Les tarifs. Les tarifs que bpost banque applique aux dépôts d’épargne sont mentionnés dans la Liste des tarifs en vigueur.
Les tarifs. Nos tarifs comprennent : - L’huile, l’entretien et les documents de bord. - La mise à disposition du véhicule. - Le kilométrage illimité. - L’assurance responsabilité civile illimitée et accidents causés aux tiers. Nos tarifs ne comprennent pas : -La franchise incompressible ou la franchise en cas de vol du véhicule (voir paragraphe assurances et compléments de protection). - Carburant : les véhicules doivent être restitués avec le même niveau de carburant qu’au départ. Dans le cas contraire, le carburant manquant sera facturé au prix en vigueur en sus des frais de remplissage à hauteur de 20 €. - Les frais de livraison des doubles de clés (en cas de détérioration, perte ou de vol) (tarif en agence) Les tarifs applicables à la location, aux prestations complémentaires, aux garanties ou assurances optionnelles sont ceux en vigueur lors de la signature du contrat et correspondent aux conditions que vous avez exposées (durée, station de retour...). Toute modification de ces conditions entraînera l'application d'un autre tarif correspondant aux nouvelles conditions. Le véhicule vous est fourni avec un minimum de 3/8 de carburant de carburant. Vous devez le restituer dans le même état. A défaut le nombre de litres de carburant manquant vous sera facturé. Des frais de dossier de 15 euros seront retenus par le Loueur sur le dépôt de garantie pour le traitement des contraventions et amendes qui seraient infligées au Locataire durant sa période de location. La réservation n'est confirmée que par catégorie de véhicules.
Les tarifs. Les tarifs hébergement et dépendance sont arrêtés chaque année par le Président du Conseil Général de l’Orne sur propositions budgétaires de l’E.H.P.A.D des Andaines et sont révisés au 1er janvier de chaque année (Cf. note d’information annuelle à destination des résidents et des familles). Si l’arrêté annuel est transmis à l’E.H.P.A.D après le 1er janvier, un tarif provisoire est appliqué dans l’attente de l’arrêté fixant les tarifs. Une péréquation est alors appliquée à compter de cette date. Le tarif journalier afférent à l’hébergement des résidents qui sont bénéficiaires de l’aide sociale est arrêté par le Président du Conseil Général du lieu d’implantation de l’E.H.P.A.D dans le cadre d’une convention d’aide sociale et dans les conditions prévues à l’article L 342-3-1 du Code de l’Action Sociale et des Familles. L’évolution des prix moyens de revient de l’hébergement qui vont servir de références pour la fixation des tarifs opposables à l’aide sociale départementale est calculée en appliquant la formule de calcul prévue au présent Code. L’E.H.P.A.D des Andaines s’engage à informer le résident des évolutions de la réglementation notamment lors de l’actualisation des textes sur la tarification. Les tarifs soins sont également arrêtés annuellement par le Directeur de l’Agence Régionale de santé de Basse-Normandie sur propositions budgétaires de l’E.H.P.A.D des Andaines et sont révisés au 1er janvier de chaque année (Cf. note d’information annuelle à destination des résidents et des familles).
Les tarifs. Les tarifs sont fixés annuellement par arrêté du Président du Conseil Départemental. Ils couvrent les frais de fonctionnement de l’établissement pour les prestations définies dans le présent contrat. Aucune prestation non décrite par le présent contrat ne saurait être exigée. Par la signature du présent contrat, le résident ou son représentant légal s’engage à régler le tarif « hébergement » et « dépendance ». Il est rappelé qu’en application de l’article L314-12-1 du code de l’action sociale et des familles, les établissements publics sociaux et médico-sociaux peuvent exercer leur recours, s’il y a lieu, contre les résidents, contre leurs débiteurs et contre les personnes désignées par les articles 205, 206, 207 et 212 du code civil. Ces recours relèvent de la compétence du juge aux affaires familiales, près le Tribunal de Grande Instance. Il est reconnu que ces tarifs sont révisés chaque année, par l’autorité qui les a fixés et facturés aux résidents présents au jour de l’application des nouveaux tarifs.
Les tarifs. Les tarifs proposés par le prestataire sont ceux mentionnés dans le contrat de réservation. Ils sont exprimés en capacité de logement. Le client s’engage à respecter la capacité du logement réservé. Tout séjour écourté ou prestation non consommée ne pourra faire l’objet d’un remboursement. Les prestations supplémentaires découlant d’une prolongation volontaire ou involontaire du séjour, pour quelle que cause que ce soit, y compris en raison de la survenance d’un cas de force majeure seront à la charge du Client. Les prolongations de séjours seront facturées par journée sur la base du tarif applicable au séjour. Les prix ne comprennent pas les dépenses personnelles et les prestations supplémentaires, qui restent en toute hypothèse à la charge du ou des Clients.
Les tarifs. Les prix indiqués sur les étiquettes des produits présentés à la boutique de l’Office de tourisme d’Albi ou sur le site internet de vente en ligne sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de l’achat. L’Office de Tourisme d’Albi se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur les étiquettes ou sur les fiches produit le jour de l’achat, sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément. Ces derniers sont calculés en fonction de la taille, du poids du colis et du pays de destination. Les commandes récupérées à la boutique de l’Office de tourisme d’Albi dans le cadre de l’offre « click & collect » ne font l’objet d’aucun supplément.
Les tarifs. Les tarifs indiqués sur le présent site sont exprimés en €, TVA incluse par chambre, par nuit. Certaines prestations peuvent faire l’objet d’un supplément. Les taxes de séjour ne sont pas incluent dans les prix indiqués. Elles s’élèvent à 0,55€ par adulte et par nuit passée (tarif définit par la commune de Mieussy). La demi-pension (séjour de trois nuits minimum) comprend le petit déjeuner buffet en salle et le repas du soir hors boisson. La demi-Pension est en sus du prix de la chambre.
Les tarifs. Conformément à la décision N°2017/DE – 48, l’Utilisateur peut jouir des locaux aux tarifs indiqués. Les tarifs sont disponibles dans les Locaux et sur le site internet de l’espace de coworking Rochefort Océan. Abonnement (facultatif) 40 € / an (à partir de la date de souscription) Abonné Non abonné Salle de réunion 10-30p 19 € / heure 60 € / ½ journée 100 € / jour 29 € / heure 80 € / ½ journée 120 € / jour
Les tarifs b/ by correspondence It is possible to make a reservation by correspondence: - by phone: 00 00 00 00 00, - by email: xxxxxxx@xxxxxxxx.xx, - by mail: Town hall of Morestel, place of the town hall XX0 00000 XXXXXXXX The reservation will only be validated after receipt of payment for the reservation.
Les tarifs. Les tarifs publiés dans le présent catalogue sont communiqués sous réserve d’erreur d’impression ou d’omission. Ils sont applicables à partir du 28/03/2020. Un supplément chambre individuelle de 9 €/jour sera facturé pour l’ensemble de nos établissements en pension complète ou en demi- pension.