Licence de logiciel. La cessation de l’(des) Offre(s) souscrite(s) entraîne de plein droit, sans qu’une notification ne soit nécessaire, la cessation de la totalité des licences éventuellement concédées dans ce cadre. Par ailleurs, la résiliation d’une licence de logiciel par l’éditeur ou le distributeur d’un Produit, par le distributeur ou le fabricant d’un Matériel ou par Nordnet, du fait d’un manquement de votre part aux obligations contractuelles, pourra entrainer, de plein droit, sans préavis ni indemnité, la cessation de l’Offre afférente.
Licence de logiciel. La Société se voit concéder une licence perpétuelle et non exclusive valable pour le monde entier, pour l’utilisation de tout logiciel fourni comme partie intégrante des Marchandises. Il est entendu que le prix de cette licence est inclus dans le prix défini dans le Bon de commande.
Licence de logiciel. Nous vous accordons une licence non exclusive et non transférable pour un seul utilisateur (non simultanée) pour tout logiciel associé aux services mentionnés dans la présente convention, pour un usage individuel uniquement. La licence vous autorise à utiliser les logiciels en format de code objet pour l’utiliser sur votre appareil mobile, objet
Licence de logiciel. 9.1 Tous les Logiciels sont concédés sous licence, non vendus, dans le cadre d'un contrat limité, personnel, non transférable (sans droit de sous-licence), licence non exclusive et entièrement révocable au Client (la « Licence du logiciel ») et le droit du Client d'utiliser le logiciel en vertu de la licence du logiciel est uniquement dans le cadre de l'utilisation autorisée des Produits et expressément limité par les termes des présentes. La Licence du logiciel est fournie au Client uniquement dans la mesure où l'Accord entre la Société et le Client a été correctement exécuté, dont les Conditions générales sont valides et en vigueur sans aucune violation ou infraction par le Client, et où tous les paiements dus en vertu du présent Accord et de tout autre accord connexe, le cas échéant, ont été promptement payés. Le Client peut utiliser le Logiciel pour faire fonctionner les Consoles du Client uniquement sous une forme lisible par machine et uniquement en association avec les Produits avec lesquels ce Logiciel est fourni. Aucun droit d'utilisation du logiciel n'est accordé ou implicite en vertu de la licence du logiciel, sauf dans les cas spécifiquement prévus aux présentes et Pulse Biosciences se réserve tous les droits non expressément accordés.
9.2 Le Client ne peut utiliser le Logiciel et les Produits que conformément aux instructions et aux Spécifications de la Société ponctuellement en vigueur, ou autrement expressément approuvées par la Société par écrit. Le Client ne doit pas divulguer ni fournir tout Logiciel, ou toute partie de celui-ci, à un tiers. Le Client ne doit pas : (i) copier, modifier, supprimer, créer des œuvres dérivées, falsifier ou changer de quelque manière que ce soit toute Console ou toute partie ou composant de celle-ci (y compris, sans limitation, tout Logiciel) ; (ii)sauf lorsqu'une telle restriction est interdite par la loi et ne peut être levée par le Client, le Client ne doit pas procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, ou tenter de toute autre manière de dériver ou d'obtenir des informations sur le fonctionnement d'un Produit, ou le code source du Logiciel ; ou (iii) vendre, prêter, louer, louer à bail ou autrement transférer l'utilisation de toute Console à un tiers qui n'a pas été correctement formé et certifié par Pulse Biosciences pour utiliser la Console (chacun de ce qui précède, un « Acte interdit »), et toute tentative en ce sens rendra la licence du logiciel nulle et non avenue. Le Client dégage P...
Licence de logiciel. Pour les logiciels appartenant à BD, BD conserve la propriété et accorde une licence au client, sous réserve des conditions générales du présent accord-cadre. BD accorde au client une licence perpétuelle, non exclusive, non transférable et limitée, conformément aux présentes, sans droit de sous-licence, pour l'utilisation du logiciel intégré à l'équipement.
Licence de logiciel. Le terme « Logiciel » comprend l’ensemble des logiciels informatiques, des firmware et de la documentation associée de Hologic (et tiers), que ce soit sous forme imprimée ou lisible par machine, fournis en vertu de la présente Convention ou aux fins d’être utilisés en rapport avec l’Équipement ou les Services. Dans la mesure où le Produit comprend des Logiciels, le Client se voit octroyer une licence non exclusive, non transférable, exempte de droits d’auteur aux fins d’utiliser le Logiciel uniquement sur l’Équipement sur lequel il a été installé en premier ou de la manière définie dans la Convention, en rapport avec l’Équipement dans la marche normale des affaires du Client, et à aucune autre fin ou pour aucune autre activité. Aucune licence n’est prévue en vertu de la présente Convention pour utiliser le Logiciel à des fins de contrôle de qualité multisite ou de vérification de données ou pour le code source de quelque type que ce soit. Le Logiciel demeure à tout moment la propriété exclusive de Hologic. Il est convenu que le Logiciel contient des informations confidentielles et celui-ci sera traité en tant que tel. Le Client s’engage à conserver tous les droits d’auteur, les informations propriétaires et les autres notifications sur le Logiciel, et à ne pas décompiler ou désassembler le Logiciel ou à procéder à une ingénierie inverse de celui-ci. Les Parties conviennent que toutes les informations requises pour l’interopérabilité sont disponibles chez Hologic conformément aux directives gouvernementales applicables. Si le Client transfère l’Équipement à un tiers, le Client peut céder le droit d’utiliser le Logiciel sur l’Équipement ; à condition que le tiers convienne par écrit avec Hologic d’être lié par les dispositions du présent Article et d’autoriser Hologic à les appliquer. Le Client ne dispose d’aucun autre droit d’utiliser, de vendre, de céder, de transférer, de copier le Logiciel ou d’accorder une sous-licence pour celui-ci. Comme indiqué dans les spécifications de produit applicables afférentes au Logiciel, certains vendeurs tiers de logiciels (y compris Microsoft Corporation) fournissent différentes garanties et exigent des modalités différentes ou supplémentaires qui s’appliquent aux logiciels qu’ils fournissent ; lesdites garanties et modalités priment sur le présent Contrat et le Client accepte de respecter lesdites modalités eu égard aux logiciels des tiers en question. La Licence d’utilisateur final de Microsoft se trouve sur le CD-ROM d...
