Licence du Logiciel. Le logiciel, y compris les composantes logicielles qui y sont intégrées, est attribué au client sous licence par BSM, et non vendu au client par BSM, uniquement aux termes des modalités de la convention-cadre, du bon de commande et du présent contrat de licence d’utilisation/supplément de bon de commande, et BSM se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément consentis au client. Le logiciel peut intégrer des logiciels de tiers. Veuillez consulter la documentation pour connaître les autres avis exigés par nos concédants de licence. Le client ou vous êtes propriétaires du média ou de l’appareil sur lequel le logiciel est installé ou conservé, mais BSM demeure propriétaire du logiciel lui-même.
Licence du Logiciel. Le Vendeur détient tous les droits ou a le droit d'accorder des sous-licences pour tous les logiciels, le cas échéant, qui doivent être livrés à l'Acheteur en vertu des présentes Conditions.
Licence du Logiciel. En utilisant le logiciel et la documentation, la société consent à être liée par les conditions générales du présent contrat et, à condition que la société soit en conformité avec le présent contrat, IronPort octroie à cette dernière une licence mondiale, non exclusive, non sous-licenciable et incessible pour l’utilisation du logiciel pendant la durée de validité, et ce, uniquement sur les produits matériels IronPort et dans le cadre de la fourniture du service de la société aux utilisateurs finaux. La durée de validité et l’étendue de cette ou ces licences sont définies plus précisément dans le bon de commande. À l’exception des droits de licence expressément accordés, aucun droit, titre ou intérêt relatif à un quelconque logiciel n’est concédé à la société par IronPort, par les revendeurs IronPort ou par leurs concédants de licence respectifs. Cette licence et tous les services ont une échéance simultanée.
Licence du Logiciel. Que vous utilisiez la version de démonstration (limitée à 5 emplacements) ou la version complète, Xx Xxxxxxx Xxxxxxx vous accorde une licence non exclusive pour utiliser le logiciel VisualCamping. L'abonnement qui vous permettra d'utiliser le logiciel sans restriction (version complète) peut être achetée via notre site internet xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx et renouvelée chaque année par tacite reconduction. Le licencié s'engage à utiliser le logiciel VisualCamping que sur un seul ordinateur.
Licence du Logiciel. (a) ABB détient tous les droits inhérents au Logiciel ou a le droit de sous-licencier l'entièreté du Logiciel, s'il y a lieu, qui sera livré à l'Acheteur en vertu de la présente Entente. Dans le cadre de la vente conclue aux présentes, l'Acheteur obtient, en vertu des présentes, une licence limitée pour utiliser le Logiciel, selon les conditions suivantes : (i) le Logiciel ne peut être utilisé que conjointement avec l'équipement spécifié par ABB; (ii) le Logiciel doit rester strictement confidentiel; (iii) le Logiciel ne peut pas être copié, rétro-ingénierie ou modifié; (iv) le droit d'utilisation du Logiciel de l'Acheteur prend fin immédiatement lorsque l'Acheteur n'utilise plus l'équipement spécifié ou lorsque son utilisation prend fin pour une autre raison, p. ex. violation, éléments indiqués aux présentes; et (v) les droits d'utilisation du Logiciel ne sont pas exclusifs ni transférables, sauf si ABB donne son consentement par écrit au préalable.
Licence du Logiciel. Le ou les contrats de licence de Logiciel applicables au Logiciel. Activation/Montage – Le montage du Système dans le cadre des travaux du Vendeur ou de la Filiale du Vendeur, comprenant l’interconnexion des différents éléments de l’Équipement et, le cas échéant, l’intégration dans le Système de l’Équipement et du Logiciel (et comme le requis par le Contrat, tout élément des Installations donné au Vendeur conformément à l’Article S5 – Matériels donnés).
Licence du Logiciel. 5.1. Périmètre de la licence d’utilisation
Licence du Logiciel. Le Prestataire concède au Client qui accepte un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utilisation du Logiciel. Le droit d’utilisation concédé ne permet au Client d’installer et d’utiliser le Logiciel que sur le nombre de postes utilisateurs prévu dans le Bon de commande. En aucun cas, le Logiciel ne pourra être installé, à un instant donné, sur un nombre d’ordinateurs supérieur à ce nombre de postes utilisateurs. Le Client s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle du Prestataire. A ce titre, il s’engage à utiliser le Logiciel conformément aux dispositions des présentes et aux prescriptions de la documentation. Le Client s’interdit toute reproduction totale ou partielle du Logiciel, en dehors des cas visés à l’article L. 122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle et sous les restrictions imposées par ce texte. Le Client s’interdit de céder ou de communiquer, directement ou indirectement, tout ou partie Toute reproduction de la documentation est limitée aux besoins propresdu Client. Toute modification du Logiciel est interdite sauf accord exprès et écrit du Prestataire. Le Client s’interdit de désassembler ou décompiler le Logiciel, sous réserve des dispositions légales en vigueur au jour de la signature du présent contrat. Il s’interdit également de corriger les erreurs ou bogues que pourrait comporter le Logiciel, le Prestataire se réservant le droit de les corriger ou de charger un tiers de les corriger.
Licence du Logiciel. Le Client reconnaît et accepte que le Logiciel soit concédé sous licence au Client selon les conditions générales contenues dans la licence apparaissant sur l’écran de l’ordinateur durant l’installation du Logiciel (communément appelée la licence « au clic »). Le Client et 3D Systems acceptent que les conditions générales de toute licence au clic contenue dans le Logiciel soient par la présente incorporées au Contrat comme si ces conditions générales y étaient exposées intégralement. Le Client accepte d’être lié par les conditions générales du contrat de licence au clic contenu dans le Logiciel, que le Logiciel générant ledit contrat de licence au clic soit installé par un employé du Client, par 3D Systems ou par un prestataire indépendant installant le Logiciel aux fins de son utilisation par le Client. À la demande du Client, 3D Systems fournira une copie de la licence au clic.
Licence du Logiciel. Le ou les contrats de licence de Logiciel applicables au Logiciel.