qui n’est pas de leur fait et qui leur est imputable, soit à l’abonné, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure.
INTERRUPTION DU SERVICE. La société C+LPLAY/GROUPE ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption temporaire ou définitive, de tout ou partie du réseau filaire, mobile et/ou du service TV de l’Opérateur Réseaux Filaires de l’Abonné, qui n’est pas de son fait et qui est constitutif d’un cas de force majeure, tel qu’il est défini à l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence en la matière.
INTERRUPTION DU SERVICE. CANAL+/GROUPE CANAL+ ne sauraient être tenues pour responsables en cas d’interruption temporaire ou définitive qui n’est pas de leur fait et qui leur est imputable, soit à l’abonné, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure.
INTERRUPTION DU SERVICE. CANAL+/GROUPE CANAL+ ne sauraient être tenues pour responsables en cas d’interruption temporaire ou définitive qui n’est pas de leur fait et qui est imputable, soit à l’abonné, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure. CANAL+/GROUPE CANAL+ ne sauraient être tenues pour responsables de l'interruption du service provoqué par un matériel de réception trop vétuste, nécessitant son changement gratuit et ce, après avoir informé préalablement l'abonné de la mise à disposition à titre gratuit de son nouveau matériel de réception.
INTERRUPTION DU SERVICE. GROUPE CANAL+ ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption temporaire ou défini- tive de tout ou partie du réseau filaire mobile et/ou du service TV du Fournisseur d’Accès à Internet de l’Utilisateur, qui n’est pas de son fait et qui est constitutif d’un cas de force majeure, tel qu’il est défini à l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence en la matière.
INTERRUPTION DU SERVICE. L'accès à la Plateforme se fait à distance depuis l'adresse Internet qui Vous aura été communiquée. Elle est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, Nous pourrons, si nécessaire, interrompre nos Services dans le cadre de la plage de maintenance, notamment pour effectuer toute opération de sauvegarde des données et/ou de maintenance de nos propres moyens matériels et logiciels utilisés pour assurer le fonctionnement du Service. Nous nous engageons à Vous informer à l’avance de toute interruption programmée de Services en dehors de la plage de maintenance. Les opérations de maintenance exceptionnelle, notamment l’application de mises à jour de sécurité critiques, sont exclues de cette mesure d’information.
INTERRUPTION DU SERVICE rra être engagée et le compatibilité, que ce soit avec vos appareils ou entre eux, ou de des connectiques employés et des configurations des matériels adoptés, - en raison des applicatifs ou sites visités et de la bande passante consultant simultanément, - -Fi, brassage, ou de tout autre équipement intermédiaire permettant la réception de la connexion Internet, Outre les opérations de maintenance, pour des raisons indépendantes de la régulièrementinterrompue, du fait de la technologie employée, pendant un très aucune action à effectuer. Le moment de cette brève interruption ne peut être
INTERRUPTION DU SERVICE. Fortuneo peut interrompre provisoirement, que ce soit partiellement ou intégrale- ment, l’accès général au Site et/ou l’utilisation des autres services à distance, notamment : ■ si des travaux de contrôle, d’entretien, de maintenance, d’amélioration ou de réparation, de quelque nature que ce soit, s’avèrent nécessaires (notamment en raison d’une mise en production ou d’une surcharge) et plus généralement encore de tout cas de force majeure indépendant de la volonté de Fortuneo ; ■ si une telle interruption s’avère utile ou nécessaire pour la sécurité du système ou en vue de garantir les intérêts de Fortuneo et/ou du Client ; ■ si une telle interruption est requise ou souhaitable en vertu d’une disposition réglementaire ; ■ pour toute autre raison légitime. En tout état de cause, dès lors que le Client constate une défaillance, une difficulté d’émission, de réception ou de transmission d’un des canaux, il peut recourir à l’un des autres canaux offerts (téléphone, télécopie…). Il est rappelé que Xxxxxxxx ne pourra être responsable des préjudices directs ou indirects tels qu’une perte d’opportunité d’investissement et d’une manière générale d’un trouble quelconque qui pourrait résulter de difficultés liées au fonctionnement des services en ligne. Xxxxxxxx mettra en oeuvre des moyens raisonnables afin de limiter ces interrup- tions et pour aviser le Client, si possible au préalable, du début et de la durée de ces interruptions. Il peut cependant arriver que les services soient interrompus sans que le Client n’ait pu être averti, par exemple, si un incident technique survient ou en cas de force majeure, notamment suite à une grève ou à un autre incident que Xxxxxxxx ne maîtrise pas. Xxxxxxxx se réserve le droit d’interrompre ou d’arrêter, pour des raisons légitimes, ses services, soit partiellement soit intégralement, pour un Client déterminé, chaque fois qu’elle estime que c’est utile ou nécessaire pour la sécurité du sys- tème ou en vue de garantir les intérêts de Xxxxxxxx et/ou du Client, notamment, mais pas de manière exclusive, dans les cas suivants : ■ si Xxxxxxxx considère que les services ne sont pas adaptés au Client pour quelque raison que ce soit ; ■ le Client ne satisfait pas à ses obligations légales, réglementaires ou/et contractuelles éventuelles relatives aux services ; ■ si le Client avise Fortuneo d’un risque d’utilisation abusive ou illicite d’une ou de ses Clé(s) telle(s) que définie(s) par les dispositions de l’article 12 de la présente Sec...
INTERRUPTION DU SERVICE. Free se réserve la possibilité de suspendre l'accès à ses services pour des raisons de maintenance ou de mise à jour. Free préviendra, sur son site Internet (xxxx://xxxxxxx.xxxx.xx/xxxxxx/) et/ou sur les forums de discussions internes (xxxxxx.xxxx.xxxxxxx, xxxxxx.xxxx.xxxxxxxxx, xxxxxx.xxxx.xxxx, xxxxxx.xxxx.xxxx.xxxxxxxxxx) et dans la mesure du possible, les Usagers des opérations de maintenance ou de mise à jour envisagées ou en cours, et ce sans être tenue à aucune garantie ni indemnité et/ou dommages-intérêts d'aucune sorte vis à vis des Usagers.
INTERRUPTION DU SERVICE. GROUPE ne saurait être tenue pour responsable en cas d’interruption temporaire ou définitive, et qui n’est pas de son fait, notamment : - du système satellitaire ASTRA, ou de tout autre système satellitaire qui pourrait lui succéder, notamment pendant les périodes de conjonctions solaires ou lunaires, - de tout ou partie des réseaux de diffusion de la TNT, - de tout ou partie des réseaux satellite, de réseaux câblés, de tout ou partie du réseau filaire téléphonique et/ou de l’accès ADSL ou fibre optique et/ou du Service TV de l’Opérateur Tiers, - des réseaux internet permettant la réception des programmes sur TV, Xbox, PC ou Mac, - des réseaux mobiles permettant la réception des programmes sur Smartphone ou sur tablette numérique.