Licence de logiciel. Vous convenez que votre utilisation du Logiciel est régie par le contrat de licence utilisateur final AWS Elemental (le “CLUF”) disponible à l’adresse suivante : xxx.xxx.xxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx-xxxxxxxx-xxxx (et à tout emplacement qui y succèdera ou connexe que nous indiquerons), tel que mis à jour périodiquement par nos soins.
Licence de logiciel. Les Produits sont protégés par des brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux et/ou en vertu d'autres Lois en Vigueur à l'échelle mondiale en matière de propriété intellectuelle. Dans le cadre et sous réserve du respect continu, par la Société, des stipulations du Contrat (y inclus le Certificat de Licence) et de ses obligations de paiement au titre de l’Article 1.3, Trend consent à la Société, pour ses Besoins Commerciaux Internes exclusivement (et à tout Prestataire et/ou Filiale autorisé par elle à cet effet en vertu de l’Article 2.5) au sein du Territoire, une licence non-exclusive, non-transférable (sous réserve des dispositions impératives des Lois en Vigueur au sein de l’Union Européenne s’agissant spécifiquement des licences concernant un Logiciel Autonome), non-cessible (par effet de la loi ou de toute autre manière) et révocable (conformément au Contrat) : (a) d’installation (sur les Ordinateurs détenus ou placés, en vertu d’un accord écrit avec un Prestataire, sous le contrôle de la Société), d’accès et d’utilisation du Logiciel Autonome conformément à sa Documentation et pour la Période de Prescription correspondant à la Capacité de Licence visée au Certificat de Licence (sauf si celui-ci mentionne une Période Indéterminée) ; (b) d’accès et d’utilisation (dans le respect de sa Documentation), pour la Période de Souscription correspondant à la Capacité de Licence souscrite, du Logiciel Autonome acquis via une Boutique et destiné à être hébergé (moyennant une redevance de service distincte) par le Fournisseur en Ligne au sein de son infrastructure/plateforme, en vertu d’un accord écrit séparé conclu entre le Fournisseur en Ligne et la Société ; (c) d’utilisation du Logiciel Embarqué (conformément à sa Documentation) en qualité de composant de tout Equipement acquis dans le cadre du Contrat et uniquement pour une durée limitée (et non pour une Durée Indéterminée) dans la mesure où il est intégré dans l’Equipement initialement Livré à la Société par Trend Micro ; et/ou (d) eu égard aux Logiciels qui proposent des fonctionnalités Cloud et/ou des Fonctionnalités d’Option sélectionnées au sein de la Configuration de la Société, d’activation, d’accès et/ou d’utilisation d’une partie desdites fonctionnalités Cloud et/ou Fonctionnalités d’Option (le cas échéant) conformément à la Documentation et ce, exclusivement : (i) pour la durée limitée correspondant à la Période de Souscription du Logiciel concerné, ou (ii) pour la première année de la nouvelle ...
Licence de logiciel. Sous réserve des présentes clauses et conditions et de leur respect de la part du Client, iGrafx accorde au Client le droit non exclusif et non transférable :
i) d’installer et utiliser des copies du Logiciel dans la limite autorisée par la Licence de Logiciel acquise par le Client, comme indiqué sur le Certificat de Licence, à condition que chaque copie autorisée soit installée et utilisée par un seul Utilisateur Final Autorisé sur un seul ordinateur principal et un seul ordinateur secondaire (par exemple, un ordinateur portable), et sous réserve que le Logiciel ne soit pas utilisé simultanément sur l’ordinateur principal et sur l’ordinateur secondaire. L’Utilisateur Final Autorisé peut également utiliser le Logiciel sur son ordinateur principal ou sur son ordinateur secondaire en y accédant à distance à partir d’un autre ordinateur ou équipement dans la mesure où le Logiciel n’est pas stocké sur cet autre ordinateur ou équipement.
ii) de transférer ses Licences de Logiciel entre des Utilisateurs Finals Autorisés à condition d’espacer ces transferts de 90 jour au moins, et
iii) de créer une unique copie de sauvegarde du Logiciel pour chaque copie du Logiciel autorisée dans le cadre de la Licence de Logiciel acquise, comme en témoigne le Certificat de Licence.
Licence de logiciel. Le logiciel intégré ou associé à ce site Web est fourni sous une licence de certains droits réservés. Cela signifie que les Utilisateurs sont accordés des droits étendus, y compris mais pas limité à l’utilisation, l’exécution, la copie ou la distribution de logiciel, dans la mesure déterminée par cette licence. Les conditions de cette licence prévaleront toujours sur les provisions contradictoires, divergents ou inconsistantes de ces Conditions générales. Les Utilisateurs peuvent trouver plus d’information à propos des conditions de la licence dans la section correspondante de ce site Web.