Licence de logiciel. La cessation de l’(des) Offre(s) souscrite(s) entraîne de plein droit, sans qu’une notification ne soit nécessaire, la cessation de la totalité des licences éventuellement concédées dans ce cadre. Par ailleurs, la résiliation d’une licence de logiciel par l’éditeur ou le distributeur d’un Produit, par le distributeur ou le fabricant d’un Matériel ou par Nordnet, du fait d’un manquement de votre part aux obligations contractuelles, pourra entrainer, de plein droit, sans préavis ni indemnité, la cessation de l’Offre afférente.
Licence de logiciel. La Société se voit concéder une licence perpétuelle et non exclusive valable pour le monde entier, pour l’utilisation de tout logiciel fourni comme partie intégrante des Marchandises. Il est entendu que le prix de cette licence est inclus dans le prix défini dans le Bon de commande.
Licence de logiciel. Pour les logiciels appartenant à BD, BD conserve la propriété et accorde une licence au client, sous réserve des conditions générales du présent accord-cadre. BD accorde au client une licence perpétuelle, non exclusive, non transférable et limitée, conformément aux présentes, sans droit de sous-licence, pour l'utilisation du logiciel intégré à l'équipement.
Licence de logiciel. Sous réserve des présentes clauses et conditions et de leur respect de la part du Client, iGrafx accorde au Client le droit non exclusif et non transférable :
Licence de logiciel. Tous droits industriels ou de propriété intellectuelle, et tout autre droit exclusif de logiciel ou d’applications incorporés dans ou liés à ce site Web sont tenus par le Propriétaire et/ou ses concédants. Soumis à la conformité de l’Utilisateur avec et malgré toutes les clauses divergentes de ces conditions, le Propriétaire transmet simplement une licence révocable, non-exclusive, non-sous licenciable et non-transférable pour utiliser le logiciel et/ou tout autre moyen technique incorporé dans le Service dans le cadre et pour les objectifs de ce site Web et du Service offert. La licence ne donne pas un droit d’accès aux Utilisateurs, ou d’utilisation ou de divulgation du code source original. Toutes les techniques, algorithmes et procédures contenues dans le logiciel et toute documentation liée est la propriété du Propriétaire ou du donneur de licence seul. Tous les droits et licences offerts aux Utilisateurs devront immédiatement se terminer lors de la résiliation de l’Accord.
Licence de logiciel. 9.1 Tous les Logiciels sont concédés sous licence, non vendus, dans le cadre d'un contrat limité, personnel, non transférable (sans droit de sous-licence), licence non exclusive et entièrement révocable au Client (la « Licence du logiciel ») et le droit du Client d'utiliser le logiciel en vertu de la licence du logiciel est uniquement dans le cadre de l'utilisation autorisée des Produits et expressément limité par les termes des présentes. La Licence du logiciel est fournie au Client uniquement dans la mesure où l'Accord entre la Société et le Client a été correctement exécuté, dont les Conditions générales sont valides et en vigueur sans aucune violation ou infraction par le Client, et où tous les paiements dus en vertu du présent Accord et de tout autre accord connexe, le cas échéant, ont été promptement payés. Le Client peut utiliser le Logiciel pour faire fonctionner les Consoles du Client uniquement sous une forme lisible par machine et uniquement en association avec les Produits avec lesquels ce Logiciel est fourni. Aucun droit d'utilisation du logiciel n'est accordé ou implicite en vertu de la licence du logiciel, sauf dans les cas spécifiquement prévus aux présentes et Pulse Biosciences se réserve tous les droits non expressément accordés.
Licence de logiciel. Vous convenez que votre utilisation du Logiciel est régie par le contrat de licence utilisateur final AWS Elemental (le “CLUF”) disponible à l’adresse suivante : xxx.xxx.xxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx-xxxxxxxx-xxxx (et à tout emplacement qui y succèdera ou connexe que nous indiquerons), tel que mis à jour périodiquement par nos soins.
Licence de logiciel. Le logiciel intégré ou associé à ce site Web est fourni sous une licence de certains droits réservés. Cela signifie que les Utilisateurs sont accordés des droits étendus, y compris mais pas limité à l’utilisation, l’exécution, la copie ou la distribution de logiciel, dans la mesure déterminée par cette licence. Les conditions de cette licence prévaleront toujours sur les provisions contradictoires, divergents ou inconsistantes de ces Conditions générales. Les Utilisateurs peuvent trouver plus d’information à propos des conditions de la licence dans la section correspondante de ce site Web.
Licence de logiciel. Les Produits sont protégés par des brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux et/ou en vertu d'autres Lois en Vigueur à l'échelle mondiale en matière de propriété intellectuelle. Dans le cadre et sous réserve du respect continu, par la Société, des stipulations du Contrat (y inclus le Certificat de Licence) et de ses obligations de paiement au titre de l’Article 1.3, Trend consent à la Société, pour ses Besoins Commerciaux Internes exclusivement (et à tout Prestataire et/ou Filiale autorisé par elle à cet effet en vertu de l’Article 2.5) au sein du Territoire, une licence non-exclusive, non-transférable (sous réserve des dispositions impératives des Lois en Vigueur au sein de l’Union Européenne s’agissant spécifiquement des licences concernant un Logiciel Autonome), non-cessible (par effet de la loi ou de toute autre manière) et révocable (conformément au Contrat) : (a) d’installation (sur les Ordinateurs détenus ou placés, en vertu d’un accord écrit avec un Prestataire, sous le contrôle de la Société), d’accès et d’utilisation du Logiciel Autonome conformément à sa Documentation et pour la Période de Prescription correspondant à la Capacité de Licence visée au Certificat de Licence (sauf si celui-ci mentionne une Période Indéterminée) ; (b) d’accès et d’utilisation (dans le respect de sa Documentation), pour la Période de Souscription correspondant à la Capacité de Licence souscrite, du Logiciel Autonome acquis via une Boutique et destiné à être hébergé (moyennant une redevance de service distincte) par le Fournisseur en Ligne au sein de son infrastructure/plateforme, en vertu d’un accord écrit séparé conclu entre le Fournisseur en Ligne et la Société ; (c) d’utilisation du Logiciel Embarqué (conformément à sa Documentation) en qualité de composant de tout Equipement acquis dans le cadre du Contrat et uniquement pour une durée limitée (et non pour une Durée Indéterminée) dans la mesure où il est intégré dans l’Equipement initialement Livré à la Société par Trend Micro ; et/ou (d) eu égard aux Logiciels qui proposent des fonctionnalités Cloud et/ou des Fonctionnalités d’Option sélectionnées au sein de la Configuration de la Société, d’activation, d’accès et/ou d’utilisation d’une partie desdites fonctionnalités Cloud et/ou Fonctionnalités d’Option (le cas échéant) conformément à la Documentation et ce, exclusivement : (i) pour la durée limitée correspondant à la Période de Souscription du Logiciel concerné, ou (ii) pour la première année de la nouvelle ...
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