Le matériel. Le matériel, ses accessoires, et tout ce qui en permet un usage normal, sont mis à disposition au locataire en bon état de marche. Le locataire est en droit de refuser le matériel si le loueur ne fournit pas les documents exigés par la réglementation ainsi que toutes les consignes techniques nécessaires. La prise de possession du matériel transfère la garde juridique du matériel au locataire conformément à l’article 10-1.
Le matériel. (S) CrisiSoft propose des solutions matérielles spécialement étudiées pour optimiser le fonctionnement de MenKorn, en particulier sur les sites déportés.
Le matériel. Le Petit Fablab de Paris
Le matériel a- Désignation b- Les conditions particulières d’utilisation du matériel loué c- Les obligations spéciales du locataire relative au matériel loué
Le matériel. Le matériel, ses accessoires, et tout ce qui en permet un usage normal, sont mis à disposition au locataire en bon état de marche, nettoyés et graissés, le plein de carburant fait. Les pleins en eau sont à la charge du locataire. Les pleins en carburant et le premier jeu de pics par jour sont à la charge du loueur, sauf conditions spéciales acceptées par les parties. L’usure de pics complémentaires est à la charge du locataire.
Le matériel. Le matériel, ses accessoires et tout ce qui en permet un usage normal, sont mis à la disposition du locataire en bon état de marche. Le locataire est en droit de refuser le matériel si le loueur ne fournit pas les documents exigés par la réglementation ainsi que toutes les consignes techniques nécessaires. La prise de possession du matériel transfère la garde juridique du matériel au locataire conformément à l'article 10-1. La signature du contrat doit être préalable à la prise de possession du matériel. Le locataire s'engage à ne pas utiliser le matériel avant d'avoir reçu les consignes et signé le contrat de location. Dans tous les cas, le locataire qui accepte le matériel est, de fait, réputé avoir accepté les présentes conditions de location. La prise en compte par le locataire du matériel en agence ou sa réception sur le chantier est réputée faite par une personne habilitée. Le locataire est tenu de s'assurer que le matériel qu'il loue est adapté à l'usage auquel il le destine et pourra être utilisé en toute sécurité par le personnel de son établissement habilité. Le loueur se limite à une mise à disposition de matériel et par conséquent le loueur n'est en aucun cas responsable de votre choix de matériel et de l'utilisation effective ou pas du matériel, de ses cadences de travail, et du choix de vos méthodes d'utilisation. De ce fait, le locataire ne peut pas invoquer une mauvaise réponse à ses besoins techniques pour refuser la livraison du matériel, le paiement des transports, ou le paiement des loyers.
Le matériel. Le matériel, ses accessoires, ainsi que la notice d’utilisation et tout ce qui en permet un usage normal, sont mis à disposition au Locataire en bon état de marche. Le Locataire est en droit de refuser le matériel et ses accessoires si le Loueur ne fournit pas à sa 1ere demande les documents exigés par la règlementation ainsi que toutes les consignes techniques nécessaires aux besoins du chantier. La prise de possession du matériel transfère la garde juridique du matériel au Locataire conformément à l’article 10-1.
Le matériel. La signature du contrat doit être préalable à la prise de possession du matériel. Lorsque cela est impossible, le locataire s’engage à retourner le contrat adressé par le loueur, signé de sa main. Le locataire s’engage à ne pas utiliser le matériel avant d’avoir reçu les consignes et signé le contrat de location. Dans tous les cas, le locataire qui accepte le matériel est, de fait, réputé avoir accepté les présentes conditions de location. La prise en compte par le locataire du matériel en agence ou sa réception sur le chantier est réputée faite par une personne habilitée.
Le matériel. Il est formellement interdit d'ouvrir les armoires électriques et d'y effectuer des branchements. Seules les prises électriques peuvent être utilisées pour fournir du courant avec une puissance maximale de 16 ampères (Pensez à vérifier l'état de marche de vos appareils électriques), Les salles sont équipées de tables et chaises dont l'inventaire vous sera remis. Aucun complément de matériel ne pourra être fourni.
Le matériel. Le matériel, ses accessoires, et tout ce qui en permet un usage normal, sont mis à disposition au locataire en bon état de marche, nettoyés et graissés et, le cas échéant, le plein de carburant fait. Ils sont accompagnés de la documentation technique nécessaire à son utilisation et à son entretien. Le certificat de conformité est tenu à la disposition du locataire et peut lui être remis sur simple demande. Ils sont également réputés en règle avec toutes les prescriptions légales ou réglementaires concernant notamment mais non exclusivement, la sécurité et l’hygiène des travailleurs, la fiscalité et la circulation routière. Le locataire est en droit de refuser le matériel si le loueur ne fournit pas les documents exigés par la réglementation ainsi que toutes les consignes techniques nécessaires. La prise de possession du matériel transfère la garde juridique du matériel au locataire conformément à l’article 10-1.