Les tarifs. Les tarifs que bpost banque applique aux dépôts d’épargne sont mentionnés dans la Liste des tarifs en vigueur.
Les tarifs. Nos tarifs comprennent : - L’huile, l’entretien et les documents de bord. - La mise à disposition du véhicule. - Le kilométrage illimité. - L’assurance responsabilité civile illimitée et accidents causés aux tiers. Nos tarifs ne comprennent pas : -La franchise incompressible ou la franchise en cas de vol du véhicule (voir paragraphe assurances et compléments de protection). - Carburant : les véhicules doivent être restitués avec le même niveau de carburant qu’au départ. Dans le cas contraire, le carburant manquant sera facturé au prix en vigueur en sus des frais de remplissage à hauteur de 20 €. - Les frais de livraison des doubles de clés (en cas de détérioration, perte ou de vol) (tarif en agence) Les tarifs applicables à la location, aux prestations complémentaires, aux garanties ou assurances optionnelles sont ceux en vigueur lors de la signature du contrat et correspondent aux conditions que vous avez exposées (durée, station de retour...). Toute modification de ces conditions entraînera l'application d'un autre tarif correspondant aux nouvelles conditions. Le véhicule vous est fourni avec un minimum de 3/8 de carburant de carburant. Vous devez le restituer dans le même état. A défaut le nombre de litres de carburant manquant vous sera facturé. Des frais de dossier de 15 euros seront retenus par le Loueur sur le dépôt de garantie pour le traitement des contraventions et amendes qui seraient infligées au Locataire durant sa période de location. La réservation n'est confirmée que par catégorie de véhicules.
Les tarifs b/ by correspondence It is possible to make a reservation by correspondence: - by phone: 00 00 00 00 00, - by email: xxxxxxx@xxxxxxxx.xx, - by mail: Town hall of Morestel, place of the town hall XX0 00000 XXXXXXXX The reservation will only be validated after receipt of payment for the reservation.
Les tarifs. Ils comprennent : la location d’un emplacement camping ou d’un hébergement (pour le nombre de personnes indiqué, un bébé comptant pour une personne), la fourniture en gaz et électricité pour les hébergements, l’accès à la piscine, l’accès à l’aire de jeux, aux sanitaires communs, certaines activités. Ils ne comprennent pas : la taxe de séjour, les frais de dossier, l’assurance annulation, la fourniture de draps pour les hébergements, le nettoyage de la location en fin de séjour, certaines activités. Les tarifs s’entendent T.T.C avec un taux de TVA de 10 % ap- plicable au jour où ils ont été déterminés. Toute modification ultérieure du taux de TVA applicable, survenue entre le moment où les tarifs ont été déterminés et la facturation du séjour, entraînera une modification corrélative du prix TTC, ce que le client accepte sans réserve.
Les tarifs. Les tarifs sont fixés annuellement par arrêté du Président du Conseil Départemental. Ils couvrent les frais de fonctionnement de l’établissement pour les prestations définies dans le présent contrat. Aucune prestation non décrite par le présent contrat ne saurait être exigée. Par la signature du présent contrat, le résident ou son représentant légal s’engage à régler le tarif « hébergement » et « dépendance ». Il est rappelé qu’en application de l’article L314-12-1 du code de l’action sociale et des familles, les établissements publics sociaux et médico-sociaux peuvent exercer leur recours, s’il y a lieu, contre les résidents, contre leurs débiteurs et contre les personnes désignées par les articles 205, 206, 207 et 212 du code civil. Ces recours relèvent de la compétence du juge aux affaires familiales, près le Tribunal de Grande Instance. Il est reconnu que ces tarifs sont révisés chaque année, par l’autorité qui les a fixés et facturés aux résidents présents au jour de l’application des nouveaux tarifs.
Les tarifs. Conformément à la décision N°2017/DE – 48, l’Utilisateur peut jouir des locaux aux tarifs indiqués. Les tarifs sont disponibles dans les Locaux et sur le site internet de l’espace de coworking Rochefort Océan. Abonnement (facultatif) 40 € / an (à partir de la date de souscription) Abonné Non abonné Salle de réunion 10-30p 19 € / heure 60 € / ½ journée 100 € / jour 29 € / heure 80 € / ½ journée 120 € / jour
Les tarifs. Les prix en euros, TVA incluse, ne comprennent pas la taxe de séjour et consommation téléphonique.
Les tarifs. Les prestations sont facturées au tarif en vigueur à la date de la réalisation de la prestation. Les tarifs ont une validité d’un an à compter du 1er janvier de chaque année. Lors de l’augmentation des tarifs le client en est informé par simple courrier.
Les tarifs. Les tarifs indiqués sur le présent site sont exprimés en €, TVA incluse par chambre, par nuit. Certaines prestations peuvent faire l’objet d’un supplément. Les taxes de séjour ne sont pas incluent dans les prix indiqués. Elles s’élèvent à 0,55€ par adulte et par nuit passée (tarif définit par la commune de Mieussy). La demi-pension (séjour de trois nuits minimum) comprend le petit déjeuner buffet en salle et le repas du soir hors boisson. La demi-Pension est en sus du prix de la chambre.
Les tarifs. Les tarifs sont fixés dans le contrat. Le prix de la location n’inclut pas d’assurance vol ou dégradation de vélo, cette possibilité reste à la charge du client.