Licence du Logiciel. Le Vendeur détient tous les droits ou a le droit d'accorder des sous-licences pour tous les logiciels, le cas échéant, qui doivent être livrés à l'Acheteur en vertu des présentes Conditions.
8.1.1 Le Vendeur accorde à l'Acheteur une licence limitée d'utilisation du Logiciel, sous réserve de ce qui suit : (a) le Logiciel ne peut être utilisé qu'en conjonction avec l'Équipement ; (b) le Logiciel doit rester strictement confidentiel ; (c) le Logiciel ne doit pas être copié, rétroconçu ou modifié ; (d) le droit de l'Acheteur d'utiliser le Logiciel prend fin immédiatement lorsque l'Équipement n'est plus utilisé par l'Acheteur ou lorsqu'il est autrement mis fin, par exemple pour violation, aux présentes ; et (e) les droits d'utilisation du Logiciel sont non exclusifs et non transférables, sauf avec l'accord écrit préalable du Vendeur.
8.1.2 Aucune disposition des présentes ne sera considérée comme conférant à l'Acheteur un titre ou un droit de propriété sur le Logiciel ou sur la propriété intellectuelle qu'il contient, en tout ou en partie, ni comme désignant le Logiciel comme un "work made for hire" en vertu du Copyright Act des États-Unis, ni comme conférant à toute personne qui n'est pas une partie nommée aux présentes Conditions un droit ou un recours en vertu des présentes Conditions ou du fait de celles-ci. On entend par « Personne » un individu, une entreprise, un partenariat, une coentreprise, une fiducie, une société, une entreprise, une Entité gouvernementale, un comité, un département, une autorité ou tout autre organisme, incorporé ou non, qu'il ait ou non une personnalité juridique distincte.
8.1.3 En cas de résiliation de la présente licence, l'Acheteur cessera immédiatement d'utiliser le Logiciel et ne conservera aucune copie, note ou extrait de celui-ci.
8.1.4 Le Logiciel comprend des services qui peuvent impliquer le téléchargement automatique ou manuel d'informations qui identifient l'Équipement et/ou ses composants, ou qui comprennent l'état actuel de l'Équipement, tels que les journaux d'erreurs, des indicateurs de performance et d'autres informations de diagnostic, qui peuvent être nécessaires à l'exécution des services de garantie. L'Acheteur reconnaît qu'il est conscient que de tels téléchargements peuvent avoir lieu. Le Vendeur ne mettra pas ces informations à la disposition d'autres utilisateurs que les clients finaux de l'Acheteur.
Licence du Logiciel. Le logiciel, y compris les composantes logicielles qui y sont intégrées, est attribué au client sous licence par BSM, et non vendu au client par BSM, uniquement aux termes des modalités de la convention-cadre, du bon de commande et du présent contrat de licence d’utilisation/supplément de bon de commande, et BSM se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément consentis au client. Le logiciel peut intégrer des logiciels de tiers. Veuillez consulter la documentation pour connaître les autres avis exigés par nos concédants de licence. Le client ou vous êtes propriétaires du média ou de l’appareil sur lequel le logiciel est installé ou conservé, mais BSM demeure propriétaire du logiciel lui-même.
Licence du Logiciel. En utilisant le logiciel et la documentation, la société consent à être liée par les conditions générales du présent contrat et, à condition que la société soit en conformité avec le présent contrat, IronPort octroie à cette dernière une licence mondiale, non exclusive, non sous-licenciable et incessible pour l’utilisation du logiciel pendant la durée de validité, et ce, uniquement sur les produits matériels IronPort et dans le cadre de la fourniture du service de la société aux utilisateurs finaux. La durée de validité et l’étendue de cette ou ces licences sont définies plus précisément dans le bon de commande. À l’exception des droits de licence expressément accordés, aucun droit, titre ou intérêt relatif à un quelconque logiciel n’est concédé à la société par IronPort, par les revendeurs IronPort ou par leurs concédants de licence respectifs. Cette licence et tous les services ont une échéance simultanée.
Licence du Logiciel. Le Prestataire concède au Client qui accepte un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utilisation du Logiciel. Le droit d’utilisation concédé ne permet au Client d’installer et d’utiliser le Logiciel que sur le nombre de postes utilisateurs prévu dans le Bon de commande. En aucun cas, le Logiciel ne pourra être installé, à un instant donné, sur un nombre d’ordinateurs supérieur à ce nombre de postes utilisateurs. Le Client s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle du Prestataire. A ce titre, il s’engage à utiliser le Logiciel conformément aux dispositions des présentes et aux prescriptions de la documentation. Le Client s’interdit toute reproduction totale ou partielle du Logiciel, en dehors des cas visés à l’article L. 122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle et sous les restrictions imposées par ce texte. Le Client s’interdit de céder ou de communiquer, directement ou indirectement, tout ou partie Toute reproduction de la documentation est limitée aux besoins propresdu Client. Toute modification du Logiciel est interdite sauf accord exprès et écrit du Prestataire. Le Client s’interdit de désassembler ou décompiler le Logiciel, sous réserve des dispositions légales en vigueur au jour de la signature du présent contrat. Il s’interdit également de corriger les erreurs ou bogues que pourrait comporter le Logiciel, le Prestataire se réservant le droit de les corriger ou de charger un tiers de les corriger.
Licence du Logiciel. Que vous utilisiez la version de démonstration (limitée à 5 emplacements) ou la version complète, Xx Xxxxxxx Xxxxxxx vous accorde une licence non exclusive pour utiliser le logiciel VisualCamping. L'abonnement qui vous permettra d'utiliser le logiciel sans restriction (version complète) peut être achetée via notre site internet xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx et renouvelée chaque année par tacite reconduction. Le licencié s'engage à utiliser le logiciel VisualCamping que sur un seul ordinateur.
Licence du Logiciel. Le Prestataire concède au Client qui accepte un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utilisation du Logiciel.
Licence du Logiciel. Le Client reconnaît et accepte que le Logiciel soit concédé sous licence au Client selon les conditions générales contenues dans la licence apparaissant sur l’écran de l’ordinateur durant l’installation du Logiciel (communément appelée la licence « au clic »). Le Client et 3D Systems acceptent que les conditions générales de toute licence au clic contenue dans le Logiciel soient par la présente incorporées au Contrat comme si ces conditions générales y étaient exposées intégralement. Le Client accepte d’être lié par les conditions générales du contrat de licence au clic contenu dans le Logiciel, que le Logiciel générant ledit contrat de licence au clic soit installé par un employé du Client, par 3D Systems ou par un prestataire indépendant installant le Logiciel aux fins de son utilisation par le Client. À la demande du Client, 3D Systems fournira une copie de la licence au clic.
Licence du Logiciel. Le ou les contrats de licence de Logiciel applicables au Logiciel.
Licence du Logiciel. 5.1. Périmètre de la licence d’utilisation
Licence du Logiciel. Le ou les contrats de licence de Logiciel applicables au Logiciel. Activation/Montage – Le montage du Système dans le cadre des travaux du Vendeur ou de la Filiale du Vendeur, comprenant l’interconnexion des différents éléments de l’Équipement et, le cas échéant, l’intégration dans le Système de l’Équipement et du Logiciel (et comme le requis par le Contrat, tout élément des Installations donné au Vendeur conformément à l’Article S5 – Matériels donnés